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Cartographie
08/03/2024 12:09
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Cartes de bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Téléchargez en bas de page les cartes de bruit stratégiques et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement des communes du bassin de P
23/09/2020 20:03
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Candidature spontanée
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
16/09/2021 13:40
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Calcul des surfaces
Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos trav
23/09/2020 20:03
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Cadastre Solaire
Val de Lorraine : un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de P
07/09/2021 14:38
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 9 février 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 9 février 2021 Numéro Délibération compétence 1 Plan de formation 2021 Administration générale 2 Plan d'égalité professionnelle femmes-hommes Administration génér
05/03/2021 12:54
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directr
18/01/2021 16:52
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'av
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratif Administration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amé
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 28 juillet 2020 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture de Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) et
08/10/2020 18:01
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration général
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 mai 2021 Numéro Délibération compétence 1 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
15/06/2021 13:43
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Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeu
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 16 mars 2021 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture et l'acheminement de gaz naturel rendu sur site e
22/04/2021 12:14
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Bureau délibératif du 15 septembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 septembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Indemnité de remboursement des frais de formation liée au recrutement par mutation de Madame Lory CLEMENT Admin
18/01/2021 16:46
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 juin 2021 Numéro Délibération compétence 1 Achat de vêtements de travail, d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) et de chaussants – constitution d’un gr
07/07/2021 13:43
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 13 avril 2021 Numéro Délibération compétence 1 Renégociation d'emprunt et nouveau contrat Finances 2 Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg,
15/06/2021 13:38
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 12 janvier 2021 Numéro Délibération compétence 1 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lo
05/03/2021 12:51