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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Numéro délibération compétence 1 Approbation du pacte de gouvernance Administration générale 2 Approbation du règlement intérieur Administration générale 3 Commissions intercommunales thématiques - Dé
18/01/2021 19:26
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assa
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire – Transfert de la compétence parcs de stationnement Administration générale 2 Elaborat
18/01/2021 16:31
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - transfert de la compétence contingent incendie Administration générale 2 Elaborati
06/11/2020 18:11
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Conférence des conseillers 2020
Synthèse du diagnostic du Plan Climat Air Energie Territorial Retour d'expériences de démarches Cit'ergie PLUI-HD (1,2 Go) Projet de territoire
23/09/2020 20:03
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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
23/09/2020 20:03
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Confirmation Enquête Guichet unique
Merci d’avoir participé. Une autre enquête mail vous sera envoyée dans environ 1 an à compter de votre date de premier contact avec le guichet unique. Il aura pour objectif de renseigner le Bassin de
23/09/2020 20:03
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Compétence Tourisme
Afin d’améliorer l’attractivité de son territoire, le Bassin de Pompey prend en charge les actions de promotion et d’aménagement, de création et gestion d’équipements touristiques destinés à la valori
23/09/2020 20:03
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Composterie
La plateforme de compostage intercommunale du Bassin de Pompey vous permet de déposer vos déchets verts (petite taille de haie, tonte… Elle accueille également les déchets biodégradables collectés en
25/03/2024 11:10
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Compost, Mode d'emploi
Le compostage un moyen facile de réduire et valoriser nos déchets. La Communauté de Commune met gratuitement à disposition de ces habitants une poubelle de pré-collecte avec des sacs en amidon de maïs
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Collectes
Les collectes Retrouvez ici le calendrier des collectes des ordures ménagères, des déchets recyclables et des biodégradables sur le Bassin de Pompey. Les jours de collecte Les déchets doivent être sor
28/07/2021 16:46
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Collectes
Depuis le 1 er janvier 2023, les ordures ménagères sont collectées tous les 15 jours. Les sacs jaunes et le bac vert sont collectés toutes les semaines. Foire aux questions changement de collecte
07/03/2024 16:53
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Changement de destination
Le changement de destination, d’un bâtiment existant, entre l’une des 5 destinations précitées est soumis à : Avec modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment (plancher, murs por
23/09/2020 20:03
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Certificats d'urbanisme
Il existe deux types de certificat d'urbanisme Le certificat d'information Il permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété
23/09/2020 20:03
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Cartographie générale des annuaires
24/06/2022 15:05
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Cartographie des équipements
19/06/2020 16:13
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Cartographie des services
14/02/2020 17:06
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Cartographie des marchés
24/06/2022 16:46
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Cartographie des lieux culturels
15/05/2020 20:51
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Cartographie des belvédères
15/05/2020 20:51
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Cartographie
02/09/2020 11:33