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Éclairage public
Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Face à la hausse des coûts de l’énergie et à l’obsolescence d’une partie de nos équipements, nous avions choisi, en 2022, de réduire l’éclairage p
24/02/2026 16:20
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Voirie
Viabilité hivernale Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. Mon appli Info travaux Éclairage public Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’éne
24/02/2026 16:20
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Viabilité hivernale
Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. La viabilité hivernale comprend l’ensemble des actions permettant de maintenir en état de circulation les r
24/02/2026 16:20
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Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
24/02/2026 16:20
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Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
24/02/2026 16:20
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Tarifs du pôle aquatique intercommunale
Les prestations BIEN-ÊTRE et APPRENTISSAGE sont consultables sur le site de La Confluence Entrées unitaires Résident* Extérieur - de 3 ans Gratuit 3,50 € 3 - 18 ans 3,50 € 5,00 € Adulte 5,50 € 6,50
24/02/2026 16:20
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TEOMi
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative C'est quoi la TEOMi ? La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi) est acquittée par l’ensemble des propriétaires, sur la base de la
24/02/2026 16:20
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Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Mobilité Transports en commun Transpor
24/02/2026 16:20
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Récupération des eaux pluviales - Pré-inscription
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
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Restauration collective
À la croisée des enjeux environnementaux et de santé publique, l'alimentation est indiscutablement un sujet d’actualité majeur pour lequel Bassin de Pompey a fait des choix de modèles résilients et du
24/02/2026 16:20
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Restauration
Cuisine centrale Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a… Restauration scolaire Simulateur
03/03/2026 20:06
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Renouvellement contrat d'accueil
Merci de remplir ce formulaire avant le 15 décembre 2025
24/02/2026 16:20
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Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
Mercredi 21 mai 2025 de 14h à 17h / Espace Ermitage à Frouard Le Bassin de Pompey en lien avec ses partenaires, acteurs de l’emploi et de l’insertion, se mobilise pour une nouvelle édition des Rencont
24/02/2026 16:20
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Relais petite enfance
Bassin de Pompey offre un service d'information, d'écoute et d'animation à destination des assistantes maternelles agréées implantées sur le territoire et des familles des 13 communes du Bassin de Pom
18/03/2026 13:44
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Qualité de l'eau
2024 qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Froua
24/02/2026 16:20
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Pôle aquatique intercommunal
Retrouvez ici les espaces aquatiques de Bassin de Pompey Les baigneurs viennent de l’ensemble du Bassin de Pompey et des territoires avoisinants (Nancy, Pont-à-Mousson...). Une renommée due aux nombre
24/02/2026 16:20
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Préserver notre ressource en eau
Parce que chaque geste compte, Bassin de Pompey lance un dispositif d’aide pour encourager la récupération d'eau de pluie à destination des habitants, des associations. L’usage de l’eau de pluie perme
24/02/2026 16:20
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Pré-inscription crèche
Veuillez compléter le formulaire ci-dessous pour pré-inscrire votre enfant. L’accès aux services des crèches intercommunales est réservé aux habitants du bassin de Pompey (Bouxières-aux-Dames, Champig
24/02/2026 16:20
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Projet situé en zone urbaine
Surface ou emprise totale de la construction (après extension) Inférieure à 150 m² Supérieure ou égale à 150 m²
24/02/2026 16:20
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Projet culturel
Inscription À DESTINATION DU PUBLIC SCOLAIRE Écoles maternelles et élémentaires Année scolaire 2025/2026 À retourner avant le 13 septembre 2025 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55
24/02/2026 16:20
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Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
Mobilisez-vous pour enrichir la stratégie ambitieuse de réduction des déchets de Bassin de Pompey pour les 6 prochaines années ! Le Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PL
24/02/2026 16:20
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Police Municipale
La Police Municipale est la troisième composante des forces de sécurité intérieure avec la Gendarmerie et la Police Nationale. Elle est placée sous l’autorité du Président, des Maires et du Responsabl
27/03/2026 16:00
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Pistes cyclables
La Communauté de communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan local d’urbanisme Habitat et déplacement un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assure
24/02/2026 16:20
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Piscine de Champigneulles
La Piscine Charles Kaufmann de Champigneulles dispose de 2 bassins d'intérieur : 1 bassin de 25m x 12.5m, d'une profondeur de 1,60m à 3,70m 1 bassin de 12,5m x 12,5m, d'une profondeur de 0,80m à 1,40
02/03/2026 15:54
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Permis de construire
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher qui doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de const
24/02/2026 16:20
