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Que fait ma collectivité?
l’environnement Politique du logement et du cadre de vie Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire Compétences facultatives Le conseil communautaire peut également choisir
09/01/2025 16:53
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Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
r des financements publics sur des terrains privés, sans se substituer aux devoirs des riverains (voir ci-dessous). L’objectif majeur est d’atteindre le bon état des milieux aquatiques du territoire.
16/12/2024 14:15
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
d’accueil des gens du voyage – Convention de servitude avec ENEDIS pour enfouissement d’une ligne HTA Voirie 12 Convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard et Pompey
07/07/2021 13:45
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020 Voirie 15 Budget Principal - Décision modificative n°1 Administration générale 16 Adaptation des Autorisations
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
générale 5 Convention d'entretien de la passerelle du Moulin Noir avec la Métropole du Grand Nancy Voirie 6 Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2019 et calcul de la participation
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle
23/09/2020 20:03
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Développement économique
échéant. L'emploi Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey. Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
ité de Meurthe-et-Moselle - approbation des modifications statutaires Évolution territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat
23/09/2020 20:03
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Le budget
lors que les dépenses de fonctionnement sont maitrisées. Répartition du budget par compétences : voirie et éclairage public, environnement et gestion des déchets, mobilités, eau et assainissement, culture
02/05/2025 14:38
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics Évolution territoriale et voiries 20 Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit Transports et Mobilités 21 Contrat de ruralité - Demande
23/09/2020 20:03
