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Accès aux documents administratifs
octobre 2016 pour une République numérique organisent les modalités d’accès aux documents administratifs. Il vous est possible de demander l’accès aux documents administratifs achevés produits ou reçus par les [...] Bassin de Pompey est tenue d'informer le public de la désignation d'un correspondant de la Commission d'accès aux documents administratifs. Mme Marie-Lorraine Tisserand , Attachée territoriale au service Ad [...] communes du Bassin de Pompey, est désignée pour exercer les fonctions de personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relative à la réutilisation des informations publiques
06/05/2025 19:14
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Contact
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Postuler à l'offre
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
l’aménagement d’espaces extérieurs dédiés à la promotion de l’activité physique Petite enfance et accès à la culture 8 Accord-cadre pour la fourniture de pièces et matériels pour les réseaux d’eau potable [...] de soutien aux manifestations de rayonnement intercommunal - attribution d'aides Petite enfance et accès à la culture 11 ZAE Haute Epine à Saizerais-Vente d'un terrain à la SCI GS Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
du partenariat avec l’Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
piscines intercommunales Equipements sportifs 9 Contrat Local de Santé 2022-2026 Petite enfance et accès à la culture 10 Projet de méthanisation : Recrutement d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour définir
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
ons de rayonnement intercommunal Petite enfance et accès à la culture 26 Festival du conte 2022 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 27 Etude d'opportunité et de faisabilité
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
(RAM) Petite enfance et accès à la culture 28 Orchestre intercommunal - Recrutement d’intervenants vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 29 Convention [...] Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales Petite enfance et accès à la culture 30 Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services
06/05/2025 19:14
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Le déploiement de la fibre
le service dont la personne se réclame (fournisseur d'accès internet, d'eau, d'électricité, etc). Vous êtes libre de choisir le fournisseur d'accès à Internet (FAI) que vous souhaitez et votre habitation [...] habitation n'est donc pas éligible à un unique fournisseur d'accès. Voir la liste des FAI . Votre accès téléphonique et / ou ADSL ne sera pas coupé si vous ne souscrivez pas à la fibre. Certains démarcheurs usent [...] suis bien éligible à la fibre, que dois-je faire maintenant ? Vous pouvez contacter un fournisseur d'accès à Internet , la plupart propose une offre fibre. Il vous proposera alors un rendez-vous au cours
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
(collectivités, particuliers ou associations de particuliers, professionnels) dans votre décision. Un accès simple En cliquant sur l’encadré, vous pourrez tester le potentiel solaire de votre toiture en quelques
06/05/2025 19:14
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Culture
Limédia Le Bassin de Pompey vous donne accès à la bibliothèque numérique Limédia. Ce dispositif en ligne est construit autour d’une offre disponible autour de… Orchestre intercommunal Accueillir et rassembler
06/05/2025 19:14
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Accès aux droits
France services France services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) Défenseur des droits France Victimes
06/05/2025 19:14
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Gens du voyage
la Commune de Pompey, l’aire est accessible depuis l’autoroute A31 et à proximité des commerces. L’accès à l’aire d’accueil est payant. Chaque famille doit également régler l’eau et l’électricité consommée [...] d’effectuer les différentes démarches. Télécharger Règlement intérieur de l'aire d'accueil PDF 417,3 Ko Accès aire d'accueil PDF 869,8 Ko
06/05/2025 19:14
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Calcul des surfaces
Les combles non aménageables. Les espaces de stationnement des véhicules motorisés ou non et leurs accès (individuel ou collectifs). Pour un projet d'extension On compte : La surface de plancher existante
06/05/2025 19:14
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Déchetterie
sur votre nombre de droits d’accès que sera déduit ses passages. Puis-je prêter mon véhicule pour aller à la déchetterie ? Oui c'est le véhicule enregistré qui vous donne l'accès. L'enregistrement n'est pas [...] Déchetterie intercommunale du Bassin de Pompey Horaires d'accès à la déchetterie Du lundi au samedi 9h > 12h30 – 13h30 > 18h Dimanche et jours fériés 9h > 12h Fermetures Les 1 er mai, 25 décembre et 1 [...] permettre l'ouverture de la barrière grâce à la lecture automatique des plaques d'immatriculation. L'accès à la déchetterie est réservé aux particuliers habitant dans l'une des 13 communes du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
mobilités suburbaines et intercommunales Transport 13 Gamme tarifaire LeSit – Nouvelles conditions d’accès Transport 14 Site Eiffel Pointe Sud – Pôle d’échange multimodal (PEM) Transport 15 Offre coordonnée
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
pour la mise en œuvre d’actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 14 Création de l'Agence de développement économique du territoire
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
période 2021-2023 Petite enfance et accès à la culture 18 Structures d'accueil de la petite enfance - convention de prestations du Docteur PTAK Petite enfance et accès à la culture 19 Délégation du droit [...] déploiement d'un programme d'actions de sensibilisation du public à l'environnement Petite enfance et accès à la culture 17 Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement économique 24 Création d'un Fab Lab au sein de FL TECH - conventions pour l'accès des
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
médiation familiale signée entre le Bassin de Pompey et l'association Impulsion 54 Petite enfance et accès à la culture 23 Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité - Lancement de l'opération
06/05/2025 19:14
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Enquête Guichet unique
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO)
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
travaux complémentaires Petite enfance et accès à la culture 27 Convention d'objectifs entre le Bassin de Pompey et l'association Celt'In Lor Petite enfance et accès à la culture 28 Convention de partenariat [...] la ville de Frouard pour la mise en œuvre d'actions dans le cadre du dispositif d'accès à la culture Petite enfance et accès à la culture 29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la servitude d'accès au foyer géré par AEIM et propriété de SLH au 49 avenue Mozart à Liverdun Voirie 19 Plateforme I [...] 26 Journée médiévale de Liverdun - mise à disposition des locaux de l'hôtel de Camilly Tourisme 27 Accès temporaire aux déchèteries de la Métropole du Grand Nancy et à la déchèterie de Dieulouard - conv
06/05/2025 19:14
