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Conseil communautaire du 12 avril 2018
élection du 5ème Vice-Président Administration Générale 3 Représentations au sein des instances du Bassin de Pompey - remplacement de membres Administration Générale 4 Modification du tableau des effectifs A [...] territoriale et voiries 20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel et du Vermois à
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
t du Bassin de Pompey et de l'Obrion Moselle Eau et assainissement 18 Avenant de prolongation de la convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et [...] générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de péréquation [...] d'une activité de nettoyage des locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion
06/05/2025 19:14
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Confirmation Fiche contact propriétaire
Habitat du Bassin de Pompey. Cette fiche permettra au Guichet Habitat du Bassin de Pompey, plate-forme d’accompagnement technique et financier, de préparer les futurs échanges. Le Bassin de Pompey vous remercie
06/05/2025 19:14
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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
06/05/2025 19:14
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Confirmation Enquête Guichet unique
objectif de renseigner le Bassin de Pompey sur les travaux effectués et le rôle du Guichet Unique en tant que plate-forme d’accompagnement technique et financier. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt
06/05/2025 19:14
Actualités
Concert de l'orchestre intercommunal du Bassin de Pompey
Cette formation, réunie à l’initiative de la Communauté de communes du Bassin de Pompey, des communes et des écoles de musique du territoire, va vous faire découvrir des morceaux teintés de variétés françaises [...] de l'Ermitage à Frouard Entrée libre ◼ Plus d'informations sur l'orchestre intercommunal du Bassin de Pompey Culture
15/02/2024 19:11
Actualités
Concert d'halloween par l'orchestre intercommunal
Cette formation, réunie à l’initiative de la Communauté de communes du Bassin de Pompey, des communes et des écoles de musique du territoire, vous attend pour son concert d'halloween. vendredi 18 octobre [...] Salle des fêtes de Custines Entrée libre ◼ Plus d'informations sur l'orchestre intercommunal du Bassin de Pompey Culture
11/10/2024 12:04
Photos et videos
Concert Orchestre Bassin de Pompey - Samedi 13 avril 2013
rendez-vous qui clôture 3 sessions de formation, qui ont réuni, de janvier à mars, 49 musiciens du Bassin de Pompey à l’initiative de la Communauté de Communes, des Communes, des écoles de musique et de l’Agence
27/03/2019 15:14
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Compétence Tourisme
Afin d’améliorer l’attractivité de son territoire, le Bassin de Pompey prend en charge les actions de promotion et d’aménagement, de création et gestion d’équipements touristiques destinés à la valorisation [...] valorisation du territoire dans ses composantes naturelles, agricoles et de loisirs. À ce titre le Bassin de Pompey est compétent pour : L’élaboration et la mise en œuvre de la politique locale du tourisme et [...] Régionale du Tourisme. La commercialisation des produits touristiques. Tourisme fluvial sur la Moselle à Pompey : La création et la gestion des haltes fluviales et espaces de loisirs en lien avec l’eau. Encourager
06/05/2025 19:14
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Composterie
du Bassin de Pompey vous permet de déposer vos déchets verts (petite taille de haie, tonte… Elle accueille également les déchets biodégradables collectés en porte à porte sur le Bassin de Pompey. Ces [...] e intercommunale de Bassin de Pompey est située : Champ Mougenot - route départementale 907 entre Marbache et Saizerais Son accès est gratuit pour les habitants du Bassin de Pompey. Attention : seuls
06/05/2025 19:14
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
du site Geopermis Demande d’autorisation d’urbanisme : déposez-les en ligne Les communes du Bassin de Pompey sont en mesure de recevoir vos demandes d’urbanisme de manière dématérialisée. Les avantages [...] des documents nécessaires à votre demande. Contact Service instruction du droit des sols du Bassin de Pompey Tél. : 0383498192 Voir la fiche
06/05/2025 19:14
Actualités
Comité des partenaires, c'est parti !
qualité des services et l'information des usagers mise en place. Il est également consulté par le Bassin de Pompey, l’autorité organisatrice de la mobilité lors d’évolution de l'offre de mobilité, de la politique [...] document de planification de la politique de mobilité. Au-delà des obligations législatives, le Bassin de Pompey souhaite que le Comité des partenaires soit un espace qui favorise les échanges et qui permette
30/07/2024 17:35
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Collectes
bac mis à votre disposition par le Bassin de Pompey pour le maintenir en état de propreté. Sacs, bacs et points tri Pour vous permettre de trier, le Bassin de Pompey met à votre disposition des équipements [...] semaine paire ou impaire. Les calendriers sont disponibles en mairie, sur le site internet du Bassin de Pompey ou via l’application montri Je ne suis pas là le jour de collecte, comment puis-je faire ? Si [...] secteurs non dotés de bacs : seuls les sacs homologués ordures ménagères, distribués par le Bassin de Pompey sont à utiliser. Des sacs transparents pour le tri des recyclables secs . Ces sacs peuvent
02/06/2025 11:42
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Chèque eau
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey met en oeuvre une tarification solidaire de l'eau pour aider les habitants à faibles revenus à payer leurs factures d’eau. Que vous soyez abonnés directement [...] de charges acquittées Abonnés d’un compteur : Par mail et selon votre commune de résidence au Bassin de Pompey (eau@bassinpompey.fr), à Veolia (clientele.lshm@veolia.com) ou à la Saur (karine.huguenin@saur
06/05/2025 19:14
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Cartes de bruit
l'Environnement des communes du bassin de Pompey. Seules les communes de Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Pompey sont concernées. La directive [...] Ko) Plan Prévention du Bruit dans l'Environnement - PDF (1.31 Mo) Pompey : Cartes de bruit stratégiques et rapport sur le site de Pompey
06/05/2025 19:14
Publications
Carte touristique du Bassin de Pompey
Tourisme
16/05/2022 20:29
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Candidature spontanée
sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey. Elles ne sont transmises à aucun tiers, ni à titre onéreux, ni à titre gratuit. Conformément [...] Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle Délégué à la protection des données personnelles pour le Bassin de Pompey 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 54602 Villers-lès-Nancy cedex
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille et Grand Couronné souhaitent encourager
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Logement 9 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension ZAE Millery - modification
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer le lot 01 Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations [...] énergétique du COSEC de Frouard - autorisation de signer Equipements sportifs 7 Groupement d'achat Bassin de Pompey / ville de Custines pour la prestation d'encadrement des activités périscolaires et de loisirs
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - attribution
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candidats autorisés à soumissionner Equipements sportifs
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 06 vitrerie Administration générale 4 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 09
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin de Pompey : Demande de subvention « Contrat Territoire Solidaire » volet animation territoriale au Conseil
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 3 Présentation du plan de formation 2019 Administration générale 4
06/05/2025 19:14
