Recherche avancée
Résultats 76 à 100 sur 101 au total
Pages
Estimer ma facture de crèche
Pour connaître l'estimation de votre facture de crèche Vous devez calculer votre tarif horaire. Vous devez renseigner vos besoins d’accueil. À partir du tarif horaire et du nombre d’heures de réservat
03/03/2026 17:43
Pages
Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
24/02/2026 16:20
Pages
Emploi - Insertion
La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la
24/02/2026 16:20
Pages
Enfance - Famille
Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations sur l'accueil en crèche des enfants âgés de 2 mois à 4 ans mis en place par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Crèches Tous les m
24/02/2026 16:20
Pages
Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Mobilité Transports en commun Transpor
24/02/2026 16:20
Pages
Déchets
Collecte des ordures ménagères - Collecte sélective de matériaux recyclables - Collecte des déchets fermentescibles en porte à porte - Valorisation sur la plateforme intercommunale de compostage - Ges
24/02/2026 16:20
Pages
Info travaux
26/03/2026 19:01
Pages
Voirie
Viabilité hivernale Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. Mon appli Info travaux Éclairage public Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’éne
24/02/2026 16:20
Pages
Du recyclable au recyclé
Du recyclable au recyclé Les déchets recyclables collectés en porte-à-porte et dans les points tri sont conduits à Paprec Lorraine, centre de tri où les différents matériaux sont séparés et dirigés ve
24/02/2026 16:20
Pages
Changement de destination
Le changement de destination, d’un bâtiment existant, entre l’une des 5 destinations précitées est soumis à : Avec modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment (plancher, murs por
24/02/2026 16:20
Pages
Permis d'aménager
Votre projet nécessite le dépôt d’un permis d’aménager. Cerfa n°13409*06 : formulaire de dépôt de permis d’aménager Attention le recours à un Architecte est obligatoire pour les lotissement de plus de
24/02/2026 16:20
Pages
D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé o
24/02/2026 16:20
Pages
Modification de l'aspect extérieur
Remplacement de tuiles de toiture, remplacement de portes et fenêtres, création ou suppression d’un conduit de cheminée… Modification ou création d’une clôture. En périmètre de monument historique Hor
24/02/2026 16:20
Pages
Déclaration préalable 20 à 40m2
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
24/02/2026 16:20
Pages
Extension entre 20 et 40 m2
Extension d'une construction existante L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 20 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, i
24/02/2026 16:20
Pages
Création d'une piscine
Création d’une piscine d’une surface inférieure ou égale à 10m² ne nécessite pas de déclaration. Création d’une piscine d’une surface comprise entre 10m² et 100m² non couverte ou dont la couverture fi
24/02/2026 16:20
Pages
Extension d'une construction existante
Surfaces ≤ 5 m² : Dans ce cas, les travaux sont dispensés d'autorisation. Cependant, il convient de respecter les règles du document d'urbanisme. Surfaces comprises entre 5 et 20 m² Surfaces comprises
24/02/2026 16:20
Pages
Déclaration prélable pour division
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable pour division en mairie. Cerfa n°13702*05 formulaire pour les demandes tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières
24/02/2026 16:20
Pages
Permis de construire
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher qui doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de const
24/02/2026 16:20
Pages
Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
24/02/2026 16:20
Pages
La hauteur de la construction est :
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction et la surface de plancher qui doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales à 5m². Hauteur de la construction est : Inférieure o
24/02/2026 16:20
Pages
Projet situé en zone urbaine
Surface ou emprise totale de la construction (après extension) Inférieure à 150 m² Supérieure ou égale à 150 m²
24/02/2026 16:20
Pages
Nouvelle construction
Surfaces ≤ 5 m² Surfaces comprises entre 5 et 20 m² Surfaces > 20 m²
24/02/2026 16:20
Pages
Accueils de Loisirs
Demande de réservation Piscines Interco SOUHAITS D’UTILISATION DES PISCINES ETE 2026 À retourner avant le 15 mai 2026 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 Vos réservations définitives v
27/03/2026 13:50
Pages
Police Municipale
La Police Municipale est la troisième composante des forces de sécurité intérieure avec la Gendarmerie et la Police Nationale. Elle est placée sous l’autorité du Président, des Maires et du Responsabl
27/03/2026 16:00
