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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
et les jours fériés Administration générale 2 Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLU-I) : Avenant n°2 avec le bureau d’études Administration générale 3 Travaux d’extension de l’EMI, a
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
d'investissements 2018 - budget annexe restauration Administration Générale 6 Modification simplifiée du PLU de Custines - modalités de mise à disposition du public Urbanisme 7 Plateforme d'Application du Droit [...] Urbanisme 8 Approbation du projet de révision du plan d'occupation des sols avec transformation en PLU de la commune de Lay-St-Christophe Urbanisme 9 Convention de partenariat 2018-2020 entre l'ALACA et
23/09/2020 20:03
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Politique du logement et du cadre de vie
chantier depuis la mise en place du PLH. Engagement dans un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLU-I) Le Conseil de Communauté a décidé à l'unanimité d'engager le territoire dans la mise en œuvre, à
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
modification simplifiée du PLU de Custines Habitat et Urbanisme 25 Critères d'engagement des procédures d'évolution des documents d'urbanisme pendant la durée d’élaboration du PLU-I Habitat et Urbanisme 26
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition du public Habitat et Urbanisme 11 Convention financière
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacements et bilan de la concertation Habitat - Logement 16 PLU-I HD - modernisation du règlement Habitat - Logement 17 Orchestre Intercommunal - recrutement d'in
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
Finances 15 Modification du tableau des effectifs Administration générale 16 Approbation du projet de PLU intercommunal Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey Habitat - Logement 17 Construction d'un nouvel
15/06/2021 13:46
