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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Petite Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture [...] 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant 3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée à la SPL Petite Enfance et accès à la Culture 14 Convention
06/05/2025 19:14
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Accès à la culture
La Communauté de Communes prend en charge le transport et l’accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires. Cette démarche permet aux enfants scolarisés [...] scolarisés quelle que soit leur commune de résidence de bénéficier des mêmes conditions d’accès à la culture. En 2010-2011, 3000 élèves des écoles maternelles et primaires du bassin de Pompey sont concernés
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
d'ouverture des équipements d'accueil du jeune enfant à la rentrée de septembre 2019 Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
maternels Petite Enfance et Accès à la culture 12 Coordination enfance/jeunesse/parentalité du Bassin de Pompey - Demande de subvention CTS au Conseil Départemental Petite Enfance et Accès à la culture 13 Orchestre [...] Petite Enfance et Accès à la culture 15 Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-aux-Dames Petite Enfance et Accès à la culture 16 Rénovation [...] d'intervenants musicaux vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental Petite Enfance et Accès à la culture 14 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - modification du statut de l'entreprise
06/05/2025 19:14
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Le Bassin de Pompey
services Que fait ma collectivité? Le Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Candidature spontanée Accès réservé
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
privé Habitat 6 Marché de fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d'accès associé - autorisation de signer Environnement
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Petite enfance et accès à la culture 17 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation de la rémunération de la Maîtrise d'Ouvrage Déléguée Petite enfance et accès à la culture 18 Révision [...] réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentaires Petite enfance et accès à la culture 16 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation des honoraires des
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
l’aménagement d’espaces extérieurs dédiés à la promotion de l’activité physique Petite enfance et accès à la culture 8 Accord-cadre pour la fourniture de pièces et matériels pour les réseaux d’eau potable [...] de soutien aux manifestations de rayonnement intercommunal - attribution d'aides Petite enfance et accès à la culture 11 ZAE Haute Epine à Saizerais-Vente d'un terrain à la SCI GS Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
de partenariat avec l'Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 9 Pôle tertiaire Delta Affaires - Tarifs de location de l'Espace
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Solidaire au Conseil Départemental pour un programme santé-prévention-nutrition Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
période 2021-2023 Petite enfance et accès à la culture 18 Structures d'accueil de la petite enfance - convention de prestations du Docteur PTAK Petite enfance et accès à la culture 19 Délégation du droit [...] déploiement d'un programme d'actions de sensibilisation du public à l'environnement Petite enfance et accès à la culture 17 Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
bilatérale avec l'association Action Culturelle Val de Lorraine - année 2018 Petite Enfance et accès à la Culture 12 Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - [...] résiliation de la convention d'objectifs avec l'Action Culturelle du Val de Lorraine Petite Enfance et accès à la Culture 13 Modification des dispositions d'application de la taxe de séjour Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
pour la mise en œuvre d’actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 14 Création de l'Agence de développement économique du territoire
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
travaux complémentaires Petite enfance et accès à la culture 27 Convention d'objectifs entre le Bassin de Pompey et l'association Celt'In Lor Petite enfance et accès à la culture 28 Convention de partenariat [...] la ville de Frouard pour la mise en œuvre d'actions dans le cadre du dispositif d'accès à la culture Petite enfance et accès à la culture 29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
(RAM) Petite enfance et accès à la culture 28 Orchestre intercommunal - Recrutement d’intervenants vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 29 Convention [...] Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales Petite enfance et accès à la culture 30 Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
du partenariat avec l’Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 février 2019
avenants aux lots 02, 03, 04, 07, 08 et 15 Petite enfance et accès à la culture 12 Consultations en médiation familiale Petite enfance et accès à la culture 13 Développement d'un partenariat avec l'Université
06/05/2025 19:14
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Inscription
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
09/05/2025 13:54
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Inscription à la bourse aux matériaux
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
15/05/2025 14:22
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J'ai une idée
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 janvier 2019
la petite enfance - avenant à la convention de prestations du médecin vacataire Petite Enfance et accès à la Culture 7 Mise en place d'un tarif préférentiel visites guidées pour les détenteurs de la carte
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement économique 24 Création d'un Fab Lab au sein de FL TECH - conventions pour l'accès des
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 7 Schéma directeur d'aménagement touristique Tourisme 8 Haltes
06/05/2025 19:14
