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Conseil communautaire du 9 mai 2019
générale 3 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Administration générale 4 Sollicitation de la Région Grand Est pour la réalisation d'un parcours [...] Développement économique 12 Comité local station verte de Liverdun - Désignation de représentants du Bassin de Pompey Tourisme 13 Révision des tarifs applicables aux COSEC communautaires Equipements sportifs 14
06/05/2025 19:14
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Politique du logement et du cadre de vie
politique habitat cohérente Afin de répondre de manière pertinente et cohérente aux spécificités du bassin de Pompey, la Communauté de Communes s’est doté d’outils lui permettant d’être véritablement acteur de [...] territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu par la loi ALUR du 24 mars 2014. Cette évolution de compétences permettra d'assurer
06/05/2025 19:14
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Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
réponses à ces nouveaux défis, ré-interpeller et orienter ses politiques et préparer l’avenir, le Bassin de Pompey s’est engagé dans une démarche de co-construction socialement innovante d’un nouveau projet [...] nal ◼ Accéder au questionnaire À Télécharger Démarche Qualité, Sécurité et Environnement du Bassin de Pompey PDF 330,1 Ko Certificat ISO 9001 PDF 338,3 Ko Certificat ISO 14001 PDF 338,1 Ko Certificat ISO
23/09/2025 19:31
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Modification de la procédure d'achat public Administration générale 9 Annexe au contrat de ville du Bassin de Pompey : protocole d'engagements renforcés et réciproques Administration générale 10 Convention de [...] de partenariat local pour l’exercice de la mission de prévention spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention [...] re - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Dé
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration centrale - Mise en place d'une [...] contrat Eau et assainissement 21 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2022 Développement économique 22 Convention d’objectifs 2021-2023 avec l’Association [...] tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Les équipements sportifs
Sont d’intérêt communautaire, les équipements suivants : La piscine de Champigneulles La piscine de Pompey Les quatre COSEC de Frouard, Liverdun, Custines et Champigneulles ainsi que le complexe sportif « Le [...] d’intérêt communautaire en période scolaire et le transport des enfants en centre de loisirs sur le bassin pendant les vacances scolaires.
10/07/2025 19:16
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Développement économique
d’activités Vue aérienne d'une zone de développement économiqueLa Communauté de Communes du Bassin de Pompey s’engage aux côtés des entreprises par des actions en faveur des PME-PMI et de la création [...] commerce et les services de proximité joue un rôle important pour l’attractivité et le dynamisme du Bassin de Pompey. La Communauté de Communes a engagé une étude afin de mettre en œuvre un programme d’actions [...] alternance, et leur hébergement le cas échéant. L'emploi Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
06/05/2025 19:14
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Pôle d'échange multimodal de Liverdun
commerces. Ce projet d’un montant de 1 887 892 d’euros porté par la Communauté de communes du Bassin de Pompey, en partenariat avec la Ville de Liverdun et le Syndicat départemental d'électricité de Meu [...] Une information régulière sera proposée aux riverains et disponible sur le site internet du Bassin de Pompey et de la Ville de Liverdun. Un pôle d’échange multimodal, c’est : ◼ Un lieu sécurisé permettant
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Marché pour la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du Bassin de Pompey - lot 2 - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de la
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation de la vente d’un terrain
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin de Pompey : Demande de subvention « Contrat Territoire Solidaire » volet animation territoriale au Conseil
06/05/2025 19:14
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Les Ferrières
engagée en 2001 par la commune de Bouxières-aux-Dames et confiée à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Sur ce site « Les Nevaux », rebaptisé « Les Ferrières », le projet d’aménagement prévoit la [...] s d’acquérir un logement ou d’accéder à la location et répondre aux besoins exprimés sur le Bassin de Pompey et repris dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal . A noter que pour répondre [...] que l'aménagement futur de la zone ne génère aucun apport d'eau de pluie dans les réseaux du Bassin de Pompey. Un maximum d’arbres existants seront conservés. Il est également prévu la création de sentiers
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Santé, nutrition [...] « Bio en Grand Est » Environnement et transition énergétique 24 Participation financière du Bassin de Pompey aux travaux de consolidation du mur de soutènement du parvis de l'église Saint-Martin à Bou [...] Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services du Bassin de Pompey et avenant à la convention d’autorisation de financements complémentaires avec la Région Grand
06/05/2025 19:14
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Bassin de Pompey
hospitalière Territoire innovant à la confluence de deux fleuves, d’un sillon lorrain porteur, Bassin de Pompey est une terre pleine de secrets… à portée de main. Elle est composée d’eau et de forêt (2/3 [...] fontaines et l’histoire médiévale. Nous n’avons pas fini de vous surprendre… Une volonté de faire Bassin de Pompey est un territoire labellisé 100 % EAC… l’éveil artistique se pratique ici dès le plus jeune [...] vitalité et son harmonie. Nous sommes fiers d'être un exemple unique de reconversion réussie dans le bassin sidérurgique lorrain. Sur les anciennes terres des aciéries, notre Parc Eiffel Énergie rassemble
11/07/2025 12:42
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Logement 9 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension ZAE Millery - modification
06/05/2025 19:14
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Cartes de bruit
l'Environnement des communes du bassin de Pompey. Seules les communes de Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Pompey sont concernées. La directive [...] Ko) Plan Prévention du Bruit dans l'Environnement - PDF (1.31 Mo) Pompey : Cartes de bruit stratégiques et rapport sur le site de Pompey
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle d’Échange Multimodal à Pompey Transports 11 [...] Enfance et accès à la Culture 16 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2019 Développement économique, commerces, tourisme 17 Zone Artisanale de Saizerais
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Malleloy Administration générale 15 Société Publique Locale d'Aménagement et d'équipement du Bassin de Pompey – Rapport d'activité 2019 Administration générale 16 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun [...] le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Transport 20 Gratuité des transports pour le personnel soignant sur le réseau LeSit Transport [...] prorogation du Programme d'Intérêt Général Habitat Indigne, Autonomie, et Economie d'Energie du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Délégation de Compétence des Aides à la Pierre de l'Etat - Renouvellement
06/05/2025 19:14
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Les services
d’actions et une charte des valeurs. Télécharger Organigramme de la Communauté de communes du Bassin de Pompey PDF 398,5 Ko
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
Tourisme 8 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
pointe Eiffel à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement [...] subventions Voirie 17 Installation des bornes de recharges pour véhicules électriques sur le Bassin de Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la servitude
06/05/2025 19:14
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energie [...] à 41 % en 2030, 100% en 2050. Par délibération du 2 mars 2017, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a lancé l’élaboration de son PCAET et elle est également engagée dans la démarche Cit’ergie [...] projet le 18 mars 2021 puis validée le 6 avril 2021 en Comité Stratégique, la stratégie du Bassin de Pompey s’inscrit dans le cadre de la stratégie nationale bas carbone (SNBC) et régionale (SRADDET)
06/05/2025 19:14
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Le budget
Après une succession de crises : sanitaire, économique puis énergétique, le Bassin de Pompey doit relever de nombreux défis pour renforcer l’attractivité du territoire, développer les solidarités et engager [...] de l’État (1,8 M€, soit l’équivalent des bus SIT et des transports scolaires pendant un an), Bassin de Pompey maintient ses engagements financiers avec un montant d'investissement de 35 M€, soit 4 fois
04/09/2025 21:51
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer Administration générale 4 Attribution de primes en faveur
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey - Désignation d’un représentant au sein de la Commission locale des transports publics particuliers
06/05/2025 19:14
