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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
de Lorraine - désignation des représentants des commissions thématiques Administration générale 7 Marché de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec [...] des réseaux électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 11 Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 Voirie 12 Convention encadrant l'organisation [...] Site Eiffel Sud - construction d'un complexe aquatique - convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) Développement économique 18 Convention entre l'association Val de Lorraine
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'assainissement [...] enfance et accès à la culture 19 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Lorry Développement économique 20 Marché de construction du Pôle Delta [...] principal et budget annexe restauration Administration générale 8 Modification de la procédure d'achat public Administration générale 9 Annexe au contrat de ville du Bassin de Pompey : protocole d'engagements
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations de génie climatique - autorisation de signer l'avenant 3 Administration générale 3 Marché de rénovation de l'éclairage public - Période 2019-2020 [...] Voirie 4 Marché d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Modification de marché en cours [...] cours d'exécution n°1 au marché de travaux de mise en accessibilité PMR et amélioration énergétique du COSEC de Frouard - autorisation de signer Equipements sportifs 7 Groupement d'achat Bassin de Pompey
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
et de l'Emploi 2019 : demande de subvention au Conseil Régional Grand Est Emploi - Insertion 11 Marchés de travaux de réhabilitation du batiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants [...] et des financements Tourisme 16 Haltes fluviales : conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF Tourisme 17 Mise à disposition de locaux au sein de l'hôtel de Camilly à l'occasion
23/09/2020 20:03
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S'informer - Participer
Publications Agenda culturel J'ai une idée Marchéspublics Espace Presse
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
économique, commerces, tourisme 35 Marché de second œuvre du pôle tertiaire pour finalisation de l’aménagement de Delta Affaires - autorisation de signer le marché Développement économique, commerces [...] énergétique 39 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Environnement et transition énergétique 40 Marché de gestion globale des déchets ménagers du Bassin de Pompey [...] Administration Générale 19 Campagne de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics Évolution territoriale et voiries 20 Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit Transports et Mobilités
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
délégué à la protection des données Administration Générale 5 Modification de la procédure d'achat public Administration Générale 6 Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de p [...] Habitat et Urbanisme 10 Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition du public Habitat et Urbanisme 11 Convention financière bilatérale avec l'association Action Culturelle Val [...] dispositif d'aides directes aux artisans et commerçants Développement économique, commerces, tourisme 17 Marché de second œuvre du Pôle Tertiaire pour finalisation de l'aménagement de Delta Affaires - autorisation
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Administration Générale 6 Modification simplifiée du PLU de Custines - modalités de mise à disposition du public Urbanisme 7 Plateforme d'Application du Droit des Sols - convention de mise a disposition Urbanisme [...] modification du statut de l'entreprise titulaire du lot 10 - serrurerie - avenant de transfert de marché Petite Enfance et Accès à la culture 15 Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention
23/09/2020 20:03
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Le Bassin de Pompey
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23/09/2020 20:03
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