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Bureau délibératif du 15 juin 2021
Barème de Soutiens Environnement et transition énergétique 9 Accord cadre pour l’entretien des espacesverts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 15 juin 2021 Numéro Délibération compétence 1 Achat de vêtements de travail, d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) et de chaussants – constitution d’un groupement de [...] Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy – Avenants aux lots 02, 03, 05B et 09 Aménagement de l'espace 5 Attribution de primes en faveur de l’achat d’un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur
06/05/2025 19:14
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Arboresens
l’agglomération du Grand Nancy, à travers les réseaux SUB et SIT À un espace naturel majeur, en lisère de la forêt de Haye, véritable poumon vert lorrain À l’urbain, au contact direct du quartier de la Penotte [...] alternatif. Arboresens en coeur d’espaces de loisirs et en lisière de forêt avec des vues directes sur le végétal De part cette situation privilégiée et l’aménagement des corridors verts, Arboresens impulse une [...] une nouvelle biodynamique. Le traitement spécifique des espaces verts attendus pour chaque îlot s’inscrit dans la continuité naturelle de la forêt et amènera encore plus de biodiversité. … Ilot nature, Ilot
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
indemnité de départ volontaire Administration générale 4 Attribution du marché d'entretien des espacesverts Évolution territoriale et voiries 5 Attribution du marché de travaux d'aménagement rue de Lattre
06/05/2025 19:14
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Action sociale
Qu’il s’agisse des travaux publics, de l’entretien des espacesverts ou encore le ramassage des déchets, ce sont plusieurs milliers d’heures de travail confiées à des personnes en insertion professionnelle [...] des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation des rencontres intercommunales du travail et de l’emploi mais également le financement d’ateliers de lutte contre l’illettrisme. Développement
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Administration générale 2 Lignes directrices de gestion Administration générale 3 Modalités de temps de travail des agents de droit privé de la Direction Cycle de l'eau Administration générale 4 Autorisation de [...] des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Dispositif d'aide à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 8 Avenant n°2 au contrat
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
culture Petite enfance et accès à la culture 9 Pôle tertiaire Delta Affaires - Tarifs de location de l'Espace coworking FL TECH Développement économique 10 Subvention à l'association Val de Lorraine Entreprendre [...] Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI AMB Développement économique 12 Comité local station verte de Liverdun - Désignation de représentants du Bassin de Pompey Tourisme 13 Révision des tarifs applicables
06/05/2025 19:14
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Développement économique
engagée dans la certification ISO 14001 de ses services en charge de la gestion des équipements et espacesverts du Parc d’activités Eiffel Énergie pour maîtriser les impacts sur l’environnement. Cette volonté [...] services, environnement, qualité de vie, accessibilité… Zone artisanale de Saizerais Aménagement de l'Espace artisanale de la Haute Épine à Saizerais. Une première tranche de 1,5 ha accueille déjà 4 entreprises
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
financeurs Transport 11 Acquisition d'une solution de covoiturage dédiée aux déplacements domicile travail des salariés du Bassin de Pompey - Validation du plan de financement dans le cadre de la demande [...] Pompey Habitat - Logement 13 Modifications du règlement de l'appel à projet pour l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 14 Adhésion à la Fédération
06/05/2025 19:14
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Les Ferrières
d’aménagement prévoit la création d’environ 50 logements et d’une maison médicale, l’aménagement d’espaces paysagers (verger). La Communauté de Communes a fait l’acquisition auprès de l'Etablissement Public [...] services et de l’habitat classique du T2 au T5 Une mobilité douce avec des voies piétonnes, une coulée verte traversant de part en part le site et des bornes de recharge pour VAE (Vélo à Assistance Electrique) [...] est également prévu la création de sentiers, de toitures végétalisées, de poubelles enterrées, d’espaces partagés tels que jeux pour enfants, terrain de pétanque… Localiser Localiser © OpenStreetMap c
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - convention de participation par fonds de concours des espacesverts des parkings Gare et Mairie Voirie 4 Convention tripartite de financement de l'exploitation et
06/05/2025 19:14
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Le budget
enfance : création de nouvelles places de crèche. L'urbanisme : transformation de nos espaces pour une ville plus verte et accueillante. Le patrimoine : réduction des dépenses énergétiques via le plan lumière
04/09/2025 21:51
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
GRDF Administration Générale 19 Campagne de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics Évolution territoriale et voiries 20 Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit Transports et [...] et Mobilités 21 Contrat de ruralité - Demande de subvention pour le projet de création de la voie verte des boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phase Transports et Mobilités 22 Inter-territorialisation
06/05/2025 19:14
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PCAET
Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET). Par déclinaison, l’article L.2229-26 [...] du lancement de l’élaboration du PCAET, celle-ci a fait l’objet de nombreux temps d’échange et de travail avec l’ensemble des acteurs du territoire. En effet, le PCAET est le résultat d’une démarche impliquant
06/05/2025 19:14
