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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Numéro délibération compétence 1 Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017 Administration Générale 2 Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017 Administration Générale 3 D
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
24/02/2026 16:20
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Protection et mise en valeur de l’environnement
Au cœur du projet communautaire, la protection de l’environnement se traduit par la mise en place d’équipements et de services pour le traitement et la valorisation des déchets sur le bassin de Pompe
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
24/02/2026 16:20
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Politique du logement et du cadre de vie
Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique de l’habitat joue un rôle
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
24/02/2026 16:20
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Développement économique
Création, aménagement et commercialisation des zones d’activités Vue aérienne d'une zone de développement économiqueLa Communauté de Communes du Bassin de Pompey s’engage aux côtés des entreprises par
24/02/2026 16:20
Publications
L'Echo du Parc N°27
L'Écho du Parc
05/03/2019 15:31
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°8
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:05
Publications
L'observatoire de l'habitat N°5 - juillet 2012
L'observatoire de l'Habitat
05/03/2019 12:56
Publications
L'observatoire de l'habitat N°6 - mars 2014
L'observatoire de l'Habitat
05/03/2019 12:55
Publications
L'observatoire de l'habitat N°7 - septembre 2015
L'observatoire de l'Habitat
05/03/2019 12:55
Publications
L'Écho du parc N°02
L'Écho du Parc
05/03/2019 12:52
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°0
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:02
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°1
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:02
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°4
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:00
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°5
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:00
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°2
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:01
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°3
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:01
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°6
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 12:59
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°7
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 12:59
Publications
L'Écho du parc N°03
L'Écho du Parc
05/03/2019 12:52
Publications
L'Écho du parc N°04
L'Écho du Parc
05/03/2019 12:52
Publications
L'Écho du parc N°09
L'Écho du Parc
05/03/2019 12:51
Publications
L'Écho du parc N°10
L'Écho du Parc
05/03/2019 12:50
