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Résultats 1 à 25 sur 133 au total
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2021
06/05/2025 19:14
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2021
06/05/2025 19:14
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Accès à la culture
La Communauté de Communes prend en charge le transport et l’accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires. Cette démarche permet aux enfants sc
06/05/2025 19:14
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Action sociale
L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’or
06/05/2025 19:14
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Aménagement de l’espace
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey répond aux besoins émergents de ses 41 233 habitants et anticipe les évolutions à travers l’aménagement et la mise en valeur de son territoire. Compéten
06/05/2025 19:14
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Aménagement urbain
Nouveau pôle aquatique Au bord de la Moselle, la Communauté de communes du Bassin de Pompey construit un équipement sportif exceptionnel, accessible à toutes et à tous. Un… Pôle d'échange multimodal d
06/05/2025 19:14
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Application du droit des sols
Depuis septembre 2009, le Bassin de Pompey s’est doté de la compétence d’instruction des autorisations d’urbanisme et a organisé un service communautaire mutualisé en charge du travail administratif,
06/05/2025 19:14
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Arboresens
Un lieu connecté, un espace innovant Un projet exemplaire dans le Grand Est Plus qu’un nouveau quartier, Arboresens est un lieu connecté : Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proximité directe
06/05/2025 19:14
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Bassin de Pompey
Un ADN innovant Nous avons toujours eu un temps d’avance et nous sommes fiers de l’afficher. Nous avons une personnalité forte, hors du commun, qui s’articule autour de 3 pôles : notre nature profonde
11/07/2025 12:42
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Bassin de Pompey : notre engagement pour un territoire hospitalier-nature-intelligent
Projet de territoire Bassin de Pompey s’est engagé dès 2021 dans une démarche participative ambitieuse : l'élaboration de son Projet de territoire. Cet exercice stratégique vise à construire un avenir
11/07/2025 14:29
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Bureau Délibératif du 13 septembre 2022
Procès-verbal du bureau délibératif du 13 septembre 2022
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Consultation pour la mise en concurrence du contrat d'assurance des risques statutaires Administration générale 2 Consultation mise en concurrence du contrat groupe ri
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur 2018 - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Création d'un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions d
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 janvier 2022 Numéro Délibération compétence 1 Ouverture d'une ligne de trésorerie Finances 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Loge
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en gr
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration g
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bass
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 juin 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et prestations a
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mai 2022 Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestati
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
06/05/2025 19:14
