Recherche avancée
Résultats 76 à 85 sur 85 au total
Pages
Conseil communautaire du 10 septembre 2020
locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion 15 Droit de préemption urbain [...] énergétique 22 Festival du conte 2020 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement économique [...] comptable Administration générale 11 Mise en œuvre du projet de requalification du site Ban la Dame à Frouard et développement du projet Campus d'Innovation - recrutement d'un chef de projet Administration
06/11/2020 18:11
Pages
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
recettes Mixcités - avenant 2 Transport 15 Délégation des aidesà la pierre - programmation 2019 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 16 Avenant à la prestation de service unique des établissements [...] Entreprendre et le Bassin de Pompey pour la mise à disposition d'une salle au restaurant interentreprises Développement économique 19 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt Fabrique de Territoires [...] Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise WIG Administration générale 8 Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles
23/09/2020 20:03
Actualités
Rendez-vous nature du Bassin de Pompey
juillet de 18h à 20h Pompey A l'ombre des forêts de hêtres Découverte itinérante du plateau de l'avant-garde, entre forêt et paysage. Inscription auprès du CPIE Dimanche 25 juillet de 10h à 12h Saizerais [...] jumelles, filets à papillons... venez découvrir les bords de chemins aux facettes parfois inattendues Inscription auprès du CPIE Mardi 27 juillet de 18h à 20h Bouxières-aux-Dames L'étang à la loupe ! Les [...] famille à un inventaire de la faune et la flore de l'étang de Merrey Inscription auprès du CPIE Mardi 24 août de 18h à 20h Lay-Saint-Christophe Escapade buissonnière Loupes, jumelles, filets à papillons
04/10/2021 13:22
Pages
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aidesà la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une [...] Petite enfance et accès à la culture 18 Convention de partenariat local pour l'accueil en crèche de familles suivies par les services du Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 19 Marché [...] de construction du Pôle Delta à Pompey - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Lorry Développement économique 20 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - conclusion d'un protocole
23/09/2020 20:03
Pages
Guide du tri
ressource ! Pour vous aiderà mieux trier et donc réduire le poids de votre poubelle d'ordures ménagères, le Bassin de Pompey met à disposition une collecte des bacs verts en porte à porte ou des bornes [...] Personnalisez en laissant parler votre imagination pour donner une seconde vie à vos vêtements. ◼ Donnez à vos proches ou à des associations locales ◼ Déposez dans les bornes textiles Le Relais ◼ Pensez [...] Donner une seconde vie à nos déchets c’est possible avec le tri ! La Communauté de Communes du Bassin de Pompey met à la disposition des habitants des équipements et solutions pour leur permettre de valoriser
03/02/2025 14:01
Pages
Conseil communautaire du 12 avril 2018
15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 24 juin 2021
Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val [...] l'espace 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » [...] fermeture administrative Développement économique 31 Appel à projet pour la cession d'un bâtiment d’activités industrielles – Rue Léonard de Vinci à Pompey Développement économique
15/07/2021 17:14
Pages
Conseil communautaire du 19 juin 2018
de remise a niveau en français entre le Bassin de Pompey et SYN2A Emploi et Insertion 29 Ouverture d'une structure multi-accueil au sein du bâtiment Beausite à Liverdun Petite Enfance et accès à la Culture [...] Enfance et accès à la Culture 31 Actualisation des règlements de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance Petite Enfance et accès à la Culture 32 Procédure de dérogation a l'ouverture dominicale [...] ion Générale 16 Subvention à l'association Jeunes et cité Administration Générale 17 Politique de la Ville - Convention de renouvellement urbain du quartier de la Penotte à Frouard Administration Générale
23/09/2020 20:03
Pages
Conseil communautaire du 8 avril 2021
Libération (Tranche 4) à Frouard - Sollicitation des financeurs Voirie 34 Convention financière avec le Département pour la réalisation d'un carrefour à l'intersection des RD40 et RD40e à Custines Voirie 35 [...] des Monuments Historiques du Territoire du Bassin de Pompey Habitat - Logement 29 Délégation des aidesà la pierre 2021- 2026 - Prolongation d'une année supplémentaire Habitat - Logement 30 Contrat territorial [...] Bassin de Pompey Emploi - Insertion 20 Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale - Mise à jour Environnement et transition énergétique 21 Mise en place du permis de Louer Habitat - Logement
15/06/2021 13:46
Pages
Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
