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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 7 janvier 2021 Numéro délibération compétence 1 Délégation au Président - Lieu de réunion des conseils communautaires Administration générale 2 Société publiqu
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 10 novembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - Autorisation de signer l'accord cadre Admi
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directr
06/05/2025 19:14
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2021
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2021
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - transfert de la compétence contingent incendie Administration générale 2 Elaborati
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire – Transfert de la compétence parcs de stationnement Administration générale 2 Elaborat
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 15 septembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 septembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Indemnité de remboursement des frais de formation liée au recrutement par mutation de Madame Lory CLEMENT Admin
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes exter
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 28 juillet 2020 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture de Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) et
06/05/2025 19:14
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Compétence Tourisme
Afin d’améliorer l’attractivité de son territoire, le Bassin de Pompey prend en charge les actions de promotion et d’aménagement, de création et gestion d’équipements touristiques destinés à la valori
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 avril 2020
Numéro délibération compétence 1 Modalités d’organisation des séances du Conseil communautaire en période d’état d’urgence sanitaire Administration générale 2 Comptes de gestion 2019 – Budget Principa
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 Numéro délibération compétence 1 Modifications statutaires Administration générale 2 Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 A
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assa
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2020 Numéro délibération compétence 1 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs (Dépar
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Approbation du projet d'extension de la déchetterie communautaire - phase avant projet détaillé Environnement et transition énergétique 2 Embauche d'un ambassadeur du
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire en direct
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratif Administration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amé
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvent
06/05/2025 19:14
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Transport des personnes
Les Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Interco
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
06/05/2025 19:14
