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Cadastre Solaire
Un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à
06/05/2025 19:14
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Aller plus loin...
Aller plus loin dans votre projet de cadastre solaire : Le cadastre solaire est un outil développé et mis à votre disposition par vos collectivités du Val de Lorraine. C’est un outil de sensibilisatio
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Modification du règlement intérieur Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administratio
06/05/2025 19:14
Actualités
Des permanences France Services près de chez vous
France services sur le Bassin de Pompey : pour vos démarches administratives et besoins numériques du quotidien. Immatriculation de véhicules, demande de RSA, impôt, permis de conduire, accès aux serv
15/12/2021 18:44
Publications
Lettre du tri n°22
Mon journal du tri
30/11/2021 13:25
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Culture
Limédia Le Bassin de Pompey vous donne accès à la bibliothèque numérique Limédia. Ce dispositif en ligne est construit autour d’une offre disponible autour de… Orchestre intercommunal Accueillir et ra
06/05/2025 19:14
Actualités
Coupure d'eau à Champigneulles le 30 novembre
Dans le cadre du remplacement d'un débitmètre sur le réseau de distribution d'eau potable au n°54 RUE DE FROUARD, nous allons procéder à un arrêt d'eau : du MARDI 30 NOVEMBRE 2021 à 20h00 au MERCREDI
29/11/2021 18:37
Actualités
Du 20 décembre au 3 janvier, modification des horaires de collecte des ordures
Ces trois prochaines semaines, quelques changements sont à noter dans le ramassage des ordures. Les heures de passages pourront être avancées, pensez bien à sortir vos bac la veille au soir. Les colle
16/12/2021 18:48
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Numéro délibération compétence 1 Procédure interne d'achat public - Evolution des tranches Administration générale 2 Décision Modificative n°1 - Budget annexe Eau 2021 Administration générale 3 Décisi
06/05/2025 19:14
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France Victimes
L’association France Victimes 54 a pour mission d'apporter aide et soutien à toutes les victimes d'infractions pénales, ainsi qu'à leurs proches. Elle fait partie du réseau d’associations de France Vi
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 14 septembre 2021 Numéro Délibération compétence 1 Contrat Agorastore pour le courtage aux enchères - autorisation de signer Administration générale 2 Groupement
06/05/2025 19:14
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Formulaires Eau et Assainissement
Formulaires d'abonnement au service d'eau potable Contrat de mensualisation Contrat de prélèvement Demande d'abonnement Résiliation d'abonnement Demande de branchement Puisage d'eau potable sur borne
06/05/2025 19:14
Actualités
Une déchetterie récompensée
A l'occasion de la 6ème édition des Lauriers de Collectivités Locales organisés par l'Est Républicain, le Bassin de Pompey a reçu le trophée "développement du territoire" pour la déchetterie nouvelle
08/10/2021 19:19
Photos et videos
Avec Sitad'in, simplifions la mobilité
08/10/2021 18:37
Actualités
Un atelier vélo près de chez vous ?
Venez imaginer avec nous la création d'ateliers vélo citoyens sur le Bassin de Pompey le lundi 11 octobre de 18h à 20h à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey, rue des 4 éléments à Pompey Vous
06/10/2021 20:09
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Restauration
Cuisine centrale Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a… Restauration scolaire Restauratio
06/05/2025 19:14
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Accès aux droits
France services France services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) Défenseur des droits France Victimes
06/05/2025 19:14
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Déclaration de conformité au RGAA
État de conformité www.bassinpompey.fr est en conformité partielle avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité, version 4 en raison des non-conformité(s) et des dérogations énumérées
06/05/2025 19:14
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Permis de Louer
Par voie de délibération en date du 8 avril 2021, la Communauté de Communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispos
06/05/2025 19:14
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Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
06/05/2025 19:14
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Logement social
Les aides aux bailleurs sociaux La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dans le cadre de son Programme Local d'Habitat (PLH) et de l’aide à la pierre accompagne la construction et la réhabilitat
06/05/2025 19:14
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Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation
Propriétaires occupants Vous souhaitez réaliser des travaux chez vous ? Être accompagné et conseillé dans votre projet ? Ou encore savoir si vous pouvez bénéficier d’une aide financière ? Propriétaire
19/08/2025 13:21
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Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier réceptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l’architecte des Bâtiment de France si votre projet se trouve dans le périmètre d’un mon
06/05/2025 19:14
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Certificats d'urbanisme
Il existe deux types de certificat d'urbanisme Le certificat d'information Il permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété
06/05/2025 19:14
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Gens du voyage
Dans le cadre du schéma départemental d’accueil des gens du voyage et de son Programme Local de l’Habitat la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a mis à disposition des gens du voyage une aire
06/05/2025 19:14
