Recherche avancée
Résultats 26 à 43 sur 43 au total
Pages
Conseil communautaire du 18 février 2021
convention de mutualisation des services Administration générale 3 Débat d'orientation budgétaire 2021 Administration générale 4 Cession d'une retourneuse Administration générale 5 Création d'un groupe scolaire [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement [...] Avenant n° 2 Administration générale 7 Restructuration et extension du Centre Socio Culturel Jean Hartmann à Pompey – Convention mandat de maitrise d'ouvrage déléguée – Avenant n° 1 Administration générale
22/04/2021 14:48
Pages
Conseil communautaire du 27 février 2020
la part incitative 2020 Administration générale 3 Budget Primitif de l'exercice 2020 Administration générale 4 Budget annexe Restauration - budget primitif 2020 Administration générale 5 Budget annexe [...] primitif 2020 Administration générale 6 Budget annexe Zone d'activité des Sablons - Budget Primitif 2020 Administration générale 7 Budget annexe Saizerais - budget primitif 2020 Administration générale 8 [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 12 avril 2018
t de membres Administration Générale 4 Modification du tableau des effectifs Administration Générale 5 Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration Générale 6 Fiscalité [...] locale 2018 Administration Générale 7 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative Administration Générale 8 Budget Primitif de l'exercice 2018 Administration Générale [...] primitif 2018 Administration Générale 10 Budget annexe transport - budget primitif 2018 Administration Générale 11 Budget annexe Citeentreprises II - budget primitif 2018 Administration Générale 12 Budget
23/09/2020 20:03
Pages
Bureau délibératif du 16 mars 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 16 mars 2021 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture et l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et [...] prestations associées, ainsi que la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMOA) associée Administration générale 2 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour [...] nt d'électricité pour les sites d'une puissance inferieure a 36 kVa et prestations associées Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes
22/04/2021 12:14
Pages
Conseil communautaire du 5 mai 2022
ion générale 2 Budget primitif 2022 - rectificatif Administration générale 3 Mise en réserve du taux de Cotisation Foncière Economique Administration générale 4 Etude stratégique de développement économique [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
23/05/2022 16:46
Pages
Conseil communautaire du 27 mai 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021 Numéro délibération compétence 1 PETR du Val de Lorraine - Prolongation de sa durée Administration générale 2 Commissions thématiques du Bassin de Pompey [...] Attractivité & Développement Territorial Administration générale 3 SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social Administration générale 4 Exonération de la redevance [...] redevance d'occupation du domaine public relative à l'installation des terrasses pour 2021 Administration générale 5 Restructuration ilôt cœur de ville à Pompey - Candidature à l’Appel à projet « Recyclage foncier
07/07/2021 13:45
Pages
Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis Administration Générale 3 Rep [...] d'un membre Administration Générale 4 Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Adhésion au service du CDG 54 et nomination d'un délégué à la protection des données Administration Générale [...] Modification de la procédure d'achat public Administration Générale 6 Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de puéricultrice Administration Générale 7 Extension de l'EMI, amélioration
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 30 janvier 2020
d'Orientation Budgétaire 2020 Administration générale 17 Transfert des compétences eau et assainissement des eaux usées - dissolution des syndicats infra-communautaires Administration générale 18 Transfert de [...] avenants de transferts des contrats en cours Administration générale 19 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 20 Bibliothèque Numérique de Référence [...] Public créé pour le portage du projet Limédia Administration générale 21 Evolution du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine Administration générale
23/09/2020 20:03
Pages
Le budget
du budget ZA des Sablons PDF 274,9 Ko Vote du budget ZA Saizerais PDF 273,9 Ko CompteadministratifCompteadministratif 2023 PDF 737,8 Ko Budget principal PDF 2,6 Mo ZA Saizerais PDF 1,1 Mo ZA des Sablons [...] collective, emploi et attractivité, petite enfance, aménagement, urbanisme et habitat, sécurité, administration et gestion du patrimoine intercommunal. Investir pour l’avenir modernisation et qualité de vie
02/05/2025 14:38
Pages
Bureau délibératif du 13 avril 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 13 avril 2021 Numéro Délibération compétence 1 Renégociation d'emprunt et nouveau contrat Finances 2 Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6 [...] 6, 8 rue de Custines à Malleloy - Avenants aux lots 01, 02, 03, 05A, 08 et 09 Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur
15/06/2021 13:38
Pages
Application du droit des sols
travail administratif, juridique et technique en fonction depuis novembre 2010. Le service droit des sols de la communauté de Communes instruit les demandes de travaux et de constructions pour le compte des
23/09/2020 20:03
Pages
Déchets
bac particulier Bacs à ordures ménagères et bacs à bio-déchets. Demande de bac entreprises et administrations Bacs à ordures ménagères et bacs à bio-déchets. Programme local de prévention des déchets ménagers [...] ambitieuse de réduction des déchets de Bassin de Pompey pour les 6 prochaines années ! Accédez à votre compte Ecocito ! Ecocito vous permet de gérer vos véhicules et suivre vos passages en déchetterie Télécharger
02/07/2025 16:58
Pages
Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire – Transfert de la compétence parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration [...] Elaboration du pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement [...] d'Aménagement et d'Equipement du Bassin de Pompey (SPL) et pouvoirs Administration générale 4 Reprise des résultats des communes suite au transfert de la compétence eau finances 5 Budget supplémentaire - budget
18/01/2021 16:31
Pages
Bureau délibératif du 15 juin 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 juin 2021 Numéro Délibération compétence 1 Achat de vêtements de travail, d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) et de chaussants – constitution d’un groupement [...] groupement de commande Administration générale 2 Marché de travaux d’entretien de la voirie communautaire 2018 – 2022 : Avenant de transfert du marché au profit de Colas-France Voirie 3 Avenant n°6 au contrat
07/07/2021 13:43
Pages
Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 7 janvier 2021 Numéro délibération compétence 1 Délégation au Président - Lieu de réunion des conseils communautaires Administration générale 2 Société publique [...] publique locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d'administrationAdministration générale 3 Convention d'objectifs entre Cap Entreprises Val de Lorraine et le Bassin de Pompey (2021-2023)
05/03/2021 12:43
Pages
Conseil communautaire du 8 avril 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2021 Numéro délibération compétence 1 Désignation au sein des organismes extérieurs - Commission "Mobilités" du PETR Administration générale 2 Commission [...] l'Incendie (DECI) et des eaux pluviales Administration générale 3 Syndicat Intercommunal Scolaire (SIS) du 1er cycle de Nancy - Procédure de dissolution Administration générale 4 Création et adaptation des [...] Cotisations aux associations - Exercice 2021 Finances 15 Modification du tableau des effectifs Administration générale 16 Approbation du projet de PLU intercommunal Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey
15/06/2021 13:46
Actualités
Opération de réaménagement de « l’îlot cœur de ville » à Pompey avis d'ouverture d'enquête publique
des enquêtes au préfet de Meurthe-et-Moselle et à la présidente du tribunal administratif de Nancy. Pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête, le public pourra consulter le rapport et [...] fonction publique territoriale – est désignée en qualité de commissaire enquêtrice par le Tribunal administratif de Nancy, et Madame Pascale CUNY NOEL, cadre chez Orange, en qualité de suppléante. Les dossiers [...] samedi 20 septembre 2025 de 9h30 à 11h30 ; La commissaire enquêtrice dispose d'un délai d'un mois à compter de la date de clôture des enquêtes pour transmettre son rapport et ses conclusions motivées au titre
14/08/2025 19:41
Pages
Déchetterie
création de compte via le site internet de la Communauté de Communes ou par courrier en saisissant votre véhicule avec votre numéro d’immatriculation. A réception de votre demande de création de compte un mail [...] sera adressé, vous confirmant la prise en compte de votre demande. Si votre demande aboutie, vous recevrez ultérieurement la validation de création de votre compte (délai d’environ 10 jours). Vous pourrez [...] 15 jours). Comment savoir si mon inscription de véhicule a bien été prise en compte ? A la prochaine connexion sur votre compte usager, les véhicules saisis apparaitront sur la page dédiée. En cas de problème
02/05/2025 13:11
