Recherche avancée
Résultats 376 à 400 sur 654 au total
Pages
Sondages
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 20 juin 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 Numéro délibération compétence 1 Modifications statutaires Administration générale 2 Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 A
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 27 février 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assa
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2020 Numéro délibération compétence 1 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs (Dépar
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 21 novembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Approbation du projet d'extension de la déchetterie communautaire - phase avant projet détaillé Environnement et transition énergétique 2 Embauche d'un ambassadeur du
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratif Administration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amé
24/02/2026 16:20
Actualités
Permanences LAPE
Durant le confinement, le Lieu d'Accueil Parents Enfants du Bassin de Pompey poursuit sa mission de soutien à la parentalité en proposant une permanence téléphonique au 03 83 49 81 32 les lundis et je
09/04/2020 16:39
Pages
Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvent
24/02/2026 16:20
Pages
Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81
24/02/2026 16:52
Actualités
Limitez votre production de déchets
Collectes Les collectes restent à ce jour maintenues sans modification de jour et de fréquence . Un plan de continuité a été travaillé avec la société COVED et nos sites de traitement, pour répondre a
20/03/2020 12:43
Actualités
Passage en stade 3 : les nouvelles mesures
Tous les sites d'accueil au public de la Communauté de communes du Bassin de Pompey sont fermés Une permanence d’accueil téléphonique est maintenue pour les services suivants : Guichet unique de l’Hab
19/03/2020 17:04
Pages
Webmaster
Utilisez ce formulaire pour signaler un problème sur le site internet. Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier él
24/02/2026 16:20
Pages
Je contacte mon territoire
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
24/02/2026 16:20
Actualités
Mesures concernant la garde d'enfants
Garde d'enfant Une ou plusieurs plateformes de micro crèches seront organisées pour les enfants des personnels soignants et ceux mobilisés pour la continuité du service public du Bassin de Pompey. Les
18/03/2020 17:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2017
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2016
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2015
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2014
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:38
Publications
Rapport d'Orientation Budgétaire 2019
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:40
Publications
Rapport d'Orientation Budgétaire 2018
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Actualités
Dispositif Crit'Air - Participez à la consultation !
Crit’Air est un outil national qui est déjà utilisé dans plusieurs métropoles en France. Cette vignette de couleur apposée sur le parebrise du véhicule indique son niveau de pollution (selon son âge e
21/01/2020 19:15
Pages
Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeu
24/02/2026 16:20
