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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Modifications du règlement de l'appel à projet pour l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 14 Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités [...] et assainissement 22 Avenant à la convention de consultations en médiation familiale signée entre le Bassin de Pompey et l'association Impulsion 54 Petite enfance et accès à la culture 23 Dynamisation du [...] parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration du pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de
18/01/2021 16:31
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Grand Est Transports 7 Délégation des aidesà la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux Habitat et Urbanisme 8 Délégation des aidesà la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation [...] Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture 12 Marchés [...] bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion 15 Droit de préemption urbain [...] énergétique 22 Festival du conte 2020 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement économique [...] comptable Administration générale 11 Mise en œuvre du projet de requalification du site Ban la Dame à Frouard et développement du projet Campus d'Innovation - recrutement d'un chef de projet Administration
06/11/2020 18:11
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Composterie
les déchets biodégradables collectés en porte à porte sur le Bassin de Pompey. Ces déchets sont transformés en compost. Compost disponible horaires d'accès à la composterie intercommunale Du lundi au vendredi [...] disponible à l'accueil de l'Espace multiservices intercommunal de la Communauté de communes. Pour l’obtenir vous devez présenter la carte grise de votre véhicule et un justificatif de domicile. La vignette [...] vignette devra être apposé sur le pare-brise du véhicule pour accéder à la composterie. Pour les véhicules utilitaires ou camionnette à l’usage de particuliers une autorisation spéciale est délivrée par la
22/04/2025 20:23
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Collectes
vous aiderà reconnaître votre bac une fois sorti, vous pouvez y coller l’autocollant (disponible en Mairie et à la Communauté de Communes) en indiquant, avec un marqueur indélébile, votre adresse. À RETENIR [...] avez besoin de présenter votre bac, n'hésitez pas à contacter un.e voisin.e ou ami.e qui puisse le sortir à votre place. Nous vous encourageons également à anticiper vos congés, afin de ne pas laisser de [...] vous encourageons à présenter votre bac à la prochaine collecte. Assurez-vous de respecter les consignes de tri afin de réduire au maximum les déchets allant aux ordures ménagères : à Emballages recyclables
01/04/2025 15:34
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Chèque eau
Communes du Bassin de Pompey met en oeuvre une tarification solidaire de l'eau pour aider les habitants à faibles revenus à payer leurs factures d’eau. Que vous soyez abonnés directement ou indirectement au [...] enfant à charge. Pour déposer votre demande : Le formulaire de demande est disponible auprès de votre mairie ou CCAS. Remplissez-le et adressez-le par courrier ou courriel avec les pièces à fournir à votre [...] dématérialisé et correspond à un virement du montant calculé en fonction de la composition du ménage et de ses revenus. Pour qui ? Les ménages dont le quotient familial est inférieur à 450 €. Il sera calculé
16/04/2024 13:40
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:19
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:27
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:26
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:25
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:24
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:27
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:23
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Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:21
Agenda
Chasse au trésor hantée
costumés, à la lueur de votre lampe torche ! Informations pratiques Le 24, 25, 26, 27, 28 octobre à 18h. Le 31 octobre et le 2, 3, 4 novembre à 17h. À partir de 6 ans. Tarifs Enfants de 6 à 12 ans : 8 [...] Saint-Euchaire a perdu la tête… au sens propre du terme. Alors qu’il se promenait à Pompey un soir d’octobre, le saint fut décapité. Ne voulant pas que ses ennemis mettent la main sur son trésor, il prit [...] se pour découvrir la cité médiévale de Liverdun à la lueur des lanternes afin de retrouver le trésor de saint Euchaire ? Indices et énigmes t’aideront dans ta quête. Mais prends garde… la légende raconte
16/10/2023 18:20
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Cartes de bruit
: installations classées soumises à autorisation (Carrières, décharges etc.). Les cartes de bruit sont réalisées par calculs, àl'aide d'une modélisation informatique à partir de recueils d'informations [...] différents gestionnaires d'infrastructure. La cartographie représente àl'aide des différentes couleurs, le niveau sonore à l'intervalle de 5 dB (A), le vert étant pour les zones les plus calmes et le violet pour [...] ophe, Liverdun, Malleloy, Pompey sont concernées. La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évolution et la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français par la circulaire
23/09/2020 20:03
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Calcul des surfaces
la fiche d'aide pour la calcul de la surface de plancher et de la surface taxable . Définitions Surface taxable : Somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert calculée à partir du nu [...] R431-2 du code de l’urbanisme) Emprise au SolElle correspond à la projection verticale du volume de la construction, débords et surplombs inclus, à l'exception des éléments de modénatures (bandeaux corniches) [...] Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos travaux, il
23/09/2020 20:03
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Cadastre Solaire
développer le photovoltaïque et vous aiderà évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de [...] d'électricité par conversion de l'énergie solaire . Pour nous y aider nous avons décidé d’engager la réalisation d’un cadastre solaire commun à ces quatre territoires. Qu’est-ce qu’un cadastre ? C’est un [...] toitures et rendre votre habitation, votre local, votre bâtiment plus autonome en énergie, Pour vous aider (collectivités, particuliers ou associations de particuliers, professionnels) dans votre décision
07/09/2021 14:38
Agenda
CINÉMA DOCUMENTAIRE : Sur l'Adamant
temps et l’espace, les aideà renouer avec le monde, à retrouver un peu d’élan. L’équipe qui l’anime est de celles qui tentent de résister autant qu’elles peuvent au délabrement et à la déshumanisation de [...] de la psychiatrie. Ce film nous invite à monter à son bord pour aller à la rencontre des patients et soignants qui en inventent jour après jour le quotidien. • La séance sera suivie d’une discussion ouverte
28/08/2024 14:05
Agenda
CINÉMA : Nina et le secret du hérisson
pour l’aiderà trouver une solution : et si le trésor caché dans la vieille usine pouvait résoudre tous leurs problèmes ? • La séance sera prolongée par un goûter et des ateliers au "Bar Menthe à l'eau"
05/11/2024 14:36
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
n des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Dispositif d'aideà l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 8 Avenant n°2 au [...] ville de Champigneulles Eau et assainissement 9 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aideà l'hébergement touristique Tourisme
18/01/2021 16:52
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
d'activités Voirie 7 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aideà l'hébergement touristique Tourisme 8 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin [...] l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et prestations associées, ainsi que la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMOA) associée Administration générale 2 Autorisation de signer le marché subséquent [...] commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inferieure a 36 kVa et prestations associées Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat
22/04/2021 12:14
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
P3) Patrimoine 4 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy – Avenants aux lots 02, 03, 05B et 09 Aménagement de l'espace 5 Attribution de primes en faveur [...] Pinterrea Environnement et transition énergétique 8 Collecte du mobilier en déchetterie – Avenant n°1 à l’annexe 3 – Barème de Soutiens Environnement et transition énergétique 9 Accord cadre pour l’entretien [...] la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
07/07/2021 13:43
