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Résultats 1 à 25 sur 119 au total
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2021
05/03/2021 11:37
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2021
18/01/2021 15:52
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Accès à la culture
La Communauté de Communes prend en charge le transport et l’accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires. Cette démarche permet aux enfants sc
23/09/2020 20:03
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Action sociale
L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’or
09/08/2024 11:20
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Aménagement de l’espace
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey répond aux besoins émergents de ses 41 233 habitants et anticipe les évolutions à travers l’aménagement et la mise en valeur de son territoire. Compéten
16/05/2022 20:28
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Aménagement urbain
Les Ferrières Arboresens Appel à projet Arboresens Ilot Coeur de ville
07/04/2023 17:53
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Appel à projet Arboresens
Vous êtes promoteurs, bailleurs ou investisseurs, participez à un projet d’aménagement exemplaire dans le Grand Est. Complétez le formulaire ci-après, vous recevrez un e-mail contenant le lien de télé
11/05/2023 13:07
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Application du droit des sols
Depuis septembre 2009, le Bassin de Pompey s’est doté de la compétence d’instruction des autorisations d’urbanisme et a organisé un service communautaire mutualisé en charge du travail administratif,
23/09/2020 20:03
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Arboresens
Arboresens, un lieu connecté, un espace innovant Un projet exemplaire dans le Grand Est Plus qu’un nouveau quartier, Arboresens est un lieu connecté : Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proxi
11/05/2023 13:15
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Bassin de Pompey
Un ADN innovant Nous avons toujours eu un temps d’avance et nous sommes fiers de l’afficher. Nous avons une personnalité forte, hors du commun, qui s’articule autour de 3 pôles : notre nature profonde
13/05/2025 15:30
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Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Consultation pour la mise en concurrence du contrat d'assurance des risques statutaires Administration générale 2 Consultation mise en concurrence du contrat groupe ri
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur 2018 - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Création d'un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions d
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration g
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bass
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations associées - autorisation de signer Administrat
01/01/1970 02:00
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
29/03/2022 18:44
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
23/05/2022 16:24
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant les prestations de Transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de net
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 3 juillet 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer l'accord cadre passé en groupement de commande de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 In
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maint
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'ha
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 10 novembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - Autorisation de signer l'accord cadre Admi
18/01/2021 16:40
