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Voiries d’intérêt communautaire
2002, la voirie constitue un axe important de l’action intercommunale. Dans le cadre de la démarche de mutualisation, l'intercommunalité a dorénavant la gestion complète de l'entretien de voiries, à savoir [...] en savoir plus consultez la rubrique Infos Travaux Définition d’un Règlement voirie Afin d’assurer la conservation de la voirie, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a défini un cadre règlementaire [...] suivre pour les tiers devant intervenir sur les voiries et espaces connexes de gestion communautaire. L’intégration de voies nouvelles dans les voiries d’intérêt communautaire fait l’objet d’une décision
27/08/2021 19:40
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard Voirie 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
espaces verts Évolution territoriale et voiries 5 Attribution du marché de travaux d'aménagement rue de Lattre de Tassigny à Pompey Évolution territoriale et voiries
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat et urbanisme
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
ion générale 2 Marché de travaux d’entretien de la voirie communautaire 2018 – 2022 : Avenant de transfert du marché au profit de Colas-France Voirie 3 Avenant n°6 au contrat d'exploitation installations [...] l’entretien des espaces verts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de
07/07/2021 13:43
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
– avenant 1 au lot 2 : travaux d’aménagement terrestres Voirie 5 Groupement de commandes pour l'aménagement de la rue Victor Hugo à Frouard Voirie 6 Zone Artisanale de Saizerais : Vente de terrain à la
15/06/2021 13:43
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
révision du règlement de voirieVoirie 12 Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoire Voirie 13 Révision des tarifs
23/05/2022 16:46
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
public - Période 2019-2020 - autorisation de signature Voirie 4 Marché d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 3 juillet 2018
Administration générale 5 Attribution du marché de travaux d'entretien de la voirie d'intérêt communautaire 2018-2022 Voiries 6 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat 7 Système d'I
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Attribution du marché
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 11 Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 Voirie 12 Convention encadrant l'organisation des transports scolaires [...] Pompey - parking du Port à Champigneulles Voirie 9 Conditions de mise en souterrain des réseaux d'Orange de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 10 Conditions de réalisation et modalité
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
17 Programmation voirie 2016-2023 Évolution territoriale et voiries 18 Plan Lumière - Schéma de cohérence lumière Évolution territoriale et voiries 19 Intégration de voies aux voiries d’intérêt communautaire [...] communautaire Évolution territoriale et voiries 20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel
23/09/2020 20:03
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Transport des personnes
le plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics. L’objectif est de composer un programme de mise en accessibilité des transports, de la voirie et des espaces publics, pour les personnes
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
(Département, Région et Etat) Voirie 2 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs - Région Grand Est - dispositif DIRIGE Voirie 3 Aménagement du Pôle [...] - convention de participation par fonds de concours des espaces verts des parkings Gare et Mairie Voirie 4 Convention tripartite de financement de l'exploitation et de la mise en œuvre de l'aire de grand
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 12 février 2019
nt de la rue de Bellefontaine à Champigneulles - avenant 1 au lot 02 - enfouissement des réseaux Voirie 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat 7 Projet Basket à l'école - modification
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
rue Voltaire et du quartier des Philosophes à Champigneulles - convention de groupement de commande Voirie
01/01/1970 02:00
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard (tranche 4) – Autorisation de signer Voirie
23/05/2022 16:24
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Conseil communautaire du 27 février 2020
demande de subventions Voirie 17 Installation des bornes de recharges pour véhicules électriques sur le Bassin de Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la [...] la servitude d'accès au foyer géré par AEIM et propriété de SLH au 49 avenue Mozart à Liverdun Voirie 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols Budget prévisionnel 2020 et calcul de la participation de
23/09/2020 20:03
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Aménagement de l’espace
traversées de Faulx, Malleloy, Saizerais, Frouard ont dans ce cadre fait l’objet d’importants travaux de voirie. Aménagement et la gestion de pistes cyclables et cheminements piétons & équestres Le développement [...] cyclable. Liens utiles Syndicat Mixte de la Multipole Nancy Sud Lorraine Télécharger Règlement de voirie PDF 1,5 Mo À Lire S'abonner Plan des pistes cyclables PDF - 2,5 Mo Toutes les publications
16/05/2022 20:28
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Application du droit des sols
de 14h à 17h30 Contact Service instruction du droit des sol du Bassin de Pompey Tél. : 0383498192 Voir la fiche
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
transition énergétique 33 Aménagement de voirie et enfouissement des réseaux Avenue de la Libération (Tranche 4) à Frouard - Sollicitation des financeurs Voirie 34 Convention financière avec le Département [...] Département pour la réalisation d'un carrefour à l'intersection des RD40 et RD40e à Custines Voirie 35 Réhabilitation de la station d'épuration de Bouxières-aux-Dames - Sollicitation de partenaire financeur Eau
15/06/2021 13:46
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
fourniture et la pose de signalisation verticale, horizontale et signalétique du parc d'activités Voirie 7 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide à l'hébergement touristique Tourisme
22/04/2021 12:14
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale du Bassin de Pompey 2020-2021 Voirie 6 Attribution des primes pour l'acquisition de vélo et d'équipement Transport 7 Attribution des primes
18/01/2021 16:40
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
nt et transition énergétique 28 Marché de travaux de réfection de la voirie d’intérêt communautaire – autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey
15/07/2021 17:14
