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Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'ha
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale
06/05/2025 19:14
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Nos projets
Réemploi des matériaux Réemployer, c’est réutiliser les matériaux issus de déconstruction dans un nouveau projet en minimisant sa transformation ou en le réutilisant dans sa… Inscription à la bourse a
06/05/2025 19:14
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Le Bassin de Pompey
Nos projets Réemploi des matériaux Bassin de Pompey : notre engagement pour un territoire hospitalier-nature-intelligent Aménagement urbain Transition écologique Qualité Le territoire Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Filière bois énergie
Filière bois énergie Pour développer la filière bois Energie, le Bassin de Pompey peut s’appuyer sur une ressource forestière importante : 10 % des forêts communales départementales soit un gisement
06/05/2025 19:14
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Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
Initiée en 2009 dans le but de dynamiser la politique environnementale du parc d’activité Eiffel énergie et de ses 5 000 salariés. La période actuelle nous invite à repenser notre territoire face aux
23/09/2025 19:31
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LorNTech
L'écosystème des startups lorraines Le label "Metropole French Tech" obtenu par le Sillon Lorrain vise à fédérer l'ensemble des parties prenantes autour d'un projet ambitieux de croissance de l’écosys
06/05/2025 19:14
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Plan d'égalité femmes / hommes
Premiers acteurs du service public, près de 300 hommes et femmes œuvrent quotidiennement pour améliorer la qualité de vie de plus de 40 000 habitants. À l'appui d'une démarche de certification Qualité
01/10/2025 20:43
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Marchés publics
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour la publication de ses marchés publics. Voici la liste des marchés en cours : Consultations XMARCHES Consultat
14/11/2025 12:42
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Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Archives Conseils communautaires jusqu'au
24/11/2025 12:00
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Les décisions
24/11/2025 12:06
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Territoire engagé Climat-Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
28/11/2025 19:14
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Nouveau pôle aquatique
Au bord de la Moselle, la Communauté de communes du Bassin de Pompey construit un équipement sportif exceptionnel, accessible à toutes et à tous. Un lieu de vie dédié au bien-être, aux loisirs, aux sp
21/11/2025 19:09
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Transition écologique
Territoire engagé Climat-Air-Energie PCAET Éclairage public Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Filière bois énergie La dynamique énergétique et climatique du Bassin de Pompey Le Bas
28/11/2025 19:13
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 mars 2019 Numéro délibération compétence 1 Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration générale 2 Fiscal
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 janvier 2019
Numéro délibération compétence 1 Adhésion a la SPL "Gestion locale" en lien avec le Centre De Gestion de Meurthe-et-Moselle Administration Générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la t
06/05/2025 19:14
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Les élus
Les 45 conseillers communautaires sont désignés pour six ans par les communes et siègent en assemblée, dénommée Conseil de Communauté. Ils élisent leur président et leurs vice-présidents qui composent
06/05/2025 19:14
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Voiries d’intérêt communautaire
157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis 2002, la voirie constitue un axe important de l’action
10/09/2025 13:20
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Aménagement de l’espace
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey répond aux besoins émergents de ses 41 233 habitants et anticipe les évolutions à travers l’aménagement et la mise en valeur de son territoire. Compéten
06/05/2025 19:14
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Que fait ma collectivité?
La Communauté de communes exerce en lieu et place des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République,
11/07/2025 14:25
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Petite enfance
Mode de garde de la petite enfance Compétence intercommunale depuis 2002, le projet intercommunal en faveur de la petite enfance permet d’accueillir les enfants âgés de 2 mois à 4 ans selon des modes
06/05/2025 19:14
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S'informer - Participer
Publications Agenda J'ai une idée Marchés publics
06/05/2025 19:14
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Le budget
Après une succession de crises : sanitaire, économique puis énergétique, le Bassin de Pompey doit relever de nombreux défis pour renforcer l’attractivité du territoire, développer les solidarités et e
04/09/2025 21:51
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Prévention de la délinquance
La politique intercommunale de sécurité et prévention de la délinquance du bassin de Pompey s’appuie sur différents outils tel que le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquan
06/05/2025 19:14
