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Compétence Tourisme
Afin d’améliorer l’attractivité de son territoire, le Bassin de Pompey prend en charge les actions de promotion et d’aménagement, de création et gestion d’équipements touristiques destinés à la valorisation [...] valorisation du territoire dans ses composantes naturelles, agricoles et de loisirs. À ce titre le Bassin de Pompey est compétent pour : L’élaboration et la mise en œuvre de la politique locale du tourisme et [...] Régionale du Tourisme. La commercialisation des produits touristiques. Tourisme fluvial sur la Moselle à Pompey : La création et la gestion des haltes fluviales et espaces de loisirs en lien avec l’eau. Encourager
06/05/2025 19:14
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Concert Orchestre Bassin de Pompey - Samedi 13 avril 2013
rendez-vous qui clôture 3 sessions de formation, qui ont réuni, de janvier à mars, 49 musiciens du Bassin de Pompey à l’initiative de la Communauté de Communes, des Communes, des écoles de musique et de l’Agence
27/03/2019 15:14
Actualités
Concert d'halloween par l'orchestre intercommunal
Cette formation, réunie à l’initiative de la Communauté de communes du Bassin de Pompey, des communes et des écoles de musique du territoire, vous attend pour son concert d'halloween. vendredi 18 octobre [...] Salle des fêtes de Custines Entrée libre ◼ Plus d'informations sur l'orchestre intercommunal du Bassin de Pompey Culture
11/10/2024 12:04
Actualités
Concert de l'orchestre intercommunal du Bassin de Pompey
Cette formation, réunie à l’initiative de la Communauté de communes du Bassin de Pompey, des communes et des écoles de musique du territoire, va vous faire découvrir des morceaux teintés de variétés françaises [...] de l'Ermitage à Frouard Entrée libre ◼ Plus d'informations sur l'orchestre intercommunal du Bassin de Pompey Culture
15/02/2024 19:11
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Confirmation Enquête Guichet unique
objectif de renseigner le Bassin de Pompey sur les travaux effectués et le rôle du Guichet Unique en tant que plate-forme d’accompagnement technique et financier. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt
06/05/2025 19:14
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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
06/05/2025 19:14
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Confirmation Fiche contact propriétaire
Habitat du Bassin de Pompey. Cette fiche permettra au Guichet Habitat du Bassin de Pompey, plate-forme d’accompagnement technique et financier, de préparer les futurs échanges. Le Bassin de Pompey vous remercie
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
t du Bassin de Pompey et de l'Obrion Moselle Eau et assainissement 18 Avenant de prolongation de la convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et [...] générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de péréquation [...] d'une activité de nettoyage des locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
élection du 5ème Vice-Président Administration Générale 3 Représentations au sein des instances du Bassin de Pompey - remplacement de membres Administration Générale 4 Modification du tableau des effectifs A [...] territoriale et voiries 20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel et du Vermois à
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Habitat et du Programme d'Intérêt Général "Habitat indigne, Autonomie et Économie d’Énergie" du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Orchestre Intercommunal - recrutements d'intervenants musicaux vacataires [...] tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de collecte des déchets [...] Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Équipements
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
salariés du Bassin de Pompey - Validation du plan de financement dans le cadre de la demande subvention FEADER Transport 12 Prorogation du 4ème Programme Local de l'Habitat du Bassin de Pompey Habitat - [...] Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement et d'Equipement du Bassin de Pompey (SPL) et pouvoirs Administration générale 4 Reprise des résultats des communes suite au transfert [...] Alimentation en eau de la Brasserie de Champigneulles Eau et assainissement 16 Représentation du Bassin de Pompey dans l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Santé, nutrition [...] « Bio en Grand Est » Environnement et transition énergétique 24 Participation financière du Bassin de Pompey aux travaux de consolidation du mur de soutènement du parvis de l'église Saint-Martin à Bou [...] Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services du Bassin de Pompey et avenant à la convention d’autorisation de financements complémentaires avec la Région Grand
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Modification de la procédure d'achat public Administration générale 9 Annexe au contrat de ville du Bassin de Pompey : protocole d'engagements renforcés et réciproques Administration générale 10 Convention de [...] de partenariat local pour l’exercice de la mission de prévention spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention [...] re - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Dé
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Malleloy Administration générale 15 Société Publique Locale d'Aménagement et d'équipement du Bassin de Pompey – Rapport d'activité 2019 Administration générale 16 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun [...] le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Transport 20 Gratuité des transports pour le personnel soignant sur le réseau LeSit Transport [...] prorogation du Programme d'Intérêt Général Habitat Indigne, Autonomie, et Economie d'Energie du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Délégation de Compétence des Aides à la Pierre de l'Etat - Renouvellement
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 février 2021
du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention [...] Socio Culturel Jean Hartmann à Pompey – Convention mandat de maitrise d'ouvrage déléguée – Avenant n° 1 Administration générale 8 Restructuration de l'ilot Cœur de Ville Pompey Rue des Jardins Fleuris / Avenue [...] marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey, au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 – Avenant n° 3 Administration générale 10 Convention d'intégration tarifaire entre les réseaux STAN,
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration centrale - Mise en place d'une [...] contrat Eau et assainissement 21 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2022 Développement économique 22 Convention d’objectifs 2021-2023 avec l’Association [...] tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
d'équipement du Bassin de Pompey - rapport d’activités 2017 Administration Générale 15 Mise en place du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Bassin de Pompey Administration [...] investissements des artisans et commerçants du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 34 Déclinaison du label LORnTECH du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme [...] Architecture, Urbanisme et Environnement Habitat et Urbanisme 25 Contrat de ville 2015-2020 du Bassin de Pompey - approbation du rapport 2016 Emploi et Insertion 26 Avenant à la convention cadre en faveur
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
tableau des effectifs - transformation d'un poste de rédacteur Administration générale 20 SPL du Bassin de Pompey - rapport d'activité 2018 Administration générale 21 Marché d'exploitation de transport du réseau [...] en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Conventions avec le CAUE de Meurthe-et-Moselle - évaluation des interventions [...] droit des sols Habitat - Logement 25 Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A Emploi - Insertion 26 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 6 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2020 Développement économique [...] » du Bassin de Pompey Habitat - Logement 13 Régularisation de l'économie du marché d'exploitation du réseau LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle d’Échange Multimodal à Pompey Transports 11 [...] Enfance et accès à la Culture 16 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2019 Développement économique, commerces, tourisme 17 Zone Artisanale de Saizerais
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes et internes Administration générale 3 Commission de délégation [...] l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial du Bassin de Pompey Transport 7 Dispositif d'aide à l'acquisition de vélo et d'équipement Transport 8 Fourniture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Inter-Etablissements du Bassin de Pompey Transport 8 Convention tripartite de partenariat portant sur l’animation de la plateforme de covoiturage domicile-travail du Bassin de Pompey, entre le prestataire [...] établissements engagés dans ce projet et le Bassin de Pompey Transport 9 Aide à la création et au maintien de l'emploi et de l'insertion sur le Bassin de Pompey - Convention de revitalisation Emploi - Insertion [...] public d'eau de la commune de Pompey Eau et assainissement 27 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement du Bassin de Pompey Eau et assainissement 28 P
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey - Désignation d’un représentant au sein de la Commission locale des transports publics particuliers
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey au Bassin de Pompey Développement économique 30 Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité – [...] d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 [...] Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24 Sollicitation
06/05/2025 19:14
