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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
de Lorraine - désignation des représentants des commissions thématiques Administration générale 7 Marché de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec [...] des réseaux électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 11 Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 Voirie 12 Convention encadrant l'organisation [...] Site Eiffel Sud - construction d'un complexe aquatique - convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) Développement économique 18 Convention entre l'association Val de Lorraine
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Administration générale 11 Recrutement d'ambassadeurs de la mobilité Transport 12 Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités [...] 15 Offre coordonnée des actions de médiation familiale, soutien parental et d’accompagnement des publics victimes de violences conjugales et intrafamiliales Emploi - Insertion 16 Aménagement de la salle [...] t du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » Aménagement de
15/07/2021 17:14
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
économique, commerces, tourisme 35 Marché de second œuvre du pôle tertiaire pour finalisation de l’aménagement de Delta Affaires - autorisation de signer le marché Développement économique, commerces [...] énergétique 39 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Environnement et transition énergétique 40 Marché de gestion globale des déchets ménagers du Bassin de Pompey [...] Administration Générale 19 Campagne de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics Évolution territoriale et voiries 20 Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit Transports et Mobilités
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Administration Générale 6 Modification simplifiée du PLU de Custines - modalités de mise à disposition du public Urbanisme 7 Plateforme d'Application du Droit des Sols - convention de mise a disposition Urbanisme [...] modification du statut de l'entreprise titulaire du lot 10 - serrurerie - avenant de transfert de marché Petite Enfance et Accès à la culture 15 Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 18 février 2021
e pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy – Autorisation de signer l'avenant n°01 Eau et assainissement 15 Marché de gestion globale des déchets ménagers [...] Avenant n° 2 Administration générale 9 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey, au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 [...] Sud – construction d'un complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) Habitat - Logement 13 Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique
22/04/2021 14:48
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
M49 Administration générale 13 Transfert universel de patrimoine – Avenants de transferts des marchéspublics en cours dont la SPL est le maitre d'ouvrage ou le maitre d'ouvrage délégué Administration générale [...] 2021 eau pour la commune de Malleloy et tarifs 2021 pour le service public de l'assainissement autonome Eau et assainissement 27 Marché de gestion globale des déchets ménagers – Avenant 3 au lot n°1 avec [...] avec la société Coved Environnement et transition énergétique 28 Marché de gestion globale des déchets ménagers – Avenant 4 au lot n°2 avec la société Paprec Environnement et transition énergétique 29 Convention
18/01/2021 19:26
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'assainissement [...] enfance et accès à la culture 19 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Lorry Développement économique 20 Marché de construction du Pôle Delta [...] principal et budget annexe restauration Administration générale 8 Modification de la procédure d'achat public Administration générale 9 Annexe au contrat de ville du Bassin de Pompey : protocole d'engagements
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations de génie climatique - autorisation de signer l'avenant 3 Administration générale 3 Marché de rénovation de l'éclairage public - Période 2019-2020 [...] Voirie 4 Marché d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Modification de marché en cours [...] cours d'exécution n°1 au marché de travaux de mise en accessibilité PMR et amélioration énergétique du COSEC de Frouard - autorisation de signer Equipements sportifs 7 Groupement d'achat Bassin de Pompey
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
des contrats de délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau de l'Obrion-Moselle Eau et assainissement 6 Marché de travaux d'extension de la déchetterie [...] avril 2021 Numéro Délibération compétence 1 Renégociation d'emprunt et nouveau contrat Finances 2 Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy - Avenants
15/06/2021 13:38
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Action sociale
Clauses d’insertion dans les marchéspublics La Communauté de commune met ses marchéspublics au service de l’insertion professionnelle. Qu’il s’agisse des travaux publics, de l’entretien des espaces verts
09/08/2024 11:20
