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Conseil communautaire du 9 juin 2022
13 Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Environnement et transition énergétique 14 Contrat de performance portant sur la collecte et
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Retrait de la délibération n°16 du 18 novembre 2021 Aménagement de l'espace 7 Révision des
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Marché pour la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du Bassin de Pompey - lot 2 - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de la
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
générale 15 Modification du tableau des effectifs Administration générale 16 Contribution du Bassin de Pompey à la révision du Schéma de Cohérence Territorial Sud 54 Habitat - Logement 17 Révision du schéma [...] Développement économique 28 Cession d'un site et bâtiment à vocation industrielle rue Leonard de Vinci à Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Territoire engagé Climat-Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bannées [...] bannées Le bassin de Pompey, mène dans le cadre de ses politiques des actions concrètes pour limiter l’émission de gaz à effet de serre et offrir un environnement préservé aux habitants. Des actions auxquelles [...] auxquelles vous contribuez Tous ! Et qui ont valu au Bassin de Pompey d’être labellisé dès 2009 Cit’ergie… et aujourd’hui d’être reconnu comme territoire engagé « Climat air énergie » Inspirée du dispositif
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey - Désignation d’un représentant au sein de la Commission locale des transports publics particuliers
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Marché pour la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Environnement
06/05/2025 19:14
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energie [...] à 41 % en 2030, 100% en 2050. Par délibération du 2 mars 2017, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a lancé l’élaboration de son PCAET et elle est également engagée dans la démarche Cit’ergie [...] projet le 18 mars 2021 puis validée le 6 avril 2021 en Comité Stratégique, la stratégie du Bassin de Pompey s’inscrit dans le cadre de la stratégie nationale bas carbone (SNBC) et régionale (SRADDET)
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Santé, nutrition [...] « Bio en Grand Est » Environnement et transition énergétique 24 Participation financière du Bassin de Pompey aux travaux de consolidation du mur de soutènement du parvis de l'église Saint-Martin à Bou [...] Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services du Bassin de Pompey et avenant à la convention d’autorisation de financements complémentaires avec la Région Grand
06/05/2025 19:14
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Défenseur des droits
inscription au Tél. : 03 54 59 16 47 Liens utiles Le Défenseur des droits Espace France Services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation de la vente d’un terrain
06/05/2025 19:14
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Le déploiement de la fibre
5 milliards d’euros. Dans le Bassin de Pompey, 21 700 prises éligibles accèderont à Internet en très haut débit d'ici fin 2023, avec une participation du Bassin de Pompey à hauteur de 1 939 000 €. La société [...] une durée de 35 ans. Etat d'avancement du déploiement de la fibre optique dans les communes du Bassin de Pompey La fibre est déployée selon des zones d'habitations et non selon les limites des territoires [...] éventuelles zones en cours de déploiement en rouge les zones restant à déployer. (concerne les villes de Pompey, Custines, Malleloy, Montenoy, Champigneulles, Lay-Saint-Christophe et Bouxières-aux-Dames). Voir
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration centrale - Mise en place d'une [...] contrat Eau et assainissement 21 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2022 Développement économique 22 Convention d’objectifs 2021-2023 avec l’Association [...] tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille et Grand Couronné souhaitent encourager
06/05/2025 19:14
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Aller plus loin...
ives obligatoires, informations techniques, aide à l’investissement). Le Bassin de Pompey vous accompagne : Le Bassin de Pompey peut vous aider à financer votre installation (soumis à conditions). Pour [...] ives, et pour accompagner votre réflexion, vous pouvez contacter le Guichet de l’Habitat du Bassin de Pompey au 03.83.49.81.19. Vous pouvez également tester vos possibilités de raccordement Grâce à votre
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Logement 9 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension ZAE Millery - modification
06/05/2025 19:14
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Culture
Limédia Le Bassin de Pompey vous donne accès à la bibliothèque numérique Limédia. Ce dispositif en ligne est construit autour d’une offre disponible autour de… Orchestre intercommunal Accueillir et rassembler [...] rassembler des musiciens du Bassin de Pompey autour d'un projet commun sur un répertoire d'orchestre de différentes esthétiques.
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Inter-Etablissements du Bassin de Pompey Transport 8 Convention tripartite de partenariat portant sur l’animation de la plateforme de covoiturage domicile-travail du Bassin de Pompey, entre le prestataire [...] établissements engagés dans ce projet et le Bassin de Pompey Transport 9 Aide à la création et au maintien de l'emploi et de l'insertion sur le Bassin de Pompey - Convention de revitalisation Emploi - Insertion [...] public d'eau de la commune de Pompey Eau et assainissement 27 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement du Bassin de Pompey Eau et assainissement 28 P
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer Administration générale 4 Attribution de primes en faveur
06/05/2025 19:14
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Restauration
Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a… Restauration scolaire Restauration collective À la croisée [...] et de santé publique, l'alimentation est indiscutablement un sujet d’actualité majeur pour lequel Bassin de…
06/05/2025 19:14
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Déclaration de conformité au RGAA
[LIEN À COMPLÉTER] contacter le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du bassin de Pompey pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme
06/05/2025 19:14
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Permis de Louer
autorisation préalable délivrée par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Ce permis de louer s’accompagne sur le territoire du Bassin de Pompey, d’un soutien technique et financier auprès des propriétaires [...] dossier complet de demande d’autorisation à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey (par courrier au siège du Bassin de Pompey ou par mail à l’adresse habitat@bassinpompey.fr ). Dans un deuxième temps [...] demande complète, une visite de contrôle sera organisée avec le représentant du Bassin de Pompey. Obtenir l’accord du Bassin de Pompey pour la mise en location (dans un délai d’un mois à réception complète de
06/05/2025 19:14
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Logement social
Les aides aux bailleurs sociaux La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dans le cadre de son Programme Local d'Habitat (PLH) et de l’aide à la pierre accompagne la construction et la réhabilitation [...] territoires et des Relations avec les collectivités territoriales Trouver un logement social sur le Bassin de Pompey En partenariat avec les bailleurs sociaux la Communauté de Communes s’implique dans la réalisation
06/05/2025 19:14
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Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier réceptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l’architecte des Bâtiment de France si votre projet se trouve dans le périmètre d’un monument
06/05/2025 19:14
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Gens du voyage
Communauté de Communes du Bassin de Pompey a mis à disposition des gens du voyage une aire d’accueil de 10 places avec sanitaires individualisés. Située sur la Commune de Pompey, l’aire est accessible depuis [...] son emplacement. Important : les familles doivent se présenter à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey avant de s’installer afin d’effectuer les différentes démarches. Télécharger Règlement intérieur
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