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Création d'une piscine
Création d’une piscine d’une surface inférieure ou égale à 10m² ne nécessite pas de déclaration. Création d’une piscine d’une surface comprise entre 10m² et 100m² non couverte ou dont la couverture fi
23/09/2020 20:03
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Cuisine centrale
Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a produit ses premiers repas en décembre 2016. © Jérô
17/10/2023 18:21
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Cycle de l'eau
23/09/2020 20:03
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D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé o
23/09/2020 20:03
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Demande de bac
23/09/2020 20:03
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Demande de bac entreprises et administrations
08/11/2023 17:05
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Demande de bac particulier
08/11/2023 17:04
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Demande de remplacement durant les fermetures estivale et hivernale 2024/2025
Votre / Vos enfant(s) sont accueillis dans un établissement petite enfance du Bassin de Pompey et vous avez besoin d'un remplacement durant les périodes de fermetures des crèches ? Nous vous invitons
30/11/2023 16:54
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Demandes
23/09/2020 20:03
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Du recyclable au recyclé
Du recyclable au recyclé Les déchets recyclables collectés en porte-à-porte et dans les points tri sont conduits à Paprec Lorraine, centre de tri où les différents matériaux sont séparés et dirigés ve
23/09/2020 20:03
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Déchets
Collectes Composterie Pour déposer vos déchets verts et vous procurer du compost gratuitement. Déchetterie Pour accéder à la déchetterie, enregistrez votre véhicule pour que la barrière automatique s'
08/01/2024 15:59
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Déchetterie
Pour accéder à la déchetterie, enregistrez votre véhicule pour que la barrière automatique s'ouvre grâce à la lecture automatique des plaques ! Horaires d'accès à la déchetterie Du lundi au samedi 9h
23/04/2024 13:15
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Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
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Déclaration préalable 20 à 40m2
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
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Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
23/09/2020 20:03
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Déclaration prélable pour division
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable pour division en mairie. Cerfa n°13702*05 formulaire pour les demandes tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières
23/09/2020 20:03
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Délai d'instruction et de validité de l'autorisation
Quel est le délai d’instruction ? 1 mois à compter du dépôt de la demande en mairie pour une déclaration préalable ou un certificat d’urbanisme informatif ; 2 mois à compter du dépôt de la demande en
23/09/2020 20:03
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Délibérations des Bureaux délibératifs
2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Délibératif du 24 mars 2022 Bureau Délibératif du 15 mars 2022 Bureau Délibératif du 1er mars 2022 Bureau Délibératif
23/05/2022 16:32
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Délibérations des Conseils Communautaires
2022 Conseil communautaire du 5 mai 2022 Conseil communautaire du 24 février 2022 Conseil communautaire du 31 mars 2022 2021 Conseil communautaire du 16 décembre 2021 Conseil communautaire du 18 novem
25/04/2022 17:46
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Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
Initiée en 2009 dans le but de dynamiser la politique environnementale du parc d’activité Eiffel énergie et de ses 5 000 salariés. La certification ISO 14001 est aujourd’hui étendue à la totalité des
08/12/2023 19:36
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Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain (article R424-15 du code de l'urbanisme) Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
27/10/2023 18:25
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Déplacements
Transports en commun Transports scolaire Pistes cyclables Prime vélo A partir de septembre 2020, et afin d'encourager l'usage du vélo pour les déplacements quotidiens, le Bassin de Pompey instaure un
23/09/2020 20:03
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Dépot du dossier d'urbanisme
Le formulaire et le dossier qui l'accompagne doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour u
23/09/2020 20:03
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Développement économique
Création, aménagement et commercialisation des zones d’activités Vue aérienne d'une zone de développement économiqueLa Communauté de Communes du Bassin de Pompey s’engage aux côtés des entreprises par
23/09/2020 20:03
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E-cards
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
23/09/2020 20:03