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Résultats 26 à 50 sur 68 au total
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France services
Localiser Sélection de la vue Fermer Contact Delta services France services Tél. : 0354591647 Courriel Voir la fiche
09/08/2024 18:39
Agenda
Exposition photographique
membres du club, les logiciels de traitement de l’image, l’impression… N’hésitez pas à venir nous voir les 11 et 12 juin, nous aurons plaisir à vous accueillir. Expositions
18/05/2022 11:08
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
collective. Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
07/01/2025 20:16
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Développement économique
échéant. L'emploi Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey. Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
23/09/2020 20:03
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Déchetterie
de la Communauté de communes. Contact Déchetterie du Bassin de Pompey Tél. : 0383498181 Courriel Voir la fiche Télécharger Règlement de la déchetterie PDF 162,4 Ko Plan de la déchetterie PDF 854,4 Ko
02/05/2025 13:11
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D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé ou
23/09/2020 20:03
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Crèches
vue Fermer Contact Service Enfance, Jeunesse, Famille du Bassin de Pompey Tél. : 0383498131 Courriel Voir la fiche
30/05/2024 11:34
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
transition énergétique 33 Aménagement de voirie et enfouissement des réseaux Avenue de la Libération (Tranche 4) à Frouard - Sollicitation des financeurs Voirie 34 Convention financière avec le Département [...] Département pour la réalisation d'un carrefour à l'intersection des RD40 et RD40e à Custines Voirie 35 Réhabilitation de la station d'épuration de Bouxières-aux-Dames - Sollicitation de partenaire financeur Eau
15/06/2021 13:46
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
révision du règlement de voirieVoirie 12 Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoire Voirie 13 Révision des tarifs
23/05/2022 16:46
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
(Département, Région et Etat) Voirie 2 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs - Région Grand Est - dispositif DIRIGE Voirie 3 Aménagement du Pôle [...] - convention de participation par fonds de concours des espaces verts des parkings Gare et Mairie Voirie 4 Convention tripartite de financement de l'exploitation et de la mise en œuvre de l'aire de grand
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
générale 5 Convention d'entretien de la passerelle du Moulin Noir avec la Métropole du Grand Nancy Voirie 6 Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2019 et calcul de la participation
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
ité de Meurthe-et-Moselle - approbation des modifications statutaires Évolution territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
d’accueil des gens du voyage – Convention de servitude avec ENEDIS pour enfouissement d’une ligne HTA Voirie 12 Convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard et Pompey
07/07/2021 13:45
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Conseil communautaire du 27 février 2020
demande de subventions Voirie 17 Installation des bornes de recharges pour véhicules électriques sur le Bassin de Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la [...] la servitude d'accès au foyer géré par AEIM et propriété de SLH au 49 avenue Mozart à Liverdun Voirie 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols Budget prévisionnel 2020 et calcul de la participation de
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 11 Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 Voirie 12 Convention encadrant l'organisation des transports scolaires [...] Pompey - parking du Port à Champigneulles Voirie 9 Conditions de mise en souterrain des réseaux d'Orange de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 10 Conditions de réalisation et modalité
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
nt et transition énergétique 28 Marché de travaux de réfection de la voirie d’intérêt communautaire – autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey
15/07/2021 17:14
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020 Voirie 15 Budget Principal - Décision modificative n°1 Administration générale 16 Adaptation des Autorisations
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics Évolution territoriale et voiries 20 Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit Transports et Mobilités 21 Contrat de ruralité - Demande
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
17 Programmation voirie 2016-2023 Évolution territoriale et voiries 18 Plan Lumière - Schéma de cohérence lumière Évolution territoriale et voiries 19 Intégration de voies aux voiries d’intérêt communautaire [...] communautaire Évolution territoriale et voiries 20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Instruction du dossier Contact Service instruction du droit des sol du Bassin de Pompey Tél. : 0383498192 Voir la fiche
23/09/2020 20:03
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Collectes
le bac vert sont collectés toutes les semaines. Jour de collecte Commune Clic sur la comune pour voir le calendrier Ordures ménagères Bacs gris couvercle bleu Recyclables secs Bacs gris couvercle jaune [...] n’est pas rare que les foyers ne présentent plus leur bac à la collecte que toutes les 2, 3 semaines, voire encore moins pour certaines familles. Cette baisse de fréquence permettra de maitriser les coûts de
01/04/2025 15:34
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
public - Période 2019-2020 - autorisation de signature Voirie 4 Marché d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard Voirie 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat
23/09/2020 20:03
