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Délibérations des Bureaux délibératifs
Bureau Délibératif du 13 septembre 2022 Bureau Délibératif du 21 juin 2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Délibératif du 24 mars 2022 Bureau Délibératif du 15 [...] Bureau Délibératif du 15 juin 2021 Bureau Délibératif du 18 mai 2021 Bureau Délibératif du 13 avril 2021 Bureau Délibératif du 16 mars 2021 Bureau Délibératif du 9 février 2021 Bureau Délibératif du 12 [...] Bureau Délibératif du 3 septembre 2019 Bureau Délibératif du 9 juillet 2019 Bureau Délibératif du 18 juin 2019 Bureau Délibératif du 28 mai 2019 Bureau Délibératif du 14 mai 2019 Bureau Délibératif du 2 avril
06/05/2025 19:14
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Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Archives Conseils communautaires jusqu'au [...] jusqu'au 9 juin 2022 Bureaux délibératifs jusqu'au 13 sept. 2022
24/11/2025 12:00
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvention
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 13 septembre 2022
Procès-verbal du bureau délibératif du 13 septembre 2022
06/05/2025 19:14
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Plan du site
janvier 2021 Délibérations des Bureaux délibératifs 2021 Bureau délibératif du 14 décembre 2021 Bureau délibératif du 9 novembre 2021 Bureau délibératif du 14 septembre 2021 Bureau délibératif du 15 juin [...] juin 2021 Bureau délibératif du 18 mai 2021 Bureau délibératif du 13 avril 2021 Bureau délibératif du 16 mars 2021 Bureau délibératif du 9 février 2021 Bureau délibératif du 12 janvier 2021 Les décisions Les [...] depuis 30 ans Inscription L'espace multiservices intercommunal Les élus Le budget Les délibérationsDélibérations des Conseils Communautaires 2021 Conseil communautaire du 16 décembre 2021 Conseil com
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 12 janvier 2021 Numéro Délibération compétence 1 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lots
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 15 septembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 septembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Indemnité de remboursement des frais de formation liée au recrutement par mutation de Madame Lory CLEMENT Administration
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 28 juillet 2020 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture de Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) et [...] 11 Zone Artisanale de Saizerais - Délibération modificative : Vente d'un terrain à la SCI REMEPI Développement économique 12 Zone Artisanale de Saizerais - Délibération modificative : vente d'un terrain
06/05/2025 19:14
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Modification de l'aspect extérieur
de monument historique Hors périmètre de monument historique > Ne nécessite pas de déclaration Délibération communale imposant la déclaration préalable. (Communes concernées : Bouxières-aux-Dames, Frouard [...] de monument historique Hors périmètre de monument historique > Ne nécessite pas de déclaration Délibération communale imposant la déclaration préalable. (Communes concernées : Champigneulles, Custines,
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 janvier 2022 Numéro Délibération compétence 1 Ouverture d'une ligne de trésorerie Finances 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candidats
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration générale
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution des
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mai 2022 Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Administration
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en groupement
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 mai 2021 Numéro Délibération compétence 1 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 février 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 9 février 2021 Numéro Délibération compétence 1 Plan de formation 2021 Administration générale 2 Plan d'égalité professionnelle femmes-hommes Administration générale
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directrices
06/05/2025 19:14
