Recherche avancée
Résultats 551 à 575 sur 641 au total
Publications
Mon journal du tri n°10
Mon journal du tri
05/03/2019 12:25
Publications
Mon journal du tri n°11
Mon journal du tri
05/03/2019 12:24
Publications
Mon journal du tri n°13
Mon journal du tri
05/03/2019 12:22
Publications
Mon journal du tri n°12
Mon journal du tri
05/03/2019 12:22
Publications
Mon journal du tri n°14
Mon journal du tri
05/03/2019 12:21
Publications
Ma Lettre N°15 - Mai 2017
Au Fil de l'Eau
05/03/2019 12:00
Publications
Ma Lettre N°14 - Mai 2016
Au Fil de l'Eau
05/03/2019 11:53
Publications
Ma Lettre N°13 - Juillet 2015
Au Fil de l'Eau
05/03/2019 11:53
Pages
Permis de construire
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher qui doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de const
06/05/2025 19:14
Pages
Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
06/05/2025 19:14
Pages
Modification de l'aspect extérieur
Remplacement de tuiles de toiture, remplacement de portes et fenêtres, création ou suppression d’un conduit de cheminée… Modification ou création d’une clôture. En périmètre de monument historique Hor
06/05/2025 19:14
Pages
Déclaration préalable 20 à 40m2
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
06/05/2025 19:14
Pages
Extension entre 20 et 40 m2
Extension d'une construction existante L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 20 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, i
06/05/2025 19:14
Pages
La hauteur de la construction est :
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction et la surface de plancher qui doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales à 5m². Hauteur de la construction est : Inférieure o
06/05/2025 19:14
Pages
Création d'une piscine
Création d’une piscine d’une surface inférieure ou égale à 10m² ne nécessite pas de déclaration. Création d’une piscine d’une surface comprise entre 10m² et 100m² non couverte ou dont la couverture fi
06/05/2025 19:14
Pages
Extension d'une construction existante
Surfaces ≤ 5 m² : Dans ce cas, les travaux sont dispensés d'autorisation. Cependant, il convient de respecter les règles du document d'urbanisme. Surfaces comprises entre 5 et 20 m² Surfaces comprises
06/05/2025 19:14
Pages
Projet situé en zone urbaine
Surface ou emprise totale de la construction (après extension) Inférieure à 150 m² Supérieure ou égale à 150 m²
06/05/2025 19:14
Pages
Nos projets
Réemploi des matériaux Réemployer, c’est réutiliser les matériaux issus de déconstruction dans un nouveau projet en minimisant sa transformation ou en le réutilisant dans sa… Inscription à la bourse a
06/05/2025 19:14
Pages
Le Bassin de Pompey
Nos projets Réemploi des matériaux Bassin de Pompey : notre engagement pour un territoire hospitalier-nature-intelligent Aménagement urbain Transition écologique Qualité Le territoire Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
Photos et videos
Campagne écocitoyenne
Côté terrain « la citoyenneté, un Art de vivre » ce sont également des actions de sensibilisation et d’information qui vont se déployer en 2019 sur l’ensemble du territoire grâce à une nouvelle équipe
01/02/2019 19:07
Pages
Cartographie des lieux culturels
15/05/2020 20:51
Pages
Nouvelle construction
Surfaces ≤ 5 m² Surfaces comprises entre 5 et 20 m² Surfaces > 20 m²
06/05/2025 19:14
Pages
Annuaire des lieux culturels
06/05/2025 19:14
Publications
Exposition Art de Vivre
Programme Local de l'Habitat
04/02/2019 10:19
Pages
Mon territoire en images
06/05/2025 19:14
