Recherche avancée
Résultats 26 à 50 sur 116 au total
Pages
Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 28 février 2019
Numéro Délibération Compétence 1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 Administration générale 2 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représenta
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 28 mars 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 mars 2019 Numéro délibération compétence 1 Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration générale 2 Fiscal
23/09/2020 20:03
Pages
Nutrition Santé
Dans le cadre de ses politiques, le Bassin de Pompey mène de nombreuses actions pour : Valoriser, auprès des différents publics, notamment les enfants et des personnels, une alimentation de qualité Re
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 31 janvier 2019
Numéro délibération compétence 1 Adhésion a la SPL "Gestion locale" en lien avec le Centre De Gestion de Meurthe-et-Moselle Administration Générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la t
23/09/2020 20:03
Pages
S'informer - Participer
Publications Agenda culturel J'ai une idée Marchés publics Espace Presse
23/09/2020 20:03
Pages
Petite enfance
Mode de garde de la petite enfance Compétence intercommunale depuis 2002, le projet intercommunal en faveur de la petite enfance permet d’accueillir les enfants âgés de 2 mois à 4 ans selon des modes
23/09/2020 20:03
Pages
Action sociale
L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’or
23/09/2020 20:03
Pages
Prévention de la délinquance
La politique intercommunale de sécurité et prévention de la délinquance du bassin de Pompey s’appuie sur différents outils tel que le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquan
23/09/2020 20:03
Pages
Application du droit des sols
Depuis septembre 2009, le Bassin de Pompey s’est doté de la compétence d’instruction des autorisations d’urbanisme et a organisé un service communautaire mutualisé en charge du travail administratif,
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 3 juillet 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer l'accord cadre passé en groupement de commande de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 In
23/09/2020 20:03
Pages
Accès à la culture
La Communauté de Communes prend en charge le transport et l’accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires. Cette démarche permet aux enfants sc
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur 2018 - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Création d'un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions d
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bass
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau délibératif du 12 février 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande - achat de prestations d'impressions et reprographie Administration générale 2 Constitution d'un groupement de commandes - ach
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 29 mai 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant les prestations de Transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de net
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maint
23/09/2020 20:03