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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 7 janvier 2021 Numéro délibération compétence 1 Délégation au Président - Lieu de réunion des conseils communautaires Administration générale 2 Société publiqu
05/03/2021 12:43
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 12 janvier 2021 Numéro Délibération compétence 1 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lo
05/03/2021 12:51
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Bureau délibératif du 9 février 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 9 février 2021 Numéro Délibération compétence 1 Plan de formation 2021 Administration générale 2 Plan d'égalité professionnelle femmes-hommes Administration génér
05/03/2021 12:54
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 16 mars 2021 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture et l'acheminement de gaz naturel rendu sur site e
22/04/2021 12:14
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Conseil communautaire du 18 février 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvelleme
22/04/2021 14:48
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 13 avril 2021 Numéro Délibération compétence 1 Renégociation d'emprunt et nouveau contrat Finances 2 Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg,
15/06/2021 13:38
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 mai 2021 Numéro Délibération compétence 1 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
15/06/2021 13:43
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2021 Numéro délibération compétence 1 Désignation au sein des organismes extérieurs - Commission "Mobilités" du PETR Administration générale 2 Commissi
15/06/2021 13:46
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 juin 2021 Numéro Délibération compétence 1 Achat de vêtements de travail, d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) et de chaussants – constitution d’un gr
07/07/2021 13:43
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021 Numéro délibération compétence 1 PETR du Val de Lorraine - Prolongation de sa durée Administration générale 2 Commissions thématiques du Bassin de
07/07/2021 13:45
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 juin 2021 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activités 2020 Administration générale 2 Comptes de gestion 2020 – Budget Principal et budgets annexes
15/07/2021 17:14
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Voiries d’intérêt communautaire
157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis 2002, la voirie constitue un axe important de l’action
27/08/2021 19:40
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energi
16/03/2022 16:55
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Territoire engagé Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
16/03/2022 17:58
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
29/03/2022 18:44
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 Numéro délibération compétence 1 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2022 Administration générale 2
25/04/2022 17:46
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Délibérations des Conseils Communautaires
2022 Conseil communautaire du 5 mai 2022 Conseil communautaire du 24 février 2022 Conseil communautaire du 31 mars 2022 2021 Conseil communautaire du 16 décembre 2021 Conseil communautaire du 18 novem
25/04/2022 17:46
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Aménagement de l’espace
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey répond aux besoins émergents de ses 41 233 habitants et anticipe les évolutions à travers l’aménagement et la mise en valeur de son territoire. Compéten
16/05/2022 20:28
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
23/05/2022 16:24
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Délibérations des Bureaux délibératifs
2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Délibératif du 24 mars 2022 Bureau Délibératif du 15 mars 2022 Bureau Délibératif du 1er mars 2022 Bureau Délibératif
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
23/05/2022 16:46
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Aménagement urbain
Les Ferrières Arboresens Appel à projet Arboresens Ilot Coeur de ville
07/04/2023 17:53
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Appel à projet Arboresens
Vous êtes promoteurs, bailleurs ou investisseurs, participez à un projet d’aménagement exemplaire dans le Grand Est. Complétez le formulaire ci-après, vous recevrez un e-mail contenant le lien de télé
11/05/2023 13:07
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Arboresens
Arboresens, un lieu connecté, un espace innovant Un projet exemplaire dans le Grand Est Plus qu’un nouveau quartier, Arboresens est un lieu connecté : Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proxi
11/05/2023 13:15
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Ilot Coeur de ville
Une nouvelle vie pour les magasins Limon à Pompey Le bassin de Pompey a engagé depuis 2013 un programme de reconfiguration des cœurs de bourg sur son territoire afin de répondre à la demande en logeme
30/05/2023 18:04