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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maintien
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration générale
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Consultation pour la mise en concurrence du contrat d'assurance des risques statutaires Administration générale 2 Consultation mise en concurrence du contrat groupe risques
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale 3
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Numéro délibération compétence 1 Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017 Administration Générale 2 Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017 Administration Générale 3 Décision
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n°2
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
24/02/2026 16:20
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Accessibilité
au Défenseur des Droits. Plusierus moyens sont à votre disposition : un formulaire de contact ; un numéro de téléphone : 09 69 39 00 00 ; la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations
24/02/2026 16:20
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Accessibilité
au Défenseur des Droits. Plusierus moyens sont à votre disposition : un formulaire de contact ; un numéro de téléphone : 09 69 39 00 00 ; la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations
15/12/2025 13:23
Publications
Au fil de l'eau n°14
Au sommaire de ce numéro : Un anniversaire inoubliable ! Toutes les festivités des 30 ans de Bassin de Pompey VéloMoove Notre nouveau service de location de vélos électriques Découvrez le nouvel espace
06/11/2025 11:25
Publications
Au fil de l'eau n°13
Au sommaire de ce numéro : Le vélo, en toute liberté Un territoire hospitalier, intelligent, nature Animations et festivités pour tous Au Fil de l'Eau
06/11/2025 11:20
Publications
Au fil de l'eau n°12
Au sommaire de ce numéro : Investir pour notre qualité de vie L'essentiel du budget 2025 30 ans, ça se fête ! Au Fil de l'Eau
02/05/2025 19:34
Publications
Au fil de l'eau n°11
Au sommaire de ce numéro : Découvrez la nouvelle identité Bassin de Pompey Deux artistes en résidence : des crayons et des mots Restauration collective : que mange-t-on demain ? Au Fil de l'Eau
24/02/2025 13:34
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"Au fil de l'eau" dans vos boîtes aux lettres !
Au sommaire de ce numéro : Une rentrée dans les starting-blocks Le réemploi se déploie sur le territoire Bien vivre chez soi en toute autonomie ▶ Le découvrir Institutionnel
17/10/2024 18:55
Publications
Au fil de l'eau N°10
Au sommaire de ce numéro : Une rentrée dans les starting-blocks Le réemploi se déploie sur le territoire Bien vivre chez soi en toute autonomie Au Fil de l'Eau
14/10/2024 14:38
Actualités
"Au fil de l'eau" dans vos boîtes aux lettres !
Au sommaire de ce nouveau numéro : Les pâquis, un patrimoine vert Réhabilitation de l'hôtel de Camilly 1 ère pierre pour la future piscine intercommunale ▶ Le découvrir Institutionnel
17/07/2024 20:10
Publications
Au fil de l'eau N°7
Au sommaire de ce numéro : Des réalisations d’envergure Bienvenue au lieu d’accueil enfants-parents Limédia ou la culture en illimité « Savoir nager », tous à l’eau !
17/07/2024 20:04
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Au fil de l'eau N°8
Au sommaire de ce numéro : Les trésors de notre territoire L'essentiel du budget 2024 Les aides à la rénovation Au Fil de l'Eau
17/07/2024 20:03
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Au fil de l'eau N°9
Au sommaire de ce numéro : Les pâquis, un patrimoine vert Réhabilitation de l'hôtel de Camilly 1 ère pierre pour la future piscine intercommunale Au Fil de l'Eau
17/07/2024 20:02
