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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Retrait de la délibération n°16 du 18 novembre 2021 Aménagement de l'espace 7 Révision des
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
générale 15 Modification du tableau des effectifs Administration générale 16 Contribution du Bassin de Pompey à la révision du Schéma de Cohérence Territorial Sud 54 Habitat - Logement 17 Révision du schéma [...] Développement économique 28 Cession d'un site et bâtiment à vocation industrielle rue Leonard de Vinci à Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Champigneulles Développement économique 12 Syndicat Mixte des Ports Lorrains et partenariat avec le Bassin de Pompey Développement économique 13 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective [...] pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition énergétique 15 [...] Administration générale 20 Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain - adhésion du Bassin de Pompey au Groupement d'Intérêt Public créé pour le portage du projet Limédia Administration générale
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Avis du Bassin de Pompey relatif au Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires de la Région Grand Est Administration générale 12 Avis du Bassin de Pompey sur le [...] Tourisme 19 Convention d'accompagnement de projet dans le cadre de FL TECH, Espace LORNTECH du Bassin de Pompey Développement économique 20 Territoire d'Industrie - partenariat sur le Val de Lorraine Dév
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 28 février 2019
entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représentation au sein des instances du Bassin de Pompey Administration générale 4 Avenant n°1 à la convention de participation à la réalisation de la
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis Administration Générale 3 Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs [...] territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition [...] accès à la Culture 12 Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - résiliation de la convention d'objectifs avec l'Action Culturelle du Val de Lorraine Petite
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
de Lorraine - Prolongation de sa durée Administration générale 2 Commissions thématiques du Bassin de Pompey - Remplacement d'un membre démissionnaire au sein de la commission Attractivité & Développement [...] pour la construction et l'exploitation d’une future station multi-énergie sur le territoire du Bassin de Pompey Environnement et transition énergétique 10 Organisation et gestion du local de réemploi de la [...] développement économique du territoire Sud Meurthe et Mosellan - Adoption des statuts et adhésion du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
pointe Eiffel à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement [...] subventions Voirie 17 Installation des bornes de recharges pour véhicules électriques sur le Bassin de Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la servitude
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Compétences du Bassin de Pompey - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 4 Délégation d'attribution du Président Administration générale 5 Représentation du Bassin de Pompey au sein des [...] l'entreprise WIG Administration générale 8 Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles Voirie 9 Conditions de mise en souterrain des réseaux d'Orange [...] encadrant l'organisation des transports scolaires entre le SMTSN, la Métropole du Grand Nancy et le Bassin de Pompey Transport 13 Convention multipartenariale pour la mise en œuvre et l'exploitation du Système
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
autorisation de signer Voirie 29 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey au Bassin de Pompey Développement économique 30 Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité – [...] d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 [...] Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24 Sollicitation
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey - Désignation d’un représentant au sein de la Commission locale des transports publics particuliers
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Inter-Etablissements du Bassin de Pompey Transport 8 Convention tripartite de partenariat portant sur l’animation de la plateforme de covoiturage domicile-travail du Bassin de Pompey, entre le prestataire [...] établissements engagés dans ce projet et le Bassin de Pompey Transport 9 Aide à la création et au maintien de l'emploi et de l'insertion sur le Bassin de Pompey - Convention de revitalisation Emploi - Insertion [...] public d'eau de la commune de Pompey Eau et assainissement 27 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement du Bassin de Pompey Eau et assainissement 28 P
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes et internes Administration générale 3 Commission de délégation [...] l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial du Bassin de Pompey Transport 7 Dispositif d'aide à l'acquisition de vélo et d'équipement Transport 8 Fourniture
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle d’Échange Multimodal à Pompey Transports 11 [...] Enfance et accès à la Culture 16 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2019 Développement économique, commerces, tourisme 17 Zone Artisanale de Saizerais
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 6 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2020 Développement économique [...] » du Bassin de Pompey Habitat - Logement 13 Régularisation de l'économie du marché d'exploitation du réseau LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
tableau des effectifs - transformation d'un poste de rédacteur Administration générale 20 SPL du Bassin de Pompey - rapport d'activité 2018 Administration générale 21 Marché d'exploitation de transport du réseau [...] en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Conventions avec le CAUE de Meurthe-et-Moselle - évaluation des interventions [...] droit des sols Habitat - Logement 25 Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A Emploi - Insertion 26 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
d'équipement du Bassin de Pompey - rapport d’activités 2017 Administration Générale 15 Mise en place du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Bassin de Pompey Administration [...] investissements des artisans et commerçants du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 34 Déclinaison du label LORnTECH du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme [...] Architecture, Urbanisme et Environnement Habitat et Urbanisme 25 Contrat de ville 2015-2020 du Bassin de Pompey - approbation du rapport 2016 Emploi et Insertion 26 Avenant à la convention cadre en faveur
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration centrale - Mise en place d'une [...] contrat Eau et assainissement 21 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2022 Développement économique 22 Convention d’objectifs 2021-2023 avec l’Association [...] tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 février 2021
du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention [...] Socio Culturel Jean Hartmann à Pompey – Convention mandat de maitrise d'ouvrage déléguée – Avenant n° 1 Administration générale 8 Restructuration de l'ilot Cœur de Ville Pompey Rue des Jardins Fleuris / Avenue [...] marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey, au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 – Avenant n° 3 Administration générale 10 Convention d'intégration tarifaire entre les réseaux STAN,
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Malleloy Administration générale 15 Société Publique Locale d'Aménagement et d'équipement du Bassin de Pompey – Rapport d'activité 2019 Administration générale 16 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun [...] le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Transport 20 Gratuité des transports pour le personnel soignant sur le réseau LeSit Transport [...] prorogation du Programme d'Intérêt Général Habitat Indigne, Autonomie, et Economie d'Energie du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Délégation de Compétence des Aides à la Pierre de l'Etat - Renouvellement
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Modification de la procédure d'achat public Administration générale 9 Annexe au contrat de ville du Bassin de Pompey : protocole d'engagements renforcés et réciproques Administration générale 10 Convention de [...] de partenariat local pour l’exercice de la mission de prévention spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention [...] re - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Dé
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Santé, nutrition [...] « Bio en Grand Est » Environnement et transition énergétique 24 Participation financière du Bassin de Pompey aux travaux de consolidation du mur de soutènement du parvis de l'église Saint-Martin à Bou [...] Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services du Bassin de Pompey et avenant à la convention d’autorisation de financements complémentaires avec la Région Grand
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
salariés du Bassin de Pompey - Validation du plan de financement dans le cadre de la demande subvention FEADER Transport 12 Prorogation du 4ème Programme Local de l'Habitat du Bassin de Pompey Habitat - [...] Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement et d'Equipement du Bassin de Pompey (SPL) et pouvoirs Administration générale 4 Reprise des résultats des communes suite au transfert [...] Alimentation en eau de la Brasserie de Champigneulles Eau et assainissement 16 Représentation du Bassin de Pompey dans l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Habitat et du Programme d'Intérêt Général "Habitat indigne, Autonomie et Économie d’Énergie" du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Orchestre Intercommunal - recrutements d'intervenants musicaux vacataires [...] tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de collecte des déchets [...] Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire Équipements
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