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Je contacte mon territoire
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratif Administration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amé
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvent
06/05/2025 19:14
Actualités
Mesures concernant la garde d'enfants
Garde d'enfant Une ou plusieurs plateformes de micro crèches seront organisées pour les enfants des personnels soignants et ceux mobilisés pour la continuité du service public du Bassin de Pompey. Les
18/03/2020 17:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2017
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2016
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
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Débat d'Orientation Budgétaire 2014
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:38
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Débat d'Orientation Budgétaire 2013
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:38
Publications
Rapport d'Orientation Budgétaire 2019
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:40
Publications
Rapport d'Orientation Budgétaire 2018
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Rapport d'activité 2011
Rapport d'activité
03/02/2020 13:35
Publications
Rapport d'activité 2018
Compétences Rapport d'activité
03/02/2020 13:29
Publications
Rapport d'activité 2017
Rapport d'activité
03/02/2020 13:37
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Rapport d'activité 2016
Rapport d'activité
03/02/2020 13:37
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Rapport d'activité 2013
Rapport d'activité
03/02/2020 13:36
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Rapport d'activité 2012
Rapport d'activité
03/02/2020 13:36
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Rapport d'activité 2015
Rapport d'activité
03/02/2020 13:37
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Rapport d'activité 2014
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03/02/2020 13:36
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Débat d'Orientation Budgétaire 2015
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
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Rapport d'Orientation Budgétaire 2020
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:28
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Transport des personnes
Les Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Interco
06/05/2025 19:14
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Dispositif Crit'Air - Participez à la consultation !
Crit’Air est un outil national qui est déjà utilisé dans plusieurs métropoles en France. Cette vignette de couleur apposée sur le parebrise du véhicule indique son niveau de pollution (selon son âge e
21/01/2020 19:15
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
06/05/2025 19:14
Publications
Mon journal du tri N°17
Mon journal du tri
23/12/2019 16:27


