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Résultats 26 à 50 sur 259 au total
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation de la vente d’un terrain
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bassin de Pompey Administration générale 3 Attribution
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
pièces et matériels pour les réseaux d’eau potable et d’assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey - autorisation de signer Eau et assainissement 9 Aménagement de la rue Marie de Lorraine à Custines [...] économique 13 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Marché pour la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du Bassin de Pompey - lot 2 - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de la
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de nettoyage des bâtiments du Bassin de Pompey - avenant n°1 au lot 3 Administration générale 3 Admission en non-valeur 2018 Administration
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale du Bassin de Pompey 2020-2021 Voirie 6 Attribution des primes pour l'acquisition de vélo et d'équipement Transport [...] énergétique 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer Administration générale 4 Attribution de primes en faveur
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
Tourisme 8 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 3 Présentation du plan de formation 2019 Administration générale 4
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin de Pompey : Demande de subvention « Contrat Territoire Solidaire » volet animation territoriale au Conseil
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 06 vitrerie Administration générale 4 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 09
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candidats autorisés à soumissionner Equipements sportifs
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - attribution
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer le lot 01 Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations [...] énergétique du COSEC de Frouard - autorisation de signer Equipements sportifs 7 Groupement d'achat Bassin de Pompey / ville de Custines pour la prestation d'encadrement des activités périscolaires et de loisirs
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Logement 9 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension ZAE Millery - modification
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille et Grand Couronné souhaitent encourager
06/05/2025 19:14
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Candidature spontanée
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex
06/05/2025 19:14
Publications
Carte touristique du Bassin de Pompey
Tourisme
16/05/2022 20:29
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Cartes de bruit
l'Environnement des communes du bassin de Pompey. Seules les communes de Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Pompey sont concernées. La directive [...] Ko) Plan Prévention du Bruit dans l'Environnement - PDF (1.31 Mo) Pompey : Cartes de bruit stratégiques et rapport sur le site de Pompey
06/05/2025 19:14
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Chèque eau
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey met en oeuvre une tarification solidaire de l'eau pour aider les habitants à faibles revenus à payer leurs factures d’eau. Que vous soyez abonnés directement [...] de charges acquittées Abonnés d’un compteur : Par mail et selon votre commune de résidence au Bassin de Pompey (eau@bassinpompey.fr), à Veolia (clientele.lshm@veolia.com) ou à la Saur (karine.huguenin@saur
06/05/2025 19:14
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Collectes
bac mis à votre disposition par le Bassin de Pompey pour le maintenir en état de propreté. Sacs, bacs et points tri Pour vous permettre de trier, le Bassin de Pompey met à votre disposition des équipements [...] semaine paire ou impaire. Les calendriers sont disponibles en mairie, sur le site internet du Bassin de Pompey ou via l’application montri Je ne suis pas là le jour de collecte, comment puis-je faire ? Si [...] secteurs non dotés de bacs : seuls les sacs homologués ordures ménagères, distribués par le Bassin de Pompey sont à utiliser. Des sacs transparents pour le tri des recyclables secs . Ces sacs peuvent
02/06/2025 11:42
Actualités
Comité des partenaires, c'est parti !
qualité des services et l'information des usagers mise en place. Il est également consulté par le Bassin de Pompey, l’autorité organisatrice de la mobilité lors d’évolution de l'offre de mobilité, de la politique [...] document de planification de la politique de mobilité. Au-delà des obligations législatives, le Bassin de Pompey souhaite que le Comité des partenaires soit un espace qui favorise les échanges et qui permette
30/07/2024 17:35
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
du site Geopermis Demande d’autorisation d’urbanisme : déposez-les en ligne Les communes du Bassin de Pompey sont en mesure de recevoir vos demandes d’urbanisme de manière dématérialisée. Les avantages [...] des documents nécessaires à votre demande. Contact Service instruction du droit des sols du Bassin de Pompey Tél. : 0383498192 Voir la fiche
06/05/2025 19:14
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Composterie
du Bassin de Pompey vous permet de déposer vos déchets verts (petite taille de haie, tonte… Elle accueille également les déchets biodégradables collectés en porte à porte sur le Bassin de Pompey. Ces [...] e intercommunale de Bassin de Pompey est située : Champ Mougenot - route départementale 907 entre Marbache et Saizerais Son accès est gratuit pour les habitants du Bassin de Pompey. Attention : seuls
06/05/2025 19:14
