Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 100 au total
Pages
Éveil aquatique
Le Bassin de Pompey propose à la piscine intercommunale Nautic Plus, des séances d’éveil, encadrées et animées par un maître-nageur sauveteur, réservées aux moins de 4 ans et à leurs accompagnants. Pa
06/05/2025 19:14
Pages
Éclairage public
Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Face à la hausse des coûts de l’énergie et à l’obsolescence d’une partie de nos équipements, nous avions choisi, en 2022, de réduire l’éclairage p
06/05/2025 19:14
Pages
Viabilité hivernale
Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. La viabilité hivernale comprend l’ensemble des actions permettant de maintenir en état de circulation les r
06/05/2025 19:14
Pages
Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
06/05/2025 19:14
Pages
Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
06/05/2025 19:14
Pages
Tarifs des piscines
2 piscines intercommunales, des tarifs communs La piscine Charles Kaufmann à Champigneulles, > > Voir les horaires et les activités La piscine Nautic Plus à Pompey. > > Voir les horaires et les acti
22/07/2025 12:39
Pages
TEOMi
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative C'est quoi la TEOMi ? La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi) est acquittée par l’ensemble des propriétaires, sur la base de la
06/05/2025 19:14
Pages
Récupération des eaux pluviales - Pré-inscription
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
16/05/2025 13:06
Pages
Restauration collective
À la croisée des enjeux environnementaux et de santé publique, l'alimentation est indiscutablement un sujet d’actualité majeur pour lequel Bassin de Pompey a fait des choix de modèles résilients et du
06/05/2025 19:14
Pages
Restauration
Cuisine centrale Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a… Restauration scolaire Restauratio
06/05/2025 19:14
Pages
Renouvellement contrat d'accueil
Merci de remplir ce formulaire avant le 15 décembre 2025
15/10/2025 17:45
Pages
Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
Mercredi 21 mai 2025 de 14h à 17h / Espace Ermitage à Frouard Le Bassin de Pompey en lien avec ses partenaires, acteurs de l’emploi et de l’insertion, se mobilise pour une nouvelle édition des Rencont
21/05/2025 11:56
Pages
Relais petite enfance
Bassin de Pompey offre un service d'information, d'écoute et d'animation à destination des assistantes maternelles agréées implantées sur le territoire et des familles des 13 communes du Bassin de Pom
24/10/2025 16:56
Pages
Qualité de l'eau
2024 qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Froua
10/10/2025 14:13
Pages
Préserver notre ressource en eau
Parce que chaque geste compte, Bassin de Pompey lance un dispositif d’aide pour encourager la récupération d'eau de pluie à destination des habitants, des associations. L’usage de l’eau de pluie perme
16/05/2025 13:00
Pages
Pré-inscription crèche
Veuillez compléter le formulaire ci-dessous pour pré-inscrire votre enfant. L’accès aux services des crèches intercommunales est réservé aux habitants du bassin de Pompey (Bouxières-aux-Dames, Champig
15/10/2025 19:30
Pages
Projet situé en zone urbaine
Surface ou emprise totale de la construction (après extension) Inférieure à 150 m² Supérieure ou égale à 150 m²
06/05/2025 19:14
Pages
Projet culturel
Inscription À DESTINATION DU PUBLIC SCOLAIRE Écoles maternelles et élémentaires Année scolaire 2025/2026 À retourner avant le 13 septembre 2025 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55
20/06/2025 13:24
Pages
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
Mobilisez-vous pour enrichir la stratégie ambitieuse de réduction des déchets de Bassin de Pompey pour les 6 prochaines années ! Le Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PL
23/05/2025 15:17
Pages
Pistes cyclables
La Communauté de communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan local d’urbanisme Habitat et déplacement un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assure
21/05/2025 13:39
Pages
Piscine de Pompey
FERMETURE EXCEPTIONNELLE PISCINE DE POMPEY En raison du séminaire du personnel, la piscine sera fermée samedi 15 novembre 2025. Les cours d'aquagym du samedi matin seront récupérés du 17 au 30 novembr
06/11/2025 13:29
Pages
Piscine de Champigneulles
FERMETURE EXCEPTIONNELLE PISCINE DE CHAMPIGNEULLES En raison du séminaire du personnel, la piscine sera fermée samedi 15 novembre 2025. Les cours d'aquagym du samedi matin seront récupérés du 17 au 3
06/11/2025 13:29
Pages
Permis de construire
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher qui doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de const
06/05/2025 19:14
Pages
Permis de Louer
Par voie de délibération en date du 8 avril 2021, la Communauté de Communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispos
06/05/2025 19:14
Pages
Permis d'aménager
Votre projet nécessite le dépôt d’un permis d’aménager. Cerfa n°13409*06 : formulaire de dépôt de permis d’aménager Attention le recours à un Architecte est obligatoire pour les lotissement de plus de
06/05/2025 19:14


