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Accès à la culture
primaires du bassin de Pompey sont concernés. Du théâtre d’objet à la marionnette en passant par le ciné concert, 10 spectacles professionnels proposent une approche variée et contrastée du spectacle vivant. Cette
23/09/2020 20:03
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PCAET
Cit’ergie vient à l’appui du PCAET comme outil de suivi et de pilotage du plan. Modalité de concertation du PCAET Conformément aux engagements délibérés lors du lancement de l’élaboration du PCAET, celle-ci [...] du PLUI HD, qui était en cours d’élaboration en même temps que le Plan Climat. Les actions de concertation sont énumérées dans la partie 3 de la stratégie du territoire Adoption du PCAET Conformément [...] label Cit’ergie de novembre 2021 afin de renouveler son label. Délibérations Délibération PCAET - Concertation 02 février 2017 PDF 285,3 Ko Délibération plan d'actions 26 mai 2016 PDF 154,1 Ko Délibération
16/03/2022 16:55
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
l (RLPI) : prescription de son élaboration, définition des objectifs poursuivis, modalités de concertation Habitat - Logement 5 Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) : modalités de collaboration
05/03/2021 12:43
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacements et bilan de la concertation Habitat - Logement 16 PLU-I HD - modernisation du règlement Habitat - Logement 17 Orchestre I
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
aides a la pierre - Programme d'Action Territorial pluriannuel Habitat et Urbanisme 24 Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée du PLU de Custines Habitat et Urbanisme 25 Critères
23/09/2020 20:03
