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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
t du Bassin de Pompey et de l'Obrion Moselle Eau et assainissement 18 Avenant de prolongation de la convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et [...] générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de péréquation [...] d'une activité de nettoyage des locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion
06/05/2025 19:14
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Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
Mobilisez-vous pour enrichir la stratégie ambitieuse de réduction des déchets de Bassin de Pompey pour les 6 prochaines années ! Le Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) [...] Télécharger Consulter le Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés de Bassin de Pompey PDF 2,4 Mo
23/05/2025 15:17
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Action sociale
ville unique conclu avec l'État, sera porté par le Bassin de Pompey en partenariat avec les villes concernées et leur CCAS. Dans ce cadre, le Bassin de Pompey aura en charge : L’élaboration du diagnostic du [...] l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation des rencontres [...] DEEE est une action phare de la politique développement durable de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Filière bois La Communauté de communes a souhaité évaluer l'opportunité de développer une
06/05/2025 19:14
Actualités
Journée internationale des cuisiniers
communes a choisi de mettre en lumière tous les agents travaillant à la cuisine centrale du Bassin de Pompey. Qui, chaque jour, préparent jusqu’à 2500 repas pour fournir les restaurants scolaires, les
20/10/2023 14:38
Actualités
Eaulala, un programme qui donne l’eau à la bouche !
comme un poisson dans l’eau, apporter de l’eau à son moulin, clair comme de l’eau de roche… le Bassin de Pompey met cette ressource précieuse à l’honneur en rythmant l’été de rendez-vous festifs et de soirées
11/07/2022 19:59
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Défenseur des droits
inscription au Tél. : 03 54 59 16 47 Liens utiles Le Défenseur des droits Espace France Services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Habitat et du Programme d'Intérêt Général "Habitat indigne, Autonomie et Économie d’Énergie" du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Orchestre Intercommunal - recrutements d'intervenants musicaux vacataires [...] tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de collecte des déchets [...] Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Équipements
06/05/2025 19:14
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Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
Mercredi 21 mai 2025 de 14h à 17h / Espace Ermitage à Frouard Le Bassin de Pompey en lien avec ses partenaires, acteurs de l’emploi et de l’insertion, se mobilise pour une nouvelle édition des Rencontres [...] d’agir ensemble, intercommunalité - communes - entreprises et partenaires, pour les habitants du bassin de Pompey. L’implication de tous ces acteurs économiques et sociaux apporte un réel bénéfice quant à la
21/05/2025 11:56
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey au Bassin de Pompey Développement économique 30 Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité – [...] d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 [...] Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24 Sollicitation
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de nettoyage des bâtiments du Bassin de Pompey - avenant n°1 au lot 3 Administration générale 3 Admission en non-valeur 2018 Administration
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Champigneulles Développement économique 12 Syndicat Mixte des Ports Lorrains et partenariat avec le Bassin de Pompey Développement économique 13 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective [...] pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition énergétique 15 [...] Administration générale 20 Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain - adhésion du Bassin de Pompey au Groupement d'Intérêt Public créé pour le portage du projet Limédia Administration générale
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Avis du Bassin de Pompey relatif au Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires de la Région Grand Est Administration générale 12 Avis du Bassin de Pompey sur le [...] Tourisme 19 Convention d'accompagnement de projet dans le cadre de FL TECH, Espace LORNTECH du Bassin de Pompey Développement économique 20 Territoire d'Industrie - partenariat sur le Val de Lorraine Dév
06/05/2025 19:14
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Accessibilité
numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via notre formulaire de contact . Déclaration de conformité au RGAA La communauté de communes du bassin de Pompey s’engage à rendre ses sites internet [...] venir). Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site de la communauté de communes du bassin de Pompey www.bassinpompey.fr . Consultez la déclaration de conformité Taille d'affichage Les textes de
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Marché pour la fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Environnement
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
pièces et matériels pour les réseaux d’eau potable et d’assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey - autorisation de signer Eau et assainissement 9 Aménagement de la rue Marie de Lorraine à Custines [...] économique 13 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
générale 3 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Administration générale 4 Sollicitation de la Région Grand Est pour la réalisation d'un parcours [...] Développement économique 12 Comité local station verte de Liverdun - Désignation de représentants du Bassin de Pompey Tourisme 13 Révision des tarifs applicables aux COSEC communautaires Equipements sportifs 14
06/05/2025 19:14
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Politique du logement et du cadre de vie
politique habitat cohérente Afin de répondre de manière pertinente et cohérente aux spécificités du bassin de Pompey, la Communauté de Communes s’est doté d’outils lui permettant d’être véritablement acteur de [...] territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu par la loi ALUR du 24 mars 2014. Cette évolution de compétences permettra d'assurer
06/05/2025 19:14
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Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
réponses à ces nouveaux défis, ré-interpeller et orienter ses politiques et préparer l’avenir, le Bassin de Pompey s’est engagé dans une démarche de co-construction socialement innovante d’un nouveau projet [...] nal ◼ Accéder au questionnaire À Télécharger Démarche Qualité, Sécurité et Environnement du Bassin de Pompey PDF 330,1 Ko Certificat ISO 9001 PDF 338,3 Ko Certificat ISO 14001 PDF 338,1 Ko Certificat ISO
23/09/2025 19:31
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Modification de la procédure d'achat public Administration générale 9 Annexe au contrat de ville du Bassin de Pompey : protocole d'engagements renforcés et réciproques Administration générale 10 Convention de [...] de partenariat local pour l’exercice de la mission de prévention spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention [...] re - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Dé
06/05/2025 19:14
Actualités
Zéro phyto - Ce n’est pas que de l’affichage
Depuis 2015, le Bassin de Pompey n’utilise aucun produit phytosanitaire pour entretenir l’espace public, les parcs d’activité… Les communes mènent de leur côté des actions similaires pour les espace…s
29/03/2019 21:27
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration centrale - Mise en place d'une [...] contrat Eau et assainissement 21 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2022 Développement économique 22 Convention d’objectifs 2021-2023 avec l’Association [...] tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Les équipements sportifs
Sont d’intérêt communautaire, les équipements suivants : La piscine de Champigneulles La piscine de Pompey Les quatre COSEC de Frouard, Liverdun, Custines et Champigneulles ainsi que le complexe sportif « Le [...] d’intérêt communautaire en période scolaire et le transport des enfants en centre de loisirs sur le bassin pendant les vacances scolaires.
10/07/2025 19:16
Actualités
[Arboresens] Lancement d’un projet innovant et écologique à Frouard
convivialité. Arboresens s’inscrit pleinement dans la transition écologique et sociétale voulue par Bassin de Pompey et la ville de Frouard. Le projet met l’accent sur la préservation de la biodiversité, la gestion
08/07/2025 17:26
Actualités
PLUI-HD : réunion publique
concertation sont mis à la disposition du public dans chacune des mairies des communes membres du Bassin de Pompey, ainsi qu’au siège de la communauté de communes. Vous pouvez également faire part de vos ob
05/04/2024 16:57
