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Actualités
24 et 31 décembre, fermeture de la déchetterie à 17h
Les 24 et 31 décembre, la déchetterie fermera à 17h . L'accès est toujours bloqué 15 minutes avant l’heure de fermeture. La déchetterie sera également fermée les 25 décembre et 1 er janvier Déchets
15/12/2021 18:41
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Accès - La Confluence
Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer
26/11/2025 11:07
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Accès aux documents administratifs
octobre 2016 pour une République numérique organisent les modalités d’accès aux documents administratifs. Il vous est possible de demander l’accès aux documents administratifs achevés produits ou reçus par les [...] Bassin de Pompey est tenue d'informer le public de la désignation d'un correspondant de la Commission d'accès aux documents administratifs. Mme Marie-Lorraine Tisserand , Attachée territoriale au service Ad [...] communes du Bassin de Pompey, est désignée pour exercer les fonctions de personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relative à la réutilisation des informations publiques
06/05/2025 19:14
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Accès aux droits
France services France services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) Défenseur des droits France Victimes
06/05/2025 19:14
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Accès à la culture
La Communauté de Communes prend en charge le transport et l’accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires. Cette démarche permet aux enfants scolarisés [...] scolarisés quelle que soit leur commune de résidence de bénéficier des mêmes conditions d’accès à la culture. En 2010-2011, 3000 élèves des écoles maternelles et primaires du bassin de Pompey sont concernés
06/05/2025 19:14
Actualités
Amélioration de la santé dans le Bassin de Pompey
Maladie. Il vise à réduire les inégalités de santé et s'articule autour de cinq priorités : améliorer l'accès aux services de santé pour tous les habitants, améliorer la prévention et la santé mentale de la
19/03/2025 14:21
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Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Solidaire au Conseil Départemental pour un programme santé-prévention-nutrition Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
l’aménagement d’espaces extérieurs dédiés à la promotion de l’activité physique Petite enfance et accès à la culture 8 Accord-cadre pour la fourniture de pièces et matériels pour les réseaux d’eau potable [...] de soutien aux manifestations de rayonnement intercommunal - attribution d'aides Petite enfance et accès à la culture 11 ZAE Haute Epine à Saizerais-Vente d'un terrain à la SCI GS Développement économique
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
privé Habitat 6 Marché de fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle d'accès associé - autorisation de signer Environnement
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
d'ouverture des équipements d'accueil du jeune enfant à la rentrée de septembre 2019 Petite enfance et accès à la culture
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
(collectivités, particuliers ou associations de particuliers, professionnels) dans votre décision. Un accès simple En cliquant sur l’encadré, vous pourrez tester le potentiel solaire de votre toiture en quelques
06/05/2025 19:14
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Calcul des surfaces
Les combles non aménageables. Les espaces de stationnement des véhicules motorisés ou non et leurs accès (individuel ou collectifs). Pour un projet d'extension On compte : La surface de plancher existante
06/05/2025 19:14
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Candidature spontanée
(RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer
06/05/2025 19:14
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Composterie
charge de 3.5 tonnes maximum sans attelage. Particulier, comment se procurer la vignette d’accès ? La vignette d'accès est disponible à l'accueil de l'Espace multiservices intercommunal de la Communauté de [...] sur le Bassin de Pompey. Ces déchets sont transformés en compost. Compost disponible horaires d'accès à la composterie intercommunale Du lundi au vendredi Du 1 er mars au 30 novembre Du 1 er décembre [...] de Pompey est située : Champ Mougenot - route départementale 907 entre Marbache et Saizerais Son accès est gratuit pour les habitants du Bassin de Pompey. Attention : seuls sont admis les véhicules de
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement économique 24 Création d'un Fab Lab au sein de FL TECH - conventions pour l'accès des
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Petite Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture [...] 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant 3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée à la SPL Petite Enfance et accès à la Culture 14 Convention
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
médiation familiale signée entre le Bassin de Pompey et l'association Impulsion 54 Petite enfance et accès à la culture 23 Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité - Lancement de l'opération
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
(RAM) Petite enfance et accès à la culture 28 Orchestre intercommunal - Recrutement d’intervenants vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 29 Convention [...] Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales Petite enfance et accès à la culture 30 Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Petite enfance et accès à la culture 18 Convention de partenariat local pour l'accueil en crèche de familles suivies par les services du Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 19 Marché
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
maternels Petite Enfance et Accès à la culture 12 Coordination enfance/jeunesse/parentalité du Bassin de Pompey - Demande de subvention CTS au Conseil Départemental Petite Enfance et Accès à la culture 13 Orchestre [...] Petite Enfance et Accès à la culture 15 Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-aux-Dames Petite Enfance et Accès à la culture 16 Rénovation [...] d'intervenants musicaux vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental Petite Enfance et Accès à la culture 14 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - modification du statut de l'entreprise
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
sein du bâtiment Beausite à Liverdun Petite Enfance et accès à la Culture 30 Festival du conte 2018 - versement d'une subvention Petite Enfance et accès à la Culture 31 Actualisation des règlements de fon [...] fonctionnement des structures d'accueil petite enfance Petite Enfance et accès à la Culture 32 Procédure de dérogation a l'ouverture dominicale des commerces de détail et calendrier Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
travaux complémentaires Petite enfance et accès à la culture 27 Convention d'objectifs entre le Bassin de Pompey et l'association Celt'In Lor Petite enfance et accès à la culture 28 Convention de partenariat [...] la ville de Frouard pour la mise en œuvre d'actions dans le cadre du dispositif d'accès à la culture Petite enfance et accès à la culture 29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 09 et 11 Petite Enfance et accès à la Culture 16 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
