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Éveil aquatique
Le Bassin de Pompey propose à la piscine intercommunale Nautic Plus, des séances d’éveil, encadrées et animées par un maître-nageur sauveteur, réservées aux moins de 4 ans et à leurs accompagnants. Pa
06/05/2025 19:14
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Éclairage public
Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Face à la hausse des coûts de l’énergie et à l’obsolescence d’une partie de nos équipements, nous avions choisi, en 2022, de réduire l’éclairage p
06/05/2025 19:14
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Viabilité hivernale
Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. La viabilité hivernale comprend l’ensemble des actions permettant de maintenir en état de circulation les r
06/05/2025 19:14
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Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
06/05/2025 19:14
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Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
06/05/2025 19:14
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Tarifs des piscines
2 piscines intercommunales, des tarifs communs La piscine Charles Kaufmann à Champigneulles, > > Voir les horaires et les activités La piscine Nautic Plus à Pompey. > > Voir les horaires et les acti
22/07/2025 12:39
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TEOMi
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative C'est quoi la TEOMi ? La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi) est acquittée par l’ensemble des propriétaires, sur la base de la
06/05/2025 19:14
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Récupération des eaux pluviales - Pré-inscription
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
16/05/2025 13:06
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Restauration collective
À la croisée des enjeux environnementaux et de santé publique, l'alimentation est indiscutablement un sujet d’actualité majeur pour lequel Bassin de Pompey a fait des choix de modèles résilients et du
06/05/2025 19:14
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Restauration
Cuisine centrale Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a… Restauration scolaire Restauratio
06/05/2025 19:14
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Renouvellement contrat d'accueil
Merci de remplir ce formulaire avant le 15 décembre 2024
06/05/2025 19:14
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Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
Mercredi 21 mai 2025 de 14h à 17h / Espace Ermitage à Frouard Le Bassin de Pompey en lien avec ses partenaires, acteurs de l’emploi et de l’insertion, se mobilise pour une nouvelle édition des Rencont
21/05/2025 11:56
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Relais petite enfance
Bassin de Pompey offre un service d'information, d'écoute et d'animation à destination des assistantes maternelles agréées implantées sur le territoire et des familles des 13 communes du Bassin de Pom
08/09/2025 18:46
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Qualité de l'eau
qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Frouard -
06/05/2025 19:14
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Préserver notre ressource en eau
Parce que chaque geste compte, Bassin de Pompey lance un dispositif d’aide pour encourager la récupération d'eau de pluie à destination des habitants, des associations. L’usage de l’eau de pluie perme
16/05/2025 13:00
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Pré-inscription crèche
06/05/2025 19:14
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Projet situé en zone urbaine
Surface ou emprise totale de la construction (après extension) Inférieure à 150 m² Supérieure ou égale à 150 m²
06/05/2025 19:14
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Projet culturel
Inscription À DESTINATION DU PUBLIC SCOLAIRE Écoles maternelles et élémentaires Année scolaire 2025/2026 À retourner avant le 13 septembre 2025 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55
20/06/2025 13:24
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Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
Mobilisez-vous pour enrichir la stratégie ambitieuse de réduction des déchets de Bassin de Pompey pour les 6 prochaines années ! Le Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PL
23/05/2025 15:17
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Pistes cyclables
La Communauté de communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan local d’urbanisme Habitat et déplacement un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assure
21/05/2025 13:39
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Piscine de Champigneulles
La Piscine Charles Kaufmann de Champigneulles dispose de 2 bassins d'intérieur : 1 bassin de 25m x 12.5m, d'une profondeur de 1,60m à 3,70m 1 bassin de 12,5m x 12,5m, d'une profondeur de 0,80m à 1,40
09/09/2025 12:35
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Permis de construire
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher qui doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de const
06/05/2025 19:14
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Permis de Louer
Par voie de délibération en date du 8 avril 2021, la Communauté de Communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispos
06/05/2025 19:14
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Permis d'aménager
Votre projet nécessite le dépôt d’un permis d’aménager. Cerfa n°13409*06 : formulaire de dépôt de permis d’aménager Attention le recours à un Architecte est obligatoire pour les lotissement de plus de
06/05/2025 19:14
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Orchestre intercommunal
Accueillir et rassembler des musiciens du Bassin de Pompey autour d'un projet commun sur un répertoire d'orchestre de différentes esthétiques. Né de rencontres entre plusieurs partenaires : directions
06/05/2025 19:14
