Recherche avancée
Résultats 26 à 50 sur 68 au total
Pages
Conseil communautaire du 21 novembre 2019
LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020 Voirie 15 Budget Principal - Décision modificative n°1 Administration générale 16 Adaptation des Autorisations
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 22 novembre 2018
d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 24 juin 2021
nt et transition énergétique 28 Marché de travaux de réfection de la voirie d’intérêt communautaire – autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey
15/07/2021 17:14
Pages
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 11 Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 Voirie 12 Convention encadrant l'organisation des transports scolaires [...] Pompey - parking du Port à Champigneulles Voirie 9 Conditions de mise en souterrain des réseaux d'Orange de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 10 Conditions de réalisation et modalité
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 27 février 2020
demande de subventions Voirie 17 Installation des bornes de recharges pour véhicules électriques sur le Bassin de Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la [...] la servitude d'accès au foyer géré par AEIM et propriété de SLH au 49 avenue Mozart à Liverdun Voirie 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols Budget prévisionnel 2020 et calcul de la participation de
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 27 mai 2021
d’accueil des gens du voyage – Convention de servitude avec ENEDIS pour enfouissement d’une ligne HTA Voirie 12 Convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard et Pompey
07/07/2021 13:45
Pages
Conseil communautaire du 27 septembre 2018
ité de Meurthe-et-Moselle - approbation des modifications statutaires Évolution territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 28 février 2019
générale 5 Convention d'entretien de la passerelle du Moulin Noir avec la Métropole du Grand Nancy Voirie 6 Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2019 et calcul de la participation
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 30 janvier 2020
(Département, Région et Etat) Voirie 2 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs - Région Grand Est - dispositif DIRIGE Voirie 3 Aménagement du Pôle [...] - convention de participation par fonds de concours des espaces verts des parkings Gare et Mairie Voirie 4 Convention tripartite de financement de l'exploitation et de la mise en œuvre de l'aire de grand
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 5 mai 2022
révision du règlement de voirieVoirie 12 Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoire Voirie 13 Révision des tarifs
23/05/2022 16:46
Pages
Conseil communautaire du 8 avril 2021
transition énergétique 33 Aménagement de voirie et enfouissement des réseaux Avenue de la Libération (Tranche 4) à Frouard - Sollicitation des financeurs Voirie 34 Convention financière avec le Département [...] Département pour la réalisation d'un carrefour à l'intersection des RD40 et RD40e à Custines Voirie 35 Réhabilitation de la station d'épuration de Bouxières-aux-Dames - Sollicitation de partenaire financeur Eau
15/06/2021 13:46
Pages
Crèches
vue Fermer Contact Service Enfance, Jeunesse, Famille du Bassin de Pompey Tél. : 0383498131 Courriel Voir la fiche
30/05/2024 11:34
Pages
D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé ou
23/09/2020 20:03
Pages
Déchetterie
de la Communauté de communes. Contact Déchetterie du Bassin de Pompey Tél. : 0383498181 Courriel Voir la fiche Télécharger Règlement de la déchetterie PDF 162,4 Ko Plan de la déchetterie PDF 854,4 Ko
02/05/2025 13:11
Pages
Développement économique
échéant. L'emploi Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey. Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
23/09/2020 20:03
Pages
Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
collective. Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
07/01/2025 20:16
Agenda
Exposition photographique
membres du club, les logiciels de traitement de l’image, l’impression… N’hésitez pas à venir nous voir les 11 et 12 juin, nous aurons plaisir à vous accueillir. Expositions
18/05/2022 11:08
Pages
France services
Localiser Sélection de la vue Fermer Contact Delta services France services Tél. : 0354591647 Courriel Voir la fiche
09/08/2024 18:39
Agenda
Gadoue - Cie Le Jardin des Délices | SPECTACLE TGP |
l’humiliation mais c’est aussi un plaisir inavouable et enfantin : celui de la patauge, de la régression, voire de l’instinct animal ! Tout le monde se reconnaît dans ce spectacle joyeux aux frontières de l’étrange
12/10/2021 14:10
Pages
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
r des financements publics sur des terrains privés, sans se substituer aux devoirs des riverains (voir ci-dessous). L’objectif majeur est d’atteindre le bon état des milieux aquatiques du territoire.
16/12/2024 14:15
Agenda
Gus • Sébastien Barrier | SPECTACLE TGP > Report < |
sur nos propres incertitudes. CONTRE SOIRÉE DES ENFANTS Votre enfant est trop petit.e pour aller voir le spectacle qui vous fait envie ? Ne vous privez pas ! Les parents munis d’un ticket pour l’un des
12/10/2021 14:11
Agenda
Icare • Emily Loizeau | SPECTACLE TGP > Report < |
elle reste la figure de proue. CONTRE SOIRÉE DES ENFANTS Votre enfant est trop petit.e pour aller voir le spectacle qui vous fait envie ? Ne vous privez pas ! Les parents munis d’un ticket pour l’un des
12/10/2021 13:47
Pages
Instruction du dossier d'urbanisme
à consulter des services extérieurs afin d’obtenir un avis dans un domaine de compétence précis (voirie, réseaux, ABF, risques naturels, servitudes d’utilités publics …). Une fois les avis retournés (ou
23/09/2020 20:03
Pages
Le Très Haut Débit (THD)
réunions publiques seront organisées pour chaque commune avant la phase de commercialisation. > > Voir les prochaines réunions publiques
16/04/2024 13:40
Pages
Le budget
lors que les dépenses de fonctionnement sont maitrisées. Répartition du budget par compétences : voirie et éclairage public, environnement et gestion des déchets, mobilités, eau et assainissement, culture
02/05/2025 14:38
