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Conseil communautaire du 30 avril 2020
d’urgence sanitaire Administration générale 2 Comptes de gestion 2019 – Budget Principal et budgets annexes finances 3 CompteAdministratif 2019 – Budget Principal finances 4 CompteAdministratif 2019 – Budget [...] Restauration finances 5 CompteAdministratif 2019 – Budget Annexe Transport finances 6 CompteAdministratif 2019 – Budget Annexe Zone Artisanale de Saizerais finances 7 CompteAdministratif 2019 – Budget Annexe
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
on Administration générale 6 CompteAdministratif 2020 – Budget Annexe Transports Administration générale 7 CompteAdministratif 2020 – Budget Annexe Assainissement Administration générale 8 Compte Ad [...] Eau Administration générale 9 CompteAdministratif 2020 – Budget Annexe Les Sablons Administration générale 10 CompteAdministratif 2020 – Budget Annexe Zone Artisanale de Saizerais Administration générale [...] Administration générale 3 CompteAdministratif 2020 – Budget Principal Administration générale 4 Affectation du résultat de l’exercice 2020 – budget principal Administration générale 5 Compte Administratif
15/07/2021 17:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
2018 Administration générale 4 Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets Annexes Administration générale 5 Compteadministratif 2018 - budget Principal Administration générale 6 Compte administratif [...] Restauration Administration générale 7 Compteadministratif 2018 - budget annexe Transports Administration générale 8 Compteadministratif 2018 - budget annexe Citéentreprises bis Administration générale 9 [...] 9 Compteadministratif 2018 - budget annexe Zone d'Activité des Sablons Administration générale 10 Compteadministratif 2018 - budget annexe Saizerais Administration générale 11 Reprise du résultat 2018
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Vice-Présidents Administration générale 4 Fixation des indemnités Administration générale 5 Election des membres de la CAO Administration générale 6 Délégation au Président et au Bureau Administration générale [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration générale
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
transports Administration Générale 5 Compteadministratif 2017 - budget annexe restauration Administration Générale 6 Compteadministratif 2017 - budget annexe Saizerais Administration Générale 7 Compte administratif [...] exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compteadministratif 2017 - budget principal Administration Générale 4 Compte administratif [...] administratif 2017 - budget annexe Citentreprises II Administration Générale 8 Compteadministratif 2017 - budget annexe Zone d'Activité des Sablons Administration Générale 9 Affectation du résultat de l'exercice
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition [...] la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 3 Présentation du plan de formation 2019 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvention [...] subvention au titre du Val de Lorraine Classic Administration générale 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 15 septembre 2020
COVID-19 Administration générale 3 Instauration du RIFSEEP pour les cadres d'emploi des ingénieurs, techniciens, puéricultrices, auxiliaires de puériculture et éducateurs de jeunes enfants Administration générale [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 15 septembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Indemnité de remboursement des frais de formation liée au recrutement par mutation de Madame Lory CLEMENT Administration
18/01/2021 16:46
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration générale [...] l'avenant de transfert Administration générale 3 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 06 vitrerie Administration générale 4 Prestations [...] de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 09 SMA Mirabelle Liverdun Administration générale 5 Attribution des aides en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité [...] ité et prestations associées - autorisation de signer Administration Générale
29/03/2022 18:44
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratifAdministration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration [...] du marché de travaux - lot 12 Administration générale 3 Marché d'exploitation des installations de génie climatique - autorisation de signer l'avenant n°4 Administration générale 4 Autorisation de signer [...] cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration générale 5 Défi "J'y vais" soutenu par l'ADEME - convention de partenariat 2020 avec l'association
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 9 février 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 9 février 2021 Numéro Délibération compétence 1 Plan de formation 2021 Administration générale 2 Plan d'égalité professionnelle femmes-hommes Administration générale [...] on de la plateforme de gestion de l'espace public Administration générale 4 Lancement de la consultation pour une complémentaire santé Administration générale 5 Attribution de primes en faveur de l'achat
05/03/2021 12:54
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directrices [...] directrices de gestion Administration générale 3 Modalités de temps de travail des agents de droit privé de la Direction Cycle de l'eau Administration générale 4 Autorisation de signer l'avenant n°5 au marché [...] marché d'exploitation des installations de génie climatique Administration générale 5 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat
18/01/2021 16:52
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
prestations associées Administration générale 3 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Administration générale 4 Marché [...] transactionnel avec l'entreprise Axima Administration générale 5 Marché de travaux d'extension de l'EMI - Autorisation de signer les avenants 1 aux lots 04 et 11 Administration générale 6 Maintien du régime i [...] indemnitaire des agents durant la crise sanitaire Administration générale 7 Approbation du rapport d'activités 2019 de la SPL Gestion locale Administration générale 8 Recours aux services facultatifs du Centre
08/10/2020 18:01
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
d’études Administration générale 3 Travaux d’extension de l’EMI, amélioration de la thermique d’été et de l’accessibilité aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 Administration générale [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
externes et internes Administration générale 3 Commission de délégation de service public - désignation des membres Administration générale 4 Formation des élus communautaires Administration générale 5 Modification [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes [...] Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de Brigadier chef principal Administration générale 6 Avenant de prolongation de la convention relative à l'organisation provisoire par le
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
associées - Autorisation de signer l'accord cadre Administration générale 3 Amicale du personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023 Administration générale 4 Convention de mise à disposition [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 10 novembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - Autorisation de signer l'accord cadre Admi [...] d'un apprenti avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale du Bassin de Pompey 2020-2021 Voirie 6 Attribution des primes pour l'acquisition de vélo et d
18/01/2021 16:40
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 12 janvier 2021 Numéro Délibération compétence 1 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lots [...] lots 04 et 11 et Avenant 1 à l'ensemble des autres lots du marché de travaux Administration générale 2 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 3 Attribution des primes en faveur de
05/03/2021 12:51
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Administration [...] fourniture et l'acheminement de gaz et prestations associées - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 4 Aménagement du site
23/05/2022 16:24
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Fiscalité directe locale 2022 Administration générale 3 Budget Primitif 2022 - Budget principal Administration générale 4 Budget Primitif 2022 - budget annexe Transport Administration générale 5 Budget Primitif [...] annexe Restauration Administration générale 6 Budget Primitif 2022 - budget annexe Eau Administration générale 7 Budget Primitif 2022 - budget annexe Assainissement Administration générale 8 Budget Primitif [...] annexe Les Hussards Administration générale 9 Budget Primitif 2022 - budget annexe Saizerais Administration générale 10 Budget Primitif 2022 - budget annexe ZA Les Sablons Administration générale 11 Cotisations
25/04/2022 17:46
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
on 2020 Administration générale 9 Fixation des indemnités - précision du taux de référence Administration générale 10 Modification du tableau des effectifs - poste de comptable Administration générale [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - transfert de la compétence contingent incendie Administration générale 2 Elaboration [...] la démarche Administration générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds
06/11/2020 18:11
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
2019 Administration générale 3 Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères et fixation des tarifs de la part incitative 2019 Administration générale 4 Budget Primitif de l'exercice 2019 Administration générale [...] Primitif 2019 Administration générale 6 Budget annexe Transport - Budget Primitif 2019 Administration générale 7 Budget annexe Zone d'activité des Sablons - Budget Primitif 2019 Administration générale 8 [...] Saizerais - Budget Primitif 2019 Administration générale 9 Cotisations aux associations - exercice 2019 Administration générale 10 Modification du tableau des effectifs Administration générale 11 Avis du Bassin
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
le lot 01 Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations de génie climatique - autorisation de signer l'avenant 3 Administration générale 3 Marché de rénovation de l'éclairage public [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer le
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mixte [...] Lorraine - modification statutaire Administration générale 3 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Administration générale 4 Sollicitation de la [...] sur le thème du passé industriel Administration générale 5 Tableau des effectifs - agent d'accueil touristique saisonnier : augmentation du volume d'heures Administration générale 6 Rapport sur l'exercice
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
recommandations reçues Administration générale 2 Modifications statutaires Administration générale 3 Compétences du Bassin de Pompey - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 4 Délégation [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site aux [...] Délégation d'attribution du Président Administration générale 5 Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs - remplacement d'un membre Administration générale 6 Pôle d'Equilibre Territorial
23/09/2020 20:03
