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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 6 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2020 Développement économique [...] » du Bassin de Pompey Habitat - Logement 13 Régularisation de l'économie du marché d'exploitation du réseau LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020
06/05/2025 19:14
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Mentions légales
le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81 Directeur de la publication [...] communes du Bassin de Pompey ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Communauté de communes du Bassin de Pompey dégage [...] en vigueur. Logo : Le logo de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey est la propriété du la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans
06/05/2025 19:14
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Webmaster
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex
06/05/2025 19:14
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Je contacte mon territoire
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin de Pompey : Demande de subvention « Contrat Territoire Solidaire » volet animation territoriale au Conseil
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Transport des personnes
SUB NORD » (réseau SUBurbains) assurant les liaisons entre le Bassin de Pompey et le Grand Nancy. La Communauté de Communes du Bassin de Pompey travaille en partenariat avec les autres Autorités Organisatrices [...] Les Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Intercommunal [...] validations en 2013 3 lignes régulières et 3 lignes Flexo Budget consacré en 2013 : 2,9 M€ Le Bassin de Pompey exploite le réseau de transport en commun Le Sit, participe à l'intermodalité avec les territoires
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer le lot 01 Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations [...] énergétique du COSEC de Frouard - autorisation de signer Equipements sportifs 7 Groupement d'achat Bassin de Pompey / ville de Custines pour la prestation d'encadrement des activités périscolaires et de loisirs
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 06 vitrerie Administration générale 4 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 09
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Enquête Redevance Spéciale
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06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - attribution
06/05/2025 19:14
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Cartes de bruit
l'Environnement des communes du bassin de Pompey. Seules les communes de Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Pompey sont concernées. La directive [...] Ko) Plan Prévention du Bruit dans l'Environnement - PDF (1.31 Mo) Pompey : Cartes de bruit stratégiques et rapport sur le site de Pompey
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
générale 3 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Administration générale 4 Sollicitation de la Région Grand Est pour la réalisation d'un parcours [...] Développement économique 12 Comité local station verte de Liverdun - Désignation de représentants du Bassin de Pompey Tourisme 13 Révision des tarifs applicables aux COSEC communautaires Equipements sportifs 14
06/05/2025 19:14
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Candidature spontanée
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06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 3 Présentation du plan de formation 2019 Administration générale 4
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candidats autorisés à soumissionner Equipements sportifs
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 février 2019
entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représentation au sein des instances du Bassin de Pompey Administration générale 4 Avenant n°1 à la convention de participation à la réalisation de la
06/05/2025 19:14
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Emploi - Insertion
La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la [...] un emploi ? Le service intercommunal de l’emploi s’adresse aux habitants des 13 communes du Bassin de Pompey en recherche d’emploi, inscrits ou non à Pôle emploi et aux salariés. Outre un accueil personnalisé [...] Recrutement S'abonner Institutionnel Rejoignez la brigade intercommunale de Police municipale du Bassin de Pompey ! Toutes les actualités Liens utiles Centre de Gestion 54 CAP territorial Emploi public Emploi
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Avis du Bassin de Pompey relatif au Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires de la Région Grand Est Administration générale 12 Avis du Bassin de Pompey sur le [...] Tourisme 19 Convention d'accompagnement de projet dans le cadre de FL TECH, Espace LORNTECH du Bassin de Pompey Développement économique 20 Territoire d'Industrie - partenariat sur le Val de Lorraine Dév
06/05/2025 19:14
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Action sociale
ville unique conclu avec l'État, sera porté par le Bassin de Pompey en partenariat avec les villes concernées et leur CCAS. Dans ce cadre, le Bassin de Pompey aura en charge : L’élaboration du diagnostic du [...] l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation des rencontres [...] DEEE est une action phare de la politique développement durable de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Filière bois La Communauté de communes a souhaité évaluer l'opportunité de développer une
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de nettoyage des bâtiments du Bassin de Pompey - avenant n°1 au lot 3 Administration générale 3 Admission en non-valeur 2018 Administration
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Publique d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 4 Convention de mise à disposition de Madame Julie HOSDEZ auprès de la Société Publique d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bassin de Pompey Administration générale 3 Attribution
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution des primes en
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
d'équipement du Bassin de Pompey - rapport d’activités 2017 Administration Générale 15 Mise en place du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Bassin de Pompey Administration [...] investissements des artisans et commerçants du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 34 Déclinaison du label LORnTECH du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme [...] Architecture, Urbanisme et Environnement Habitat et Urbanisme 25 Contrat de ville 2015-2020 du Bassin de Pompey - approbation du rapport 2016 Emploi et Insertion 26 Avenant à la convention cadre en faveur
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis Administration Générale 3 Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs [...] territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition [...] accès à la Culture 12 Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - résiliation de la convention d'objectifs avec l'Action Culturelle du Val de Lorraine Petite
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