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Résultats 1 à 25 sur 108 au total
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Accès aux droits
France Services France Services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) France Victimes
19/10/2021 18:06
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Aide au projet
Aide au projet de construction Vous envisagez la réalisation : D'une nouvelle construction. De l'extension d'une construction existante D'une piscine . D'une modification de l'aspect extérieur d'une c
23/09/2020 20:03
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Aquagym - aquabike
Inscriptions Pour vous inscrire à l'aquagym, rendez-vous dans les piscines intercommunales. Pensez à vous munir de votre fiche d'inscription, votre règlement et votre carte piscine le cas échéant. Pla
13/09/2023 14:08
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Aquaphobie
La communauté de communes du bassin de Pompey organise, de septembre à juin, des cours d’aquaphobie à la piscine de Pompey et à la piscine de Champigneulles. Vous ne savez pas nager, vous ne mettez pa
19/06/2023 13:52
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Autorisations de travaux
Vous avez un projet de construction/rénovation ? Le Bassin de Pompey instruit pour le compte de votre commune vos demandes d’autorisation d’urbanisme . Pour vous guider dans la constitution de votre d
07/11/2023 12:44
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Cadastre Solaire
Val de Lorraine : un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de P
07/09/2021 14:38
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Calcul des surfaces
Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos trav
23/09/2020 20:03
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Cartographie
08/03/2024 12:09
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Certificats d'urbanisme
Il existe deux types de certificat d'urbanisme Le certificat d'information Il permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété
23/09/2020 20:03
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Changement de destination
Le changement de destination, d’un bâtiment existant, entre l’une des 5 destinations précitées est soumis à : Avec modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment (plancher, murs por
23/09/2020 20:03
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Collectes
Les collectes Retrouvez ici le calendrier des collectes des ordures ménagères, des déchets recyclables et des biodégradables sur le Bassin de Pompey. Les jours de collecte Les déchets doivent être sor
28/07/2021 16:46
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Collectes
Depuis le 1 er janvier 2023, les ordures ménagères sont collectées tous les 15 jours. Les sacs jaunes et le bac vert sont collectés toutes les semaines. Foire aux questions changement de collecte
07/03/2024 16:53
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Compost, Mode d'emploi
Le compostage un moyen facile de réduire et valoriser nos déchets. La Communauté de Commune met gratuitement à disposition de ces habitants une poubelle de pré-collecte avec des sacs en amidon de maïs
23/09/2020 20:03
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Composterie
La plateforme de compostage intercommunale du Bassin de Pompey vous permet de déposer vos déchets verts (petite taille de haie, tonte… Elle accueille également les déchets biodégradables collectés en
25/03/2024 11:10
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Confirmation Enquête Guichet unique
Merci d’avoir participé. Une autre enquête mail vous sera envoyée dans environ 1 an à compter de votre date de premier contact avec le guichet unique. Il aura pour objectif de renseigner le Bassin de
23/09/2020 20:03
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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
23/09/2020 20:03
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Conseil et aide à la rénovation
L’aide à l’amélioration de l’habitat privé du Bassin de Pompey s’organise autour d’un nouveau programme définis pour trois années. Ce nouveau programme dénommé « Cœur Habitat » œuvre d’ores et déjà su
13/09/2021 19:49
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Covoiturage
La Communauté de communes du Bassin de Pompey porte une plateforme de covoiturage, en partenariat avec Rezo Mobicoop, qui a comme objectif de mettre en relation les covoitureurs tout en sécurisant leu
03/08/2023 17:09
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Crèches
Petits et grands ensemble pour mieux grandir au sein de la crèche Fermetures de fin d'année des crèches L'Archipel (Pompey) du 25 au 29 décembre 2023 L'Arc-en-ciel (Champigneulles) du 25 au 29 décem
24/11/2023 19:07
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Création d'une piscine
Création d’une piscine d’une surface inférieure ou égale à 10m² ne nécessite pas de déclaration. Création d’une piscine d’une surface comprise entre 10m² et 100m² non couverte ou dont la couverture fi
23/09/2020 20:03
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Cuisine centrale
Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a produit ses premiers repas en décembre 2016. © Jérô
17/10/2023 18:21
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Cycle de l'eau
23/09/2020 20:03
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D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé o
23/09/2020 20:03
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Demande de bac
23/09/2020 20:03