Recherche avancée
Résultats 476 à 500 sur 642 au total
Photos et videos
Territoire d'industrie - Val de Lorraine à Matignon
25/03/2019 19:15
Pages
Conseil communautaire du 19 juin 2018
Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte admini
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comit
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 12 février 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande - achat de prestations d'impressions et reprographie Administration générale 2 Constitution d'un groupement de commandes - ach
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maint
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration g
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'ha
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale
06/05/2025 19:14
Pages
Développement économique
Création, aménagement et commercialisation des zones d’activités Vue aérienne d'une zone de développement économiqueLa Communauté de Communes du Bassin de Pompey s’engage aux côtés des entreprises par
06/05/2025 19:14
Publications
L'Echo du Parc N°27
L'Écho du Parc
05/03/2019 15:31
Pages
Politique du logement et du cadre de vie
Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique de l’habitat joue un rôle
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
06/05/2025 19:14
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°8
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:05
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°0
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:02
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°1
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:02
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°2
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:01
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°3
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:01
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°4
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:00
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°5
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:00
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°6
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 12:59
Publications
L'observatoire de l'habitat N°7 - septembre 2015
L'observatoire de l'Habitat
05/03/2019 12:55
Publications
L'Écho du parc N°10
L'Écho du Parc
05/03/2019 12:50
