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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Retrait de la délibération n°16 du 18 novembre 2021 Aménagement de l'espace 7 Révision des
06/05/2025 19:14
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LorNTech
l’écosystème lorrain. En tant que territoire associé au Sillon Lorrain, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey bénéficie, pour 3 ans, de ce label. L'objectif de la convention, signée le 23 février 2017
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
générale 15 Modification du tableau des effectifs Administration générale 16 Contribution du Bassin de Pompey à la révision du Schéma de Cohérence Territorial Sud 54 Habitat - Logement 17 Révision du schéma [...] Développement économique 28 Cession d'un site et bâtiment à vocation industrielle rue Leonard de Vinci à Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
élection du 5ème Vice-Président Administration Générale 3 Représentations au sein des instances du Bassin de Pompey - remplacement de membres Administration Générale 4 Modification du tableau des effectifs A [...] territoriale et voiries 20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel et du Vermois à
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
13 Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Environnement et transition énergétique 14 Contrat de performance portant sur la collecte et
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 février 2019
entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représentation au sein des instances du Bassin de Pompey Administration générale 4 Avenant n°1 à la convention de participation à la réalisation de la
06/05/2025 19:14
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Marchés publics
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour la publication de ses marchés publics. Voici la liste des marchés en cours : Consultations XMARCHES Consultations
07/11/2025 14:12
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
06/05/2025 19:14
