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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Petite Enfance et Accès à la culture 15 Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-aux-Dames Petite Enfance et Accès à la culture 16 Rénovation [...] Attribution des aides FISAC 2ème tranche pour la partieinvestissement Développement économique, commerces, tourisme 19 Extension de la zone "au Grand Air" à Champigneulles - avenant 2 à la convention de [...] Saizerais - Vente d'un terrain a la SCI CUGNOT Haute Epine Développement économique, commerces, tourisme 22 Zone industrielle et logistique à Champigneulles - Vente de terrain à l'entreprise FOULON Développement
23/09/2020 20:03
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Politique du logement et du cadre de vie
Intercommunal (PLU-I) Le Conseil de Communauté a décidé à l'unanimité d'engager le territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu [...] délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés des partenaires pour l’amélioration de l’habitat sur son territoire. Accompagner les actions communales A travers sa politique logement [...] dans ce cadre des études sur des quartiers inscrit dans un projet de réhabilitation. Elle participe à la réalisation de structures d’hébergement adapté aux personnes en perte d’autonomie. Chiffres clés
23/09/2020 20:03
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Plan du site
Guichet Unique Habitat à votre service Conseil et aideà la rénovation Permis de construire - Urbanisme Aide au projet Nouvelle construction Permis de construire Déclaration préalable 5 à 20 m2 La hauteur de [...] du 9 février 2021 Bureau délibératif du 12 janvier 2021 Les services Que fait ma collectivité? Accès à la culture Compétence Tourisme Application du droit des sols Les équipements sportifs Prévention de [...] préalable Extension d'une construction existante Projet situé en zone urbaine Déclaration préalable 20 à 40m2 Extension entre 20 et 40 m2 Création d'une piscine Modification de l'aspect extérieur D'un aménagement
23/09/2020 20:03
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Accessibilité
chargement de celle-ci, d'accéder directement au contenu. Aidesà la navigation - Rôles ARIA des zones du document Vous pouvez àl'aide de votre aide technique (lecteur d'écran...) vous déplacer dans les pages [...] revenir à la taille par défaut. Safari : appuyez simultanément sur les touches Option + Commande + signe moins (-) Internet Explorer : allez dans Affichage, Taille du texte et choisissez. Aidesà la navigation [...] un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signaliez et que vous ne parveniez pas à obtenir une réponse rapide de notre part, vous êtes
23/09/2020 20:03
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Calcul des surfaces
la fiche d'aide pour la calcul de la surface de plancher et de la surface taxable . Définitions Surface taxable : Somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert calculée à partir du nu [...] R431-2 du code de l’urbanisme) Emprise au SolElle correspond à la projection verticale du volume de la construction, débords et surplombs inclus, à l'exception des éléments de modénatures (bandeaux corniches) [...] Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos travaux, il
23/09/2020 20:03
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Aide au projet
espaces ayant vocation à être classés dans le cœur d'un futur parc national dont la création a été prise en considération en application de l'article R. 331-4 du code de l'environnement et à l'intérieur du cœur [...] Aide au projet de construction Vous envisagez la réalisation : D'une nouvelle construction. De l'extension d'une construction existante D'une piscine . D'une modification de l'aspect extérieur d'une c
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
Actualités
Passage en stade 3 : les nouvelles mesures
La restauration collective (essentiellement pour la livraison de repas dans le cadre du portage àdomicile et garde des enfants de personnels soignants) La collecte des déchets L’eau et l’assainissement [...] des déchets ménagers : 03 83 49 81 53 Eau et assainissement : 03 83 49 44 80 Vous pouvez continuer à joindre vos interlocuteurs habituels via leurs adresses mails et lignes téléphoniques. Vous pouvez également
19/03/2020 17:04
Actualités
Mesures concernant la garde d'enfants
service public du Bassin de Pompey. Les assistantes maternelles poursuivent la garde des enfants àdomicile. Relais assistance maternelle : 03 83 49 81 36 Accueil petite enfance : 03 83 49 81 31 Petite enfance
18/03/2020 17:39
Actualités
La Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie
et mobilité collective les prestations individuelles d’ergothérapeute àdomicile pour l’évaluation des besoins en matière d’aides techniques et d’adaptation de l’habitat Les projets soutenus devront bénéficier [...] 2019 est lancé Celui-ci se présente en 2 volets et vise à soutenir : les actions de prévention collectives multithématiques : sensibilisation à la prévention de la perte d’autonomie, lien social, santé [...] site du conseil départemental: www.meurthe-et-moselle.fr/conferencedesfinanceurs A noter : les dossiers de candidature sont à renseigner en ligne et devront impérativement être déposés pour le 19 avril 2019
23/04/2019 18:56
