Recherche avancée
Résultats 26 à 50 sur 83 au total
Pages
Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis Administration Générale 3 Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs [...] territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition [...] accès à la Culture 12 Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - résiliation de la convention d'objectifs avec l'Action Culturelle du Val de Lorraine Petite
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 21 novembre 2019
artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 6 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2020 Développement économique [...] » du Bassin de Pompey Habitat - Logement 13 Régularisation de l'économie du marché d'exploitation du réseau LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - attribution
06/05/2025 19:14
Pages
Inscription
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex Découvrir autrement
09/05/2025 13:54
Pages
Inscription à la bourse aux matériaux
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex
15/05/2025 14:22
Pages
J'ai une idée
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex
06/05/2025 19:14
Pages
Nouveau pôle aquatique
futur complexe aquatique comprend : en intérieur : un bassin sportif, un bassin polyvalent, un espace dédié à l’enfance, en extérieur : un bassin nordique et des jeux d’eau. Le confort des baigneurs est [...] par le Bassin de Pompey, dans sa réalisation comme dans son fonctionnement futur. Des mesures de sobriété énergétique : isolation et étanchéité à l’air performante, isolation sous-bassin et couverture [...] Au bord de la Moselle, la Communauté de communes du Bassin de Pompey construit un équipement sportif exceptionnel, accessible à toutes et à tous. Un lieu de vie dédié au bien-être, aux loisirs, aux sports
17/10/2025 21:45
Pages
Conseil communautaire du 19 juin 2018
d'équipement du Bassin de Pompey - rapport d’activités 2017 Administration Générale 15 Mise en place du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Bassin de Pompey Administration [...] investissements des artisans et commerçants du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 34 Déclinaison du label LORnTECH du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme [...] Architecture, Urbanisme et Environnement Habitat et Urbanisme 25 Contrat de ville 2015-2020 du Bassin de Pompey - approbation du rapport 2016 Emploi et Insertion 26 Avenant à la convention cadre en faveur
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 18 février 2021
du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention [...] Socio Culturel Jean Hartmann à Pompey – Convention mandat de maitrise d'ouvrage déléguée – Avenant n° 1 Administration générale 8 Restructuration de l'ilot Cœur de Ville Pompey Rue des Jardins Fleuris / Avenue [...] marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey, au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 – Avenant n° 3 Administration générale 10 Convention d'intégration tarifaire entre les réseaux STAN,
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 8 avril 2021
Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après Enquête Publique sur les Projets de périmètres délimités des abords des Monuments Historiques du Territoire du Bassin de Pompey Habitat - Logement [...] Administration générale 16 Approbation du projet de PLU intercommunal Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey Habitat - Logement 17 Construction d'un nouvel équipement aquatique - lancement d'une consultation [...] ion de subventions Equipements sportifs 19 Mise en place d'un Espace France Services sur le Bassin de Pompey Emploi - Insertion 20 Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale - Mise à jour En
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 10 novembre 2020
avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale du Bassin de Pompey 2020-2021 Voirie 6 Attribution des primes pour l'acquisition de vélo et d'équipement Transport [...] énergétique 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 2 avril 2019
à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 3 Présentation du plan de formation 2019 Administration générale 4
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 20 juin 2019
tableau des effectifs - transformation d'un poste de rédacteur Administration générale 20 SPL du Bassin de Pompey - rapport d'activité 2018 Administration générale 21 Marché d'exploitation de transport du réseau [...] en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Conventions avec le CAUE de Meurthe-et-Moselle - évaluation des interventions [...] droit des sols Habitat - Logement 25 Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A Emploi - Insertion 26 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun
06/05/2025 19:14
Pages
Plan d'égalité femmes / hommes
politiques publiques et fédérer les équipes en faisant de la diversité des métiers une force, le Bassin de Pompey s’est mobilisé autour d’une Charte des valeurs et d’un Projet d’administration dont le plan [...] les femmes et les hommes en matière de rémunération et de parcours. Pour l’année 2024, le Bassin de Pompey obtient un score de 92/100 . Ce très bon résultat, supérieur à la cible nationale fixée à 75/100 [...] L’index constitue un outil de suivi et de transparence, mais aussi un levier pour aller plus loin. Bassin de Pompey poursuivra cette dynamique dans les années à venir, avec l’ambition de consolider ses résultats
01/10/2025 20:43
Pages
Conseil communautaire du 23 juillet 2020
délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes et internes Administration générale 3 Commission de délégation [...] l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial du Bassin de Pompey Transport 7 Dispositif d'aide à l'acquisition de vélo et d'équipement Transport 8 Fourniture
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 10 septembre 2020
t du Bassin de Pompey et de l'Obrion Moselle Eau et assainissement 18 Avenant de prolongation de la convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et [...] générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de péréquation [...] d'une activité de nettoyage des locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 15 juin 2021
Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
Pages
Action sociale
ville unique conclu avec l'État, sera porté par le Bassin de Pompey en partenariat avec les villes concernées et leur CCAS. Dans ce cadre, le Bassin de Pompey aura en charge : L’élaboration du diagnostic du [...] l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation des rencontres [...] DEEE est une action phare de la politique développement durable de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Filière bois La Communauté de communes a souhaité évaluer l'opportunité de développer une
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Habitat et du Programme d'Intérêt Général "Habitat indigne, Autonomie et Économie d’Énergie" du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Orchestre Intercommunal - recrutements d'intervenants musicaux vacataires [...] tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de collecte des déchets [...] Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Équipements
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 24 juin 2021
autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey au Bassin de Pompey Développement économique 30 Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité – [...] d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 [...] Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24 Sollicitation
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 29 mai 2018
occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de nettoyage des bâtiments du Bassin de Pompey - avenant n°1 au lot 3 Administration générale 3 Admission en non-valeur 2018 Administration
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Champigneulles Développement économique 12 Syndicat Mixte des Ports Lorrains et partenariat avec le Bassin de Pompey Développement économique 13 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective [...] pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition énergétique 15 [...] Administration générale 20 Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain - adhésion du Bassin de Pompey au Groupement d'Intérêt Public créé pour le portage du projet Limédia Administration générale
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 28 mars 2019
Avis du Bassin de Pompey relatif au Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires de la Région Grand Est Administration générale 12 Avis du Bassin de Pompey sur le [...] Tourisme 19 Convention d'accompagnement de projet dans le cadre de FL TECH, Espace LORNTECH du Bassin de Pompey Développement économique 20 Territoire d'Industrie - partenariat sur le Val de Lorraine Dév
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Marché pour la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Environnement
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 21 juin 2022
pièces et matériels pour les réseaux d’eau potable et d’assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey - autorisation de signer Eau et assainissement 9 Aménagement de la rue Marie de Lorraine à Custines [...] économique 13 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
