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Résultats 51 à 75 sur 94 au total
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
à la prestation de service unique des établissements d'accueil du jeune enfant Petite enfance et accès à la culture 17 Site Eiffel Sud - construction d'un complexe aquatique - convention d'études avec
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Petite enfance et accès à la culture 18 Convention de partenariat local pour l'accueil en crèche de familles suivies par les services du Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 19 Marché
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 7 Schéma directeur d'aménagement touristique Tourisme 8 Haltes
06/05/2025 19:14
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Webmaster
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Je contacte mon territoire
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Enquête Redevance Spéciale
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
d'ouverture des équipements d'accueil du jeune enfant à la rentrée de septembre 2019 Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
de partenariat avec l'Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 9 Pôle tertiaire Delta Affaires - Tarifs de location de l'Espace
06/05/2025 19:14
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Candidature spontanée
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Conseil communautaire du 28 février 2019
avenants aux lots 02, 03, 04, 07, 08 et 15 Petite enfance et accès à la culture 12 Consultations en médiation familiale Petite enfance et accès à la culture 13 Développement d'un partenariat avec l'Université
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
privé Habitat 6 Marché de fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d'accès associé - autorisation de signer Environnement
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
sein du bâtiment Beausite à Liverdun Petite Enfance et accès à la Culture 30 Festival du conte 2018 - versement d'une subvention Petite Enfance et accès à la Culture 31 Actualisation des règlements de fon [...] fonctionnement des structures d'accueil petite enfance Petite Enfance et accès à la Culture 32 Procédure de dérogation a l'ouverture dominicale des commerces de détail et calendrier Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
bilatérale avec l'association Action Culturelle Val de Lorraine - année 2018 Petite Enfance et accès à la Culture 12 Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - [...] résiliation de la convention d'objectifs avec l'Action Culturelle du Val de Lorraine Petite Enfance et accès à la Culture 13 Modification des dispositions d'application de la taxe de séjour Développement économique
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Petite Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture [...] 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant 3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée à la SPL Petite Enfance et accès à la Culture 14 Convention
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 09 et 11 Petite Enfance et accès à la Culture 16 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Le Bassin de Pompey
services Que fait ma collectivité? Le Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Candidature spontanée Accès réservé
06/05/2025 19:14
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Plan du site
janvier 2021 Les décisions Les services Plan d'égalité femmes / hommes Que fait ma collectivité? GEMAPI Accès à la culture Compétence Tourisme Application du droit des sols Les équipements sportifs Prévention [...] Voiries d’intérêt communautaire Le Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Candidature spontanée Accès réservé Services aux habitants Habitat - Urbanisme Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à [...] offres d'emploi local Offres d'emploi Candidature spontanée Offres de stage Offres d'apprentissage Accès aux droits France services Défenseur des droits France Victimes Numérique Le Très Haut Débit (THD)
06/05/2025 19:14
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E-cards
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Informations pratiques
vise à fédérer l'ensemble des parties prenantes autour d'un projet ambitieux de… Mentions légales Accès aux documents administratifs Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Déclaration
06/05/2025 19:14
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LorNTech
de la bibliothèque numérique de référence à laquelle les usagers des territoires associés auront accès dès le lancement officiel de ce projet commun. Télécharger Livret de présentation LorNTech PDF 2,2
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Petite enfance et accès à la culture 17 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation de la rémunération de la Maîtrise d'Ouvrage Déléguée Petite enfance et accès à la culture 18 Révision [...] réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentaires Petite enfance et accès à la culture 16 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation des honoraires des
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 janvier 2019
la petite enfance - avenant à la convention de prestations du médecin vacataire Petite Enfance et accès à la Culture 7 Mise en place d'un tarif préférentiel visites guidées pour les détenteurs de la carte
06/05/2025 19:14
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Prévention de la délinquance
les initiatives afin d’améliorer les conditions de vie des habitants. Aide aux victimes Faciliter l’accès à la justice et aux droits pour l’ensemble des administrés du territoire intercommunal. Dans ce cadre
06/05/2025 19:14
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Services aux habitants
offres d'emploi local Offres d'emploi Candidature spontanée Offres de stage Offres d'apprentissage Accès aux droits France services Défenseur des droits France Victimes Numérique Le Très Haut Débit (THD)
06/05/2025 19:14
